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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental de la Nièvre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE CARBURANT LIVRE EN VRAC
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : FOURNITURE DE CARBURANT LIVRE EN VRAC
Identifiant de la procédure: cb44e58b-b7ff-471c-8d43-c7cb6fb35bb9
Avis précédent: 337467-2026
Identifiant interne: 2026-0020
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE CARBURANT LIVRE EN VRAC
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : FOURNITURE DE CARBURANT LIVRE EN VRAC
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1. Prix (coef. 80) 2. Délai de livraison (coef. 15) 3. Qualité environnementale (coef. 5) - types de véhicules de livraison utilisés pour réduire l'empreinte carbone (1,5 pts) - planification des itinéraires de livraison pour optimiser la consommation de carburant et réduire les distances parcourues (1,5 pts) - gestion des fuites lors des opérations de livraison (2 pts)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de la Nièvre
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 153 375,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 153 375,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CASSIER ENERGIES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 0 de CASSIER ENERGIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 153 375,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026F00048
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de la Nièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental de la Nièvre
Numéro d’enregistrement: 22580001000012
Adresse postale: Hôtel du Département
Ville: Nevers Cedex
Code postal: 58039
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Point de contact: Service Achats
Téléphone: +33 386606723
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CASSIER ENERGIES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 510082068
Ville: 58046
Code postal: 58340
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 73dcb76c-eca4-4f0d-a981-4fffc224651b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/09/2026 13:24:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 620798-2026
Numéro de publication au JO S: 174/2026
Date de publication: 09/09/2026
