1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INRAE Centre Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L'objet du marché est l'acquisition, le stockage et la livraison de bottes de paille de blé au bénéfice des sites de Theix (63), Laqueuille (63) et Marcenat (15) de l?Unité Expérimentale INRAE Herbipôle du Centre Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes. La présente consultation est un accord-cadre à bon de commande multi attributaires.
Description: L'objet du marché est l'acquisition, le stockage et la livraison de bottes de paille de blé au bénéfice des sites de Theix (63), Laqueuille (63) et Marcenat (15) de l?Unité Expérimentale INRAE Herbipôle du Centre Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes. La présente consultation est un accord-cadre à bon de commande multi attributaires.
Identifiant de la procédure: 54421e68-bcaa-43ce-aca7-663f5ce1c023
Identifiant interne: INRAE-HERBIPOLE-PAILLE
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114100 Paille
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, stockage et livraison de paille sur le site de Theix (63)
Description: Fourniture, stockage et livraison de paille sur le site de Theix (63)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114100 Paille
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: INRAE Centre Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture, stockage et livraison de paille sur le site de Laqueuille (63)
Description: Fourniture, stockage et livraison de paille sur le site de Laqueuille (63)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114100 Paille
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: INRAE Centre Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture, stockage et livraison de paille sur le site de Marcenat (15)
Description: Fourniture, stockage et livraison de paille sur le site de Marcenat (15)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114100 Paille
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: INRAE Centre Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INRAE Centre Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement: 18007003902090
Ville: Saint-Genes-Champanelle
Pays: France
Téléphone: 0473624206
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5188f9ba-2875-4ded-b0b2-0ab49adc0be8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/07/2024 11:51:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 429387-2024
Numéro de publication au JO S: 138/2024
Date de publication: 17/07/2024
