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06 Marché de maintenance d'entretien et de travaux sur les réseaux vmc, les installations de climatisation et de chauffage dans les établissements du CCAS de Nice 06 Marché de maintenance d'entretien et de travaux sur les réseaux vmc, les installations de climatisation et de chauffage dans les établissements du CCAS de Nice ville : Nice Cedex 4 code_post...
CCAS de Nice 06364Nice
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06 Marché de maintenance d'entretien et de travaux sur les réseaux vmc, les installations de climatisation et de chauffage dans les établissements du CCAS de Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894086

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (28/11/13)
13-207479

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CCAS de Nice, 4 place Pierre Gauthier, à l'attention de M. Le Vice-Président, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 93 13 51 00. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax : (+33) 4 93 13 52 22.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marché de maintenance d'entretien et de travaux sur les réseaux VMC, les installations de climatisation et de chauffage.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la Ville de Nice.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
La consultation a pour objet : Marché de maintenance d'entretien et de travaux sur les réseaux VMC, les installations de climatisation et de chauffage dans les établissements du CCAS de Nice.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50800000, 50720000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. pour tout les lots : critère 1 : le prix (%). Pondération : 50.
2. pour tout les lots : critère 2 : la valeur technique (%). Pondération : 40.
3. pour tout les lots : critère 3 : les performances en matière de protection de l'environnement (%). Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CCAS-13-0021.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 132-228724 du 10/07/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : - Partie à prix forfaitaire correspond à la maintenance préventive des installations
- Partie à prix unitaire correspond à la maintenance curative des installations faisant l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum avec maximum en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Le montant maximal est :
Pour le lot 1 : 40 000,00 EUR HT
V.1) Date d'attribution du marché : 13 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TERRES D'ENERGIES CLIM 2000, 5 CHEMIN DE L'INDUSTRIE, F-,06110 LE CANNET.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 2

Intitulé : - Partie à prix forfaitaire correspond à la maintenance préventive des installations
- Partie à prix unitaire correspond à la maintenance curative des installations faisant l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum avec maximum en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Le montant maximal est :
Pour le lot 2 : 100 000,00 EUR HT
V.1) Date d'attribution du marché : 18 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PROSERV, VILLLAGE D'ENTREPRISE SAINT HENRI, E rue ANNE GACON, F-,13016 MARSEILLE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 3

Intitulé : - Partie à prix forfaitaire correspond à la maintenance préventive des installations
- Partie à prix unitaire correspond à la maintenance curative des installations faisant l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum avec maximum en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Le montant maximal est :
Pour le lot 3 : 100 000,00 EUR HT
V.1) Date d'attribution du marché : 18 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PROSERV, VILLAGE D'ENTREPRISE SAINT HENRI 6 rue ANNE GACON, F-,13016 MARSEILLE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
duree du marche :.
Il pourra être renouvelé 3 fois par période d'un an sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
pour le lot 1:
la commission d'appel d'offres a décidé de retenir l'offre de la société terres d'energies clim 2000, sise au 5 chemin de l'industrie 06110 le Cannet qui a présenté une offre économiquement avantageuse avec un montant de pour un montant total de 53846 EUR (H.T.) :
13 665 EUR (H.T.) pour la partie forfaitaire
40 181euros (H.T.) pour la partie à bon de commande
Pour le lot 2: la commission d'appel d'offres a décidé de retenir l'offre de la société PROSERV, sise au 6 rue Anne gacon
13016 Marseille qui a présenté une offre économiquement avantageuse avec un montant de pour un montant total de 64 219,24 EUR ht:
13 005 EUR (H.T.) pour la partie forfaitaire
51 214,24 EUR (H.T.) pour la partie à bon de commande
Pour le lot 3: la commission d'appel d'offres a décidé de retenir l'offre de la société PROSERV, sise au 6 rue Anne gacon
13016 Marseille qui a présenté une offre économiquement avantageuse avec un montant de pour un montant total de 131660 EUR (H.T.) :
20334 EUR (H.T.) pour la partie forfaitaire
111 326 EUR (H.T.) pour la partie à bon de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 131 A, annonce n° 154 du 10 juillet 2013
Parution n° 131 B, annonce n° 146 du 10 juillet 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, F-06300 Nice Tél. : (+33) 4 92 04 13 13 Fax : (+33) 4 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, 22 boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20 Tél. : (+33) 4 91 15 63 74 Fax : (+33) 4 91 15 61 90
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 07/11/2013 Date de signature des pièces par le P.A. Dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail michele.trietti@nicecotedazur.org.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

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