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A proximité de Paris 17 75017 Paris
Acheteur : EDF SA - Direction des achats - direction "Opérations Achats Production" - Département Grand Paris
4, rue Floréal
75017 Paris
Tel : +33 788807330
Secteurs d'activité
Services d'essais non destructifs.

Marché pour Conception et Développement d’un procédé de radiographie numérique forte épaisseur sur la base du détecteur numérique appelé PCD HE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/01/2024
JOUE - 011550-2024

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: EDF SA - Direction des achats - direction "Opérations Achats Production" - Département Grand Paris
Numéro national d'identification: 552 081 317
Adresse postale: 4, rue Floréal
Ville: Paris
Code NUTS: FR France
Code postal: 75017
Pays: France
Point(s) de contact: EDF — direction des achats groupe — direction Opérations achats production - Mouad SANSAOUI
Courriel: mouad.sansaoui@edf.fr
Téléphone: +33 788807330
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.edf.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://pha2.edf.com
I.6)Activité principale
Électricité

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché pour Conception et Développement d’un procédé de radiographie numérique forte épaisseur sur la base du détecteur numérique appelé PCD HE

II.1.2)Code CPV principal
71632200 Services d'essais non destructifs
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Marché pour Conception et Développement d’un procédé de radiographie numérique forte épaisseur sur la base du détecteur numérique appelé PCD HE

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71632200 Services d'essais non destructifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché pour Conception et Développement d’un procédé de radiographie numérique forte épaisseur sur la base du détecteur numérique appelé PCD HE

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Options technique :

Poste 5.2 : Conception et réalisation d’une première série d’essais sur site de la solution prototype dans son intégralité

Poste 5.3 : Conception et réalisation d’une seconde série d’essais sur site de la solution prototype dans son intégralité

Options de durée :

Option d'un an

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle
Explication:

le détecteur à usage exclusif du consulté est le seul détecteur identifié capable d'inspecter les tuyauteries de forte épaisseur tout en maintenant les performances de détection requises et les délais de contrôle industriel. Il se distingue, par exemple, par sa capacité à atteindre une résolution spatiale de base de 100 μm avec des sources de haute énergie telles que l'Ir192 et le Co60, indispensables pour ces épaisseurs. De plus, un brevet conjoint a été déposé, accompagné d'un accord d'exclusivité pour son utilisation dans le domaine nucléaire.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4C2082450
Intitulé:

Marché pour Conception et Développement d’un procédé de radiographie numérique forte épaisseur sur la base du détecteur numérique appelé PCD HE

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/10/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/01/2024
Source de l'annonce : https://pha2.edf.com