Centrale des marchés
fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Cuisine centrale intercommunale des Césars 58 fourniture et livraison de produits alimentaires : produits surgelés, fruits et légumes frais, boissons et fromages et produits laitiers pour le compte du SyMO à Nevers ville : Nevers lieu ...
SyMO 58000Nevers francois.hauton@ville-nevers.fr 0386716412
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Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Cuisine centrale intercommunale des Césars

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845770

Date de clôture estimée : 22/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/10/13)
340115-2013
BOAMP (09/10/13)
13-174718

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SyMO, cuisine centrale intercommunale des Césars 31 rue du Donjon, à l'attention de françois Hauton, F-58000 Nevers. Tél. : (+33) 3 86 71 64 11. E-mail : francois.hauton@ville-nevers.fr. Fax : (+33) 3 86 71 64 12.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.nevers.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches.e-bourgogne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Cuisine centrale intercommunale des Césars, 31 rue du Donjon, à l'attention de françois Hauton, F-58000 Nevers. Tél. : (+33) 3 86 71 64 11. E-mail : francois.hauton@ville-nevers.fr. Fax : (+33) 3 86 71 64 12

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Direction de la Commande Publique de la Ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras, à l'attention de karine Daguin, F-58000 Nevers. Tél. : (+33) 3 86 68 44 87. E-mail : marches.publics@ville.nevers.fr. Fax : (+33) 3 86 68 47 59
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : restauration collective.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Cuisine centrale intercommunale des Césars.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services31 rue du Donjon, 58000 Nevers.
Code NUTS : FR262.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de produits alimentaires : Produits surgelés, Fruits et légumes frais, Boissons et Fromages et produits laitiers
Sans minimum et sans maximum.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000, 15896000,15300000,15982000,15540000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : produits surgelés : 120 000 EUR (H.T.) estimatif annuel
Fruits et légumes frais : 100 000 EUR (H.T.) estimatif annuel
Boissons : 10 000 EUR (H.T.) estimatif annuel
Fromages et produits laitiers : 120 000 EUR (H.T.) estimatif annuel.

Valeur estimée hors TVA : 350 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : reconductions.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2014.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Produits surgelés
1) Description succincte :
Viandes, poissons, crustacés, crèmes glacées, légumes crus et cuits, pâtisseries, produits élaborés, etc.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 120 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Fruits et légumes frais
1) Description succincte :
Tout type de fruits et légumes de 4ème et de 5ème gamme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 100 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Boissons
1) Description succincte :
Boissons non alcoolisées (eau de sources, eau gazeuse, sirops, jus de fruits, etc.) et boissons alcoolisées (cidre, bière, alcools de cuisine, etc.)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15980000, 15910000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 10 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Fromages et produits laitiers
1) Description succincte :
Produits laitiers, de beurre, d'ovoproduits, produits frais, desserts lactés et fromages à la coupe, à la pièce, en portion, frais, fondus, à pâte persillée, à pâte pressée, aromatisés, etc.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000, 15550000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 120 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres par le Symo. Règlement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture, conformément à l'article 98 du CMP.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement d'entreprises solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : produire Dc1 - lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : produire Dc2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : produire présentation de la société : moyens matériels et humains, localisations, procédures..
Produire une liste de références portant sur la réalisation de prestations similaires au cours des 3 dernières années
Le cas échéant, produire copie des agréments, certifications, normes ou labels de la société
Le cas échéant, présentation de la politique de la société en matière de développement durable.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot n°1 et lot n° 8 : valeur technique de l'offre
Pondération : 50.
2. lot n°1 et lot n°8 : prix des prestations
Pondération : 40.
3. lot n°1 et lot n°8 : performance en matière de protection de l'environnement
Pondération : 10.
4. lot n°7 et lot n°9 : valeur technique de l'offre
Pondération : 40.
5. lot n°7 et lot n°9 : prix des prestations
Pondération : 35.
6. lot n°7 et lot n°9 : performance en matière de développement des approvisionnements directs
Pondération : 15.
7. lot n°7 et lot n°9 : performance en matière de protection de l'environnement
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13SYM07.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 novembre 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : octobre 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur demande faite à la Direction de la Commande Publique de la Ville de Nevers (coordonnées au paragraphe I.1) ci-dessus. Il peut également être téléchargé entièrement sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (référence 13sym07).
Les offres peuvent être remises contre récépissé ou envoyées par lettre recommandée avec A.R. À la Direction de la Commande Publique de la Ville de Nevers, ou déposées par voie dématérialisée sur le site https://marches.e-bourgogne.fr dans les conditions techniques et procédurales du règlement de la consultation.
Obligatoire : production d'échantillons au moins 5 jours francs avant la date de clôture de la remise des offres : se reporter à l'annexe n°1 du dossier de consultation pour la liste des produits à envoyer et les modalités de cet envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas, F-21000 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 89

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 50 rue de Marseille, F-69007 Lyon. E-mail : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 72 77 05 20. Fax : (+33) 4 78 92 83 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Direction des Affaires Juridiques de la Ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras, F-58000 Nevers. E-mail : chantal.ravat-guillaumin@ville-nevers.fr. Tél. : (+33) 3 86 68 47 56. Fax : (+33) 3 86 68 46 12
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 octobre 2013.

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