1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération de NEVERS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS SCENOGRAPHIQUES POUR NEVERS AGORA
Description: La consultation est décomposée en 2 lots établis comme suit : Lot n°1 – Eclairage scénique : jeu d’orgue, projecteur de découpe, projecteur automatique « Profile », projecteur automatique « BeamWash », Flight-cases Lot n°2 – Rideaux machinerie : Rideau d’avant-scène, draperies latérales d’avant-scène, frise d’avant-scène, draperies latérales (allemande), lacettes de secours, éléments de suspension, praticables pour personnes handicapées avec chariots de stockage et de manutention
Identifiant de la procédure: 2346afc0-997b-453a-b194-2efc8117e3ba
Identifiant interne: AO26-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation répond aux règles de l’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature complémentaire (cpv): 39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NEVERS
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires: Nevers Agora rue Amiral Jacquinot
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Eclairage scénique
Description: Jeu d’orgue, projecteur de découpe, projecteur automatique « Profile », projecteur automatique « BeamWash », Flight-cases
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Options:
Description des options: L’acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires / la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché dans les conditions et limites des articles R.2122-4 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Nevers Agora Rue Amiral Jacquinot
Ville: NEVERS
Code postal: 58000
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 13 Semaines
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 144 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Variantes libres autorisées dans la limite de 2 Pas de variantes imposées Prestation supplémentaire éventuelle FACULTATIVE : contrat de maintenance d'un an Visite du site obligatoire avant la remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique - 55 points Prix - 40 points Performance de l'offre en matière de développement durable - 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Arrangement financier: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget principal de Nevers Agglomération. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d’un virement bancaire dans un délai global de paiement fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par l’acheteur, conformément aux dispositions des articles L.2192-10, R.2192-10 et R.2192-12 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions de l’article R.2192-15 dudit code, ce délai de paiement part de la date de notification du message électronique informant l’acheteur du dépôt de la facture sur CHORUS PRO.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Communauté d'Agglomération de NEVERS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Rideaux machinerie
Description: Tranche ferme : Rideau d’avant-scène, draperies latérales d’avant-scène, frise d’avant-scène, draperies latérales (allemande), lacettes de secours, éléments de suspension, praticables pour personnes handicapées avec chariots de stockage et de manutention Tranche optionnelle : Scène démontable, garde-corps, jupe de scène avec chariots de stockage et de manutention empilables
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile
Options:
Description des options: Tranche optionnelle : Le délai d’affermissement de la Tranche optionnelle n°1 est de 12 mois à compter du démarrage de la tranche ferme. Le titulaire ne peut prétendre à aucune indemnité d’attente ou de dédit si l’exécution de la tranche optionnelle n’est pas notifiée dans le délai précité ou abandonnée par l’acheteur. L’acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires / la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché dans les conditions et limites des articles R.2122-4 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Nevers Agora Rue Amiral Jacquinot
Ville: NEVERS
Code postal: 58000
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 13 Semaines
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 106 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Variantes libres autorisées dans la limite de 2 Pas de variantes imposées Prestation supplémentaire éventuelle FACULTATIVE : contrat de maintenance d'un an Visite du site obligatoire avant la remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique - 55 points Prix - 40 points Performance de l'offre en matière de développement durable - 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Arrangement financier: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget principal de Nevers Agglomération. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d’un virement bancaire dans un délai global de paiement fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par l’acheteur, conformément aux dispositions des articles L.2192-10, R.2192-10 et R.2192-12 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions de l’article R.2192-15 dudit code, ce délai de paiement part de la date de notification du message électronique informant l’acheteur du dépôt de la facture sur CHORUS PRO.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Communauté d'Agglomération de NEVERS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'Agglomération de NEVERS
Numéro d’enregistrement: 24580440600107
Adresse postale: 124 route de Marzy - CS 90041
Ville: NEVERS CEDEX
Code postal: 58027
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée
Téléphone: +33386684487
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Ville: DIJON
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33380739100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 607758f7-c9b0-4a11-b66a-47dfc2eee1c8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 30/03/2026 15:56:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 223182-2026
Numéro de publication au JO S: 64/2026
Date de publication: 01/04/2026
