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58 Achat de fournitures spécifiques pour le conditionnement et la conservation préventive de documents d'archives au profit du conseil général de la Nièvre, à Nevers 58 Achat de fournitures spécifiques pour le conditionnement et la conservation préventive de documents d'archives au profit du conseil général de la Nièvre, à Nevers achat de fournitures spécifique...
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58 Achat de fournitures spécifiques pour le conditionnement et la conservation préventive de documents d'archives au profit du conseil général de la Nièvre, à Nevers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271117

Date de clôture estimée : 07/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-190477
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de la Nièvre.
Correspondant : service des assemblées et de l'achat public, 3 rue de la chaumière, 58039 Nevers, tél. : 03-86-60-69-09, télécopieur : 03-86-60-58-59, courriel : smp@cg58.fr.

Objet du marché : achat de fournitures spécifiques pour le conditionnement et la conservation préventive de documents d'archives.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30199500.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période de 3 ans

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai de paiement : 30 jours
Virement bancaire (mandat administratif)
Budget départemental 2012.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures :
- garanties professionnelles et financières au vu des éléments fournis à l'appui des déclarations du candidat (Dc2) ;
- preuves de la capacité professionnelle présentée pour des prestations de même nature et de même importance achevées depuis moins de 3 ans ;
- lettre de candidature (Dc1).

Capacité économique et financière - références requises : - Garanties professionnelles et financières au vu des éléments fournis à l'appui des déclarations du candidat (Dc2).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 novembre 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12S0054.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1), par télécopieur (03.86.60.58.59), par mail (smp@cg58.fr) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : la remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, en Chronopost, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction des archives départementales.
Correspondant : laraise barao Laurence rue Charles Roy, 58039 Nevers, tél. : 03-86-60-67-89, télécopieur : 03-86-60-68-40.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : conseil général de la Nièvre.
Correspondant : service de l'achat public 3 rue de la Chaumière, 58039 Nevers, tél. : 03-86-60-69-09, télécopieur : 03-86-60-58-59, courriel : smp@cg58.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 22 rue d'assas, 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-39-89.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Boîtes d'archives ordinaires et caisses d'archives.

C.P.V. - Objet principal : 30199500.
Lot(s) 2 Fournitures de conservation de documents ou supports spécifiques.

C.P.V. - Objet principal : 30199500.
Lot(s) 3 Fournitures pour la conservation préventive, la reliure et la restauration légère.

C.P.V. - Objet principal : 30199500.
Lot(s) 4 Accessoires pour le dépoussiérage.

C.P.V. - Objet principal : 30199500

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