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Marche d'entretien des revetements de sols dans les logements et parties communes du patrimoine de Nievre Habitat II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marche d'entretien des revetements de sols dans les logements et parties communes du patrimoine de Nievre Habitat...
Nièvre Habitat 58020Nevers juridique@nievrehabitat.com 0386216767
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Marche d'entretien des revetements de sols dans les logements et parties communes du patrimoine de Nievre Habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 852630

Date de clôture estimée : 22/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/10/13)
346296-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
58020
Nevers Cedex
+33 386216739
FRANCE
Nièvre Habitat
1 rue Émile Zola
+33 386216767
juridique@nievrehabitat.com

Adresse(s) internet:

http://marches.e-bourgogne.fr

http://marches.e-bourgogne.fr

http://marches.e-bourgogne.fr

http://marches.e-bourgogne.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marche d'entretien des revetements de sols dans les logements et parties communes du patrimoine de Nievre Habitat.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Patrimoine de Nievre Habitat - Nievre.
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 12 000 et 2 160 000 EUR

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marche d'entretien des revetements de sols dans les logements et parties communes du patrimoine de Nievre Habitat.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de revêtements de sols
45432130
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
1)
Description succincte
Chevenon,Gimouille,Imphy,Magny-Cours,Sermoise,Nevers(Patrimoine de Nevers situé au sud de la Loire compris Bord de Loire,Baratte,Cité Parc,St Genest,rue de Loire,Place Mossé,rue du 14 juillet,rue du Mouesse,rue Albert 1er, et impasse St Lazare),Cercy la Tour,Champvert,Decize,Fleury sur Loire,Fours,La Machine,St Benin d'Azy,La Nocle Maulaix,St Hilaire Fontaine,St Léger des Vignes,Larochemillay,Luzy,Millay,Chantenay St Imbert,Dornes,Langeron,Lucenay les Aix,St Pierre Le Moutier
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de revêtements de sols
45432130
3)
Quantité ou étendue
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2014 jusqu'au 31/12/2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 000 et 180 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Champvoux,La Charité sur Loire,Pouilly sur Loire,Champlemy,Chevannes Changy,Lurcy le Bourg,Prémery,Cosne sur Loire,Alligny-Cosne,Donzy,Entrains sur Nohain,St Amand en Puisaye,Clamecy,Corvol l'Orgueilleux,Dornecy,Villiers sur Yonne,Dun Les Places,Lormes,Montsauche,Moux,Ouroux,Saint Agnan,Saint Brisson,Rouy,Alluy,Saint Saulge,Chateau-Chinon,Limanton,Moulins Engilbert,Guérigny,Parigny Les Vaux,Pougues les eaux et Urzy
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de revêtements de sols
45432130
3)
Quantité ou étendue
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2014 jusqu'au 31/12/2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 000 et 180 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourchambault,Garchizy,Varennes Vauzelles et Nevers (patrimoine de Nevers situé au Nord de la Loire sauf Cité Parc,Bord de Loire,Baratte,St Genest,Place Mossé, rue du 14 juillet, rue du Mouesse ,rue Albert 1er et impasse St Lazare)
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de revêtements de sols
45432130
3)
Quantité ou étendue
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2014 jusqu'au 31/12/2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 000 et 220 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Se référer au règlement de la consultation.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalités de financements : sur fonds propres
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. PRIX DES PRESTATIONS. Pondération 70
2. VALEUR TECHNIQUE. Pondération 30

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
13TEC29
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 22.11.2013 - 11:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.11.2013 - 11:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
https://marches.e-bourgogne.fr
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
21000
Dijon
+33 3807391000
FRANCE
Tribunal administratif de Dijon
+33 380733989
22 rue Assas
VI.4.2) Introduction des recours
https://marches.e-bourgogne.fr
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
10.10.2013
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