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Nièvre Habitat 58020Nevers
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Marché d'entretien des installations de plomberie-sanitaire du patrimoine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1672731

Date de clôture estimée : 16/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (11/09/15)
-AVIS DE MARCHE DE SERVICES
Pouvoir adjudicateur : NIÈVRE HABITAT, M mt la Directrice générale, 1, rue Emile-Zola, BP 56,58020 Nevers cedex, tél. 03.86.21.67.00.
E-mail : [email protected]



Activité principale : logement et développement collectif.
Objet du marché : l'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
Marché d'entretien des installations de plomberie-sanitaire du patrimoine de Nièvre Habitat.


Classification CPV. Objet principal : 45330000.
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics.
Marché divisé en lots.
II convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Lot n s 1 : zone 1, Fourchambault, Nevers Crande-Pâture et Montots.
Minimum 10.000 ?, maximum 50.000 î pour la période initiale.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot n-2 : zone 2, Nevers Banlay,
Minimum 10.000 ?, maximum 50,000 ? pour la période initiale.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot n 5 3 : zone 3, Nevers bords de Loire.
Minimum 10.000 ?, maximum 70.000 ? pour la période initiale.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot n 5 4 : zone 4, Decize.
Minimum 5.000 ?, maximum 40.000 ? pour la période initiale.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot n ? 5 : zone 5, Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire.
minimum 8.000 ?, maximum 50.000 ? pour la période initiale.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot n ! 6 : zone 6, Clamecy, Château-Chinon.
Minimum 5.000 ?, maximum 35.000 ? pour la période initiale.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Variantes refusées.
Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont condus pour une période de 12 mois, à compter du 1 er janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016. Les marchés sont reconductibles pourtrois périodes d'un an. Conditions relatives au Contrat.
Cautionnement et garanties exigés : se référer au règlement de la consultation.
Modalités definancements : surfonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Conditions de participation. Les candidats peuvent utiliser les formulaires : lettre de candidature modèle DC1 et dédaration du candidat, modèles DC2 et DC6, qui devront contenir les éléments précisés au règlement de la consultation.
Attestation de compétence amiante pour les activités mentionnées à la sous-sedion 4 (Code du travail) : fonctions opérateurs, encadrement de chantier et encadrement technique, conformément à l'arrêté du 23 février 2012 .
Type de procédure : ouverte.

Critères d'attribution. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : -prix des prestations, 60 % ;
- valeur technique, 40 %.
Numéro de référence attribué au dossier : 15TEC32.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16 octobre 2015, à 11 heures.

Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 120 jours
Informations complémentaires : les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. II accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur la plate-forme régionale des marchés publics, à l'adresse électronique suivante : https://marches.e-bourgogne.fr (indiquer sous la rubrique ' Annonces ' sous ' consultations en cours ' dans ' Recherche rapide ' la référence du marché : 15TEC32). Une version papier peut être disponible auprès du service juridique, après en avoirfait la demande par fax au 03.86.21.67.67.
Procédure de recours.
Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Dijon, 22, rue d'Assas, 21000 Dijon, tél. 03.80.73.91.00, fax 03.80.73.39.89.
Introduction des recours : artides R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) ; articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert auxconcurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la condusion du Contrat est rendue publique)
Date d'envoi du présent avis : 4 septembre 2015.
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