Centrale des marchés
Transport scolaire Transport scolaire pour les trajets (aller/retour) écoles/piscines communautaires Aquabalt et Ilôt Corail cp : 58027 fax : (+33) 3-86-61-81-99 url : http://www.agglo-nevers.net designation ...
ADN Nevers 58027Nevers cedex marches@agglo-nevers.fr 03 86 61 81 99
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Transport scolaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5350328

Date de clôture estimée : 02/06/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/05/20)
20-58905
JOUE (05/05/20)
207829-2020

Département(s) de publication : 58
Annonce No 20-58905
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ADN Nevers, 124 route de Marzy CS90041, 58027, Nevers Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 86 61 81 60, Courriel : marches@agglo-nevers.fr, Fax : (+33) 3 86 61 81 99, Code NUTS : FRC12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.agglo-nevers.net
Adresse du profil acheteur : http://www.marches.ternum-bfc.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches.ternum-bfc.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66236&orgAcronyme=d5t
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Transport scolaire
Numéro de référence : AOO2020-11
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 60140000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Transport scolaire pour les trajets (aller/retour) écoles/piscines communautaires Aquabalt et Ilôt Corail
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 300 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transport scolaire pour les trajets (aller/retour) écoles/piscines communautaires Aquabalt et Ilôt Corail
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois annuellement, pour un total de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre à bons de commande est sans minimum et d'un montant maximum de 300 000 euro(s) HT reconductions incluses, soit pour l'ensemble de sa durée. Il prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois annuellement. L'accord-cadre étant passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, la négociation est interdite.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Cf article 3 du RC
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 juin 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 juin 2020 - 16:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois annuellement, pour un total de 4 ans.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La présente consultation concerne un marché de services relatif au transport scolaire occasionnel pour les activités piscine. Les trajets aller-retour concernés seront ceux entre les écoles maternelles et primaires situées sur le territoire de l'agglomération et les piscines communautaires " Aquabalt " et " Ilot Corail ". Les détails techniques figurent au Cctp.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et d'un montant maximum de 300 000 euro(s) HT reconductions incluses, soit pour l'ensemble de la durée de cet accord-cadre. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois annuellement, pour un total de 4 ans.Les variantes sont autorisées selon les dispositions de l'article 2.2 du Rc.L'Accord-Cadre mono attributaire étant passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, la négociation est interdite.La forme juridique du groupement n'est pas imposée, le groupement peut être conjoint ou solidaire, à son appréciation. En revanche, il n'est pas permis à un candidat de déposer une offre en tant que candidat individuel et membre d'un groupement. Dans le même sens, il n'est pas autorisé d'être membre de plusieurs groupements
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, 21000, Dijon, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 80 73 39 89, Adresse internet : http://www.dijon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 avril 2020
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