Centrale des marchés
Mission de maîtrise d'oeuvre II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Mission de maîtrise d'oeuvre. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services ...
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Mission de maîtrise d'oeuvre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123254

Date de clôture estimée : 25/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/06/12)
175517-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Nevers
+33 386214506
+33 386599662
FRANCE
Logivie SA
M. Primot Jérôme
13 rue des Docks
58000
jerome.primot@batigere.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nevers
+33 386214506
+33 386599662
FRANCE
Logivie SA
M. Primot Jérôme
13 rue des Docks
58000
jerome.primot@batigere.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nevers
+33 386214506
FRANCE
Logivie SA
Mme Berthier Muriel
13 rue des Docks
58000
muriel.berthier@batigere.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
71100
Chalon-sur-Saône
Logivie SA
FRANCE
63b avenue Monnot


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Mission de maîtrise d'oeuvre.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: rue Frénaud, 71880 Chatenoy-le-Royal, FRANCE.
Saône-et-Loire
FR263


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Assurer la mission de maîtrise d'oeuvre d'une opération de construction de 44 logements individuels et intermédiaires.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'architecte pour les bâtiments
71221000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC1 accompagné du K-Bis, délégations de signature relatives au marché.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC2, attestations d'assurances en responsabilité civile et décennale avec mention de l'activité assurée, des montants de garantie accordées et de la durée de validité.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Pour le maître d'oeuvre: 5 références d'opérations en adéquation avec le projet de construction neuvre de logements collectifs: Doivent figurer les opérations réalisées ou en cours de réalisation (concours non pris en compte):
— opérations de construction neuve d'au moins 15 logements collectifs,
— le montant des travaux en globalité et au mètres carrés de SHAB, hors VRD et espaces verts,
— les labels obtenus: H & E, Qualitel, Effinergie, HQE, BBC, ...,
— l'année d'achèvement,
— la mission réalisée et le nom des co-traitants ou du mandataire,
— quelques plans de logements les références ne correspondant pas et les "Book" entiers ne seront ni acceptés, ni examinés - pour toute l'équipe de maîtrise d'oeuvre: les moyens humains et matériels du mandataire et de chacun de ses co-traitants - pour les co-traitants: une liste de références en adéquation avec notre projet.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Montant du forfait de rémunération. Pondération 60
2. Mémoire synthétique de l'opération. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012-AO-08
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.7.2012 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
31.5.2012
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