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06 maintenance et entretien des groupes de production d'eau glacée de l'hôpital de l'archet à Nice 06 maintenance et entretien des groupes de production d'eau glacée de l'hôpital de l'archet à Nice maintenance et Entretien des groupes de production d'eau glacée de l'hôpital de l'archet. code_po...
C.H.U. de Nice 06003Nice Cedex 1 cell-cent-march@chu-nice.fr 0492034556
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06 maintenance et entretien des groupes de production d'eau glacée de l'hôpital de l'archet à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 429235

Date de clôture estimée : 12/12/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/12/12)
396715-2012
BOAMP (20/11/12)
12-222640
SOURCEWEB (12/12/12)
SOURCEWEB (16/11/12)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.H.U. de Nice.
Correspondant : M. Bouvier Muller Emmanuel, directeur général, 4 , avenue Reine VICTORIA Bp1179 06003 Nice Cedex 1 tél. : 04-92-03-42-52 télécopieur : 04-92-03-45-56 courriel : cell-cent-march@chu-nice.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé. Organisme de droit public.

Objet du marché : maintenance et Entretien des groupes de production d'eau glacée de l'hôpital de l'archet.

Catégorie de services : 1.

Lieu d'exécution : centre Hospitalier Universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1.

Code NUTS : øFR823ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché comporte un lot unique.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation .
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- les prix : noté sur 10 : 45 % ;
- la valeur technique de l'offre : noté sur 10 : 55 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 décembre 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012-MAPA036-DPI.

Renseignements complémentaires : conditions d'obtention des documents :
Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, télécopieur, e-mail)
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : C.H.U. De Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, B.P. 1179, 06003 Nice Cedex 1
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 novembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de Cimiez Cellule des marchés.
4 avenue Reine Victoria B.P. 1179 06003 Nice Cedex 1 tél. : 04-92-03-42-52 adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de Cimiez Renseignements techniques : Direction du Patrimoine Immobilier Tél : 04.92.03.45.53 télécopieur : 04.92.03.45.56 Renseignements administratifs : Mme Pedreno : Tél : 04.92.03.46.84 ou Mme Allasia : Tél : 04.92.03.42.52.
4 avenue Reine Victoria B.P. 1179 06003 Nice Cedex 1 courriel : hopken.jp@chu-nice.fr adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de Cimiez Direction du Patrimoine Immobilier.
4 , avenue Reine VICTORIA Bp1179 06003 Nice Cedex 1 tél. : 04-92-03-45-53 télécopieur : 04-92-03-45-56 courriel : hopken.jp@chu-nice.fr adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_IUCU0OTWqc.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179 06359 Nice Cedex 4 tél. : 04-92-04-13-13 courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr télécopieur : 04-93-55-78-31 adresse internet : http://www.ta-nice.juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges boulevard Paul Peytral 13282 Marseille tél. : 04-91-15-63-74 télécopieur : 04-91-15-61-90.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179 06359 Nice Cedex 4 tél. : 04-92-04-13-13 courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr télécopieur : 04-93-55-78-31 adresse internet : http://www.ta-nice.juradm.fr

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