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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental de la Nièvre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de livres et prestations associées et services d’abonnements périodiques pour le Conseil départemental de la Nièvre.
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de livres et prestations associées et services d’abonnements périodiques pour le Conseil départemental de la Nièvre.
Identifiant de la procédure: e8edde67-6f92-4018-bd82-f08cc5385dd6
Avis précédent: 319100-2026
Identifiant interne: 2026-0012
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines, 22000000 Imprimés et produits connexes, 22470000 Manuels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de livres pour adultes
Description: Textes de littérature française et étrangère, textes bilingues ou en langue étrangère, ouvrages de documentation courante, de fonds local, encyclopédies, dictionnaires, ouvrages de référence, ouvrages professionnels, tout livre édité par un éditeur spécialisé Gros Caractères, bandes dessinées et mangas pour adultes - y compris textes édités à compte d’auteur et textes édités par des associations, des organismes publics ou privés, des petites maisons d’édition peu ou mal diffusées.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1. Qualité technique de l'offre (55 %) 2. Qualité et coût des propositions culturelles complémentaires (20 %) 3. Clause environnementale (5 %) 4. Taux de rabais (10 %) 5. Délai d'exécution (10 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de la Nièvre
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture des livres pour la jeunesse
Description: Albums (y compris livres pour les bébés en tissu, bois, métal, plastique), livres animés, bandes dessinées, mangas, kamishibaïs, romans et documentaires, y compris textes bilingues ou en langue étrangère, livres CD, textes édités à compte d’auteur, par des associations, des petites maisons d’édition peu ou mal diffusées.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1. Qualité technique de l'offre (55 %) 2. Qualité et coût des propositions culturelles complémentaires (20 %) 3. Clause environnementale (5 %) 4. Taux de rabais (10 %) 5. Délai d'exécution (10 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de la Nièvre
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture d'ouvrages appartenant aux domaines de l'administration générale, du droit, du social, de la santé, des domaines scientifiques et techniques, Beaux-arts et Histoire de l’Art et Fonds local nivernais
Description: Droit, culture, sport, enseignement, vie pratique, institutions, aménagement du territoire, finances publiques, marchés publics, communication, techniques documentaires, agriculture, environnement, collectivités territoriales, et tous les domaines de compétence du Conseil Départemental, fonds régional, dictionnaires et ouvrages pratiques, publications de type "institutionnel", sciences sociales, psychologie, droit, santé, médecine, dictionnaires et ouvrages pratiques et professionnels + ouvrages à caractère scientifique et technique : biologie, qualité de l'eau, santé animale, informatique, techniques du bâtiment, des routes, Histoire de l’art, arts décoratifs, ethnologie, architecture, catalogues d’expositions et de collections des Musées, ouvrages locaux concernant la Nièvre, le Morvan, l’ancien Nivernais, la Bourgogne, ouvrages écrits par des auteurs nivernais ou bourguignons.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22470000 Manuels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1. Qualité technique de l'offre (55 %) 2. Qualité et coût des propositions culturelles complémentaires (20 %) 3. Clause environnementale (5 %) 4. Taux de rabais (10 %) 5. Délai d'exécution (10 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de la Nièvre
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Périodiques d’information générale, spécialisée et jeunesse
Description: Il s'agit des périodiques d'information générale, spécialisée et jeunesse.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1. Qualité technique de l'offre (55 %) 2. Qualité et coût des propositions culturelles complémentaires (20 %) 3. Clause environnementale (5 %) 4. Taux de rabais (10 %) 5. Délai d'exécution (10 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de la Nièvre
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 773 937,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LE CYPRES - GENS DE LA LUNE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de LE CYPRES - GENS DE LA LUNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 360 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026F00044
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de la Nièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 326 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LE CYPRES - GENS DE LA LUNE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de LE CYPRES - GENS DE LA LUNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 326 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026F00045
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de la Nièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LE CYPRES - GENS DE LA LUNE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de LE CYPRES - GENS DE LA LUNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 44 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026F00046
Date de conclusion du marché/concession: 25/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de la Nièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 43 937,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOC FRANCE PUBLICATIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 4 de SOC FRANCE PUBLICATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 43 937,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026F00047
Date de conclusion du marché/concession: 25/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de la Nièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental de la Nièvre
Numéro d’enregistrement: 22580001000012
Adresse postale: Hôtel du Département
Ville: Nevers Cedex
Code postal: 58039
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Point de contact: Service Achats
Téléphone: +33 386606794
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LE CYPRES - GENS DE LA LUNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 402891774
Ville: 58194
Code postal: 58000
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOC FRANCE PUBLICATIONS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 592058762
Ville: 92049
Code postal: 92120
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LE CYPRES - GENS DE LA LUNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 402891774
Ville: 58194
Code postal: 58000
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LE CYPRES - GENS DE LA LUNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 402891774
Ville: 58194
Code postal: 58000
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 368949a1-b193-438b-850e-1170a2e7dcdb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/09/2026 16:27:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 621313-2026
Numéro de publication au JO S: 174/2026
Date de publication: 09/09/2026