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Evolution du système informatique de Nièvre Habitat Evolution du système informatique de Nièvre Habitat mel : mp@nievrehabitat.com adresse : 1 rue Emile Zola designation : Nièvre Habitat url : http://www.ternum-bfc.fr cp : 58000 ville :...
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Archive

Evolution du système informatique de Nièvre Habitat

Marché public ou privé
Référence du marché : 6712848

Date de clôture estimée : 15/04/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/03/22)
22-40473
Avis de marché

Département(s) de publication : 58
Annonce No 22-40473
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Nièvre Habitat.
 Correspondant : Mme La Directrice Générale, 1 rue Emile Zola 58000 Neverscourriel : mp@nievrehabitat.com adresse internet : http://www.ternum-bfc.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ternum-bfc.fr.

Objet du marché : evolution du système informatique de Nièvre Habitat.
Lieu d'exécution : siège social de Nièvre Habitat.

Caractéristiques principales : 
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 avril 2022, à 11 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 22JU04.

Renseignements complémentaires : une visite préalable sur site est préconisée. Contacter le Responsable Informatique au 03.86.21.67.32
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur la plate-forme Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté, à l'adresse électronique suivante : www.ternum-bfc.fr. (Indiquer sous la rubrique Annonces sous consultations en cours dans Recherche rapide la référence du marché : 22ju04).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 mars 2022.

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