Centrale des marchés
58 étude d'urbanisme prospective pour un projet d'aménagement durable du val de sermoise sur loire en lien avec le projet de construction du futur centre aquatique de la ville à Nevers 58 étude d'urbanisme prospective pour un projet d'aménagement durable du val de sermoise sur loire en lien avec le projet de construction du futur centre aquatique de la ville à Nevers étude d'urba...
Ville de Nevers 58000Nevers marches.publics@ville-nevers.fr 0386684759
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

58 étude d'urbanisme prospective pour un projet d'aménagement durable du val de sermoise sur loire en lien avec le projet de construction du futur centre aquatique de la ville à Nevers

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 122312

Date de clôture estimée : 20/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/06/12)
12-106526
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nevers.
Correspondant : M. le maire de Nevers, direction de la commande publique 1 rue marguerite duras, 58000 Nevers Cedex, tél. : 03-86-68-44-87, télécopieur : 03-86-68-47-59, courriel : marches.publics@ville-nevers.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marches.e-bourgogne.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : étude d'urbanisme prospective pour un projet d'aménagement durable du val de Sermoise sur Loire en lien avec le projet de construction du futur centre aquatique de la ville de Nevers sur le site de la Jonction.

Catégorie de services : 12.

C.P.V. - Objet principal : 71241000
Objets supplémentaires : 79314000, 71410000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
étude de faisabilité du projet de Centre Aquatique par rapport au contexte d'implantation et singulièrement aux risques d'inondation (Ppri). Contraintes techniques, étude de coûts, recommandations.
Étude d'aménagement durable du val de Sermoise. Analyse du potentiel d'aménagement du site (intégration des études globales du risque inondation Egrian). Analyse des contraintes de toutes natures applicables, du rôle des ouvrages de protection existants ou envisagés.
Scénarii d'orientations
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la mission est répartie en deux phases devant être réalisées de manière simultanée.
Phase 1 : Étude de faisabilité du futur centre aquatique
Phase 2 : Étude d'urbanisme prospective permettant de déterminer un projet d'aménagement " raisonné " du Val de Sermoise sur Loire.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas prévu de garanties et/ou cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations sont financées par le budget de la Ville de Nevers, l'opération fait l'objet de subventions. Le paiement sera effectué par acomptes par phases dans le délai de 30 jours sur la base des prix globaux et forfaitaires. Une avance pourra être versée dans les conditions de l'article 87 du CMP. Les prix sont révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : titulaire unique ou groupement conjoint dont le mandataire (obligatoirement l'architecte urbaniste) sera solidaire des autres membres du groupement.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles techniques et financières, compétences affichées au regard des particularités de la mission.

Situation juridique - références requises : il sera fait référence aux informations reportées aux formulaires Dc1 et Dc2 joints au DCE.

Capacité économique et financière - références requises : il sera fait référence aux informations reportées aux formulaires Dc1 et Dc2 joints au DCE.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : principales références professionnelles portant sur des prestations similaires réalisées lors de ces 3 dernières années, moyens humains et techniques mobilisables, compétences globales.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : un dossier de présentation générale du candidat ou de chaque composante du groupement (identification précise, localisation, domaines d'activités et compétences, organisation, dimension financière, moyens humains et techniques, etc.) Le candidat s'attachera à mettre en évidence la pertinence de la composition du groupement proposé au regard de l'objet du marché.
les compétences attendues sont celles afférentes à l'urbanisme (architecte urbaniste) en termes d'aménagement durable en milieu contraint (zones inondables couvertes par un Ppri), à la construction d'ouvrages exposés aux risques inondation, en économie de la construction, aux problématiques hydrauliques, à la gestion environnementale..

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 juin 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12DGS01.

Renseignements complémentaires : la durée du marché est fixée à 9 mois dont 3 mois pour la phase 1 étant entendu que les phases sont réalisées simultanément. Le délai court à compter de la date de notification de l'ordre de service.
Il est précisé que le marché fera l'objet de négociations avec le ou les candidat(s) sélectionné(s).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir de la salle des marchés à l'adresse du profil d'acheteur e-bourgogne.fr référence 12dgs01. Il peut être remis gratuitement sous format fichier électronique à tout candidat qui en fait la demande par écrit.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres sont déposées sur place contre récépissé ou envoyées à la Direction de la commande publique à l'adresse ci-dessus en recommandé ou déposée sur la salle des marchés du pouvoir adjudicateur (signature électronique) à l'adresse du profil acheteur avant les date et heure de remise des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mai 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de Nevers.
Correspondant : Mme Vanessa Louis Sidney directrice du Développement et des Grands Projets Direction Générale - mairie de Nevers, tél. : 03-86-68-46-59, courriel : vanessa.louis-sidney@ville-nevers.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction générale de la Ville de Nevers
secrétariat.
Correspondant : M. Bruno Lepinte mairie de Nevers, 58036 Nevers Cedex, tél. : 03-86-68-46-08, courriel : eliane.boulereau@ville-nevers.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction de la commande publique.
Correspondant : daniel Lesueur 1 rue Marguerite Duras, 58000 Nevers, tél. : 03-86-68-44-87, télécopieur : 03-86-68-47-59, courriel : marches.publics@ville-nevers.fr.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Dijon 22 rue d'assas, 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, télécopieur : 03-80-73-39-89.

Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marches publics 50 rue de Marseille, 69007 Lyon, tél. : 04-72-77-05-20, courriel : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr, télécopieur : 04-78-92-83-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : direction des affaires juridiques de la ville de Nevers 1 rue Marguerite Duras, 58000 Nevers, tél. : 03-86-68-47-56, courriel : chantal.ravat-guillaumin@ville-nevers.fr, télécopieur : 03-86-68-46-12

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous