1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de spécialités pharmaceutiques : médicaments (73 lots)
Description: médicaments (73 lots)
Identifiant de la procédure: fc26cb27-e79a-42a1-aea8-d2a2bbaa2d02
Identifiant interne: 2024-93
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CHARBON ACTIVE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 points /100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 points/ 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: DAPAGLIFLOZINE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 points/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 points/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2025 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ESOMEPRAZOLE - GRANULES GASTRO-RESISTANTS POUR SUSPENSION BUVABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 points/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 points/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: GRANISETRON - SOLUTION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 points/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 points /100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: RIFAXIMINE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 points/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 points/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: ACIDE FOLIQUE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: ALBUMINE - SOLUTION INJECTABLE Le g - faible concentration Le g - forte concentration
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: COMPLEXE PROTHROMBIQUE HUMAIN - POUDRE POUR SOLUTION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS /100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: DABIGATRAN - FORME ORALE SECHE : 110MG - 150MG - 75MG
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: ELTROMBOPAG - FORME ORALE SECHE : 25MG - 50MG - 75MG
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: RIVAROXABAN - FORME ORALE SECHE : 10MG - 15MG - 20MG
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: BOSENTAN - FORME ORALE SECHE : 125MG et 62,5mg
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: DIGOXINE - FORME ORALE SECHE : 0,125MG et 0,25MG
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: ISOPRENALINE - SOLUTION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2025 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LABETALOL - SOLUTION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 points/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 points/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: TRANDOLAPRIL - FORME ORALE SECHE : 0,5MG et 1MG
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: CYPROTERONE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: ETHINYLESTRADIOL + GESTODENE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: NOMEGESTROL - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: FLUDROCORTISONE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: HYDROCORTISONE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: CEFOTAXIME - POUDRE POUR SOLUTION INJECTABLE : 500MG et 1G
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: CEFTAZIDIME - POUDRE POUR SOLUTION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: COLISTIMETHATE - POUDRE POUR INHALATION PAR NEBULISEUR
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: FUSIDATE DE SODIUM - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: METRONIDAZOLE - SOLUTION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: POSACONAZOLE - SUSPENSION BUVABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: VACCIN FIEVRE JAUNE - POUDRE ET SOLVANT POUR SUSPENSION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: VACCIN HAEMOPHILUS INFLUENZAE TYPE B - POUDRE ET SOLVANT POUR SOLUTION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: VACCIN TETRAVALENT - SUSPENSION INJECTABLE - EN PRIMOVACCINATION
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: VACCIN TRIVALENT - SUSPENSION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative) S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative) S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative) S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative) S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative) S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative) S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative) S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: VACCIN TYPHOIDIQUE - SOLUTION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: ALCOOL ETHYLIQUE 90 ° - SOLUTION POUR APPLICATION CUTANEE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: ETHER RECTIFIE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: HUILE DE VASELINE - STERILE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: HUILE ONAGRE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: POTASSIUM PERMANGANATE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: ACIDE MYCOPHENOLIQUE - FORME ORALE SECHE : 180MG et 360MG
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: CAPMATINIB - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: ERIBULINE - SOLUTION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: FACTEUR DE CROISSANCE HEMATOPOIETIQUE DE LA LIGNEE GRANULOCYTAIRE - PDRE POUR SOL. INJ, OU SOL. INJ.
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: MITOXANTRONE - SOLUTION INJECTABLE : 10mg/5ml soit 2mg/ml et 20mg/10ml soit 2mg/ml
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: PACLITAXEL - POUDRE POUR DISPERSION OU SUSPENSION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: THALIDOMIDE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: ACIDE TIAPROFENIQUE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: ALENDRONATE MONOSODIQUE + COLECALCIFEROL - FORME ORALE SECHE : 70mg/70µg et 70mg/140µg
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: DICLOFENAC : 25mg - forme orale sèche, 50mg - forme orale sèche, 75mg - forme à libération prolongée et 100mg - forme à libération prolongée
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: TRAITEMENT LOCAL COURTE DUREE TRAUMATISME BENIN - FORME POUR APPLICATION CUTANEE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: ACIDE ACETYLSALICYLIQUE - POUDRE POUR SOLUTION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: AMITRIPTYLINE - SOLUTION BUVABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: BUPRENORPHINE - FORME ORALE SECHE : 0,4mg,1mg, 2mg, 8mg et 4mg
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: CLOZAPINE - FORME ORALE SECHE : 25MG et 100MG
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: ESLICARBAZEPINE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: FOSPHENYTOINE SODIQUE - SOLUTION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: HYDROXYZINE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: IMIPRAMINE - FORME ORALE SECHE : 10MG et 25MG
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: LEVOTONINE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: NEFOPAM - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: PARACETAMOL - FORME ORALE SECHE EFFERVESCENTE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: RISPERIDONE - POUDRE POUR SUSPENSION INJECTABLE A LIBERATION PROLONGEE - SERINGUE PRE-REMPLIE : 25MG, 37,5MG et 50MG
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: ROTIGOTINE - DISPOSITIF TRANSDERMIQUE : 2MG, 4MG, 6MG et 8MG
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: TRAMADOL - FORME ORALE SECHE : 50mg, 100mg - forme à libération prolongée, 150mg - forme à libération prolongée et 200mg - forme à libération prolongée
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: VORTIOXETINE - FORME ORALE SECHE : 5MG, 10MG, 15MG et 20MG
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: ANTITUSSIF OPIOIDE - SIROP : unidose et flacon
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: ANTITUSSIF OPIOIDE - SIROP
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: MONTELUKAST - GRANULES
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: THEOPHYLLINE - FORME ORALE SECHE A LIBERATION PROLONGEE : 100MG et 300MG
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: BETA-BLOQUANT NON ASSOCIE - COLLYRE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: PILOCARPINE - COLLYRE UNIDOSE 1% et 2%
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: SUPPLEANCE LACRYMALE TRES HAUTE VISCOSITE - COLLYRE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: DEXRAZOXANE - POUDRE POUR SOLUTION INJECTABLE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: BENZBROMARONE - FORME ORALE SECHE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0073
Titre: MAGNESIUM SULFATE 15% - SOLUTION INJECTABLE - AMPOULE
Description: Cf catalogue des besoins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 POINTS/100
Critère:
Type: Prix
Description: 30 POINTS/100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 25/11/2024 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d’enregistrement: 20001120300011
Département: Nièvre
Adresse postale: 1 Avenue Patrick Guillot
Ville: Nevers
Code postal: 58033
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Téléphone: 0386937000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380739100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: caf5bdb8-0695-48f1-b51e-90284710ec4c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 10
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2024 13:32:47 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 623127-2024
Numéro de publication au JO S: 201/2024
Date de publication: 15/10/2024
