1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Groupement d'achat pharmaceUtiques entre Loire, Yonne et Saône (GAULoYS) Fourniture de Gaz Médicaux : Bouteilles et centrales de production - 5 lots
Description: Groupement d'achat pharmaceUtiques entre Loire, Yonne et Saône (GAULoYS) Fourniture de Gaz Médicaux : Bouteilles et centrales de production - 5 lots
Identifiant de la procédure: a74b801a-bbdd-4080-97bd-ec07db842be5
Avis précédent: b1b6ed14-6acb-490a-8d80-2a8b394d5d23-01
Identifiant interne: 2025-09
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AIR MEDICAL VRAC
Description: LOCATION CENTRALE PRODUCTION C.H.U. Dijon-Bourgogne : site de l'hôpital François Mitterand. Mensualités.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 40%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 30%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 20%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10%/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: AIR MEDICAL VRAC
Description: LOCATION CENTRALE PRODUCTION G.C.S. Pôle logistique Sud Haut-Marnais : site de l'hôpital de Langres. Mensualités. LOCATION CENTRALE PRODUCTION G.C.S. Pôle logistique Sud Haut-Marnais : site de l'hôpital de Chaumont. Mensualités.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 40%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 30%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 20%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10%/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: AIR MEDICAL VRAC
Description: LOCATION CENTRALE PRODUCTION C.H. Semur en Auxois : site de l'hôpital. Mensualités.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 40%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 30%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 20%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10%/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: MONOXYDE D'AZOTE - BOUTEILLES Concentrations de 450ppm à 800ppm environ
Description: NO - B05 environ LOCATION, ENTRETIEN BOUT. B05 environ Mensualités. NO - B20 environ LOCATION, ENTRETIEN BOUT. B20 environ Mensualités LIVRAISON NORMALE ET URGENTE Proposer 2 prix
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 40%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 30%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 20%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10%/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: MONOXYDE D'AZOTE - BOUTEILLES Concentrations de 225ppm à 450ppm environ. Proposer si variante en NO 450 ppm environ - B05 env. - sans manodét..
Description: NO - B05 environ Concentration de 225ppm environ LOCATION, ENTRETIEN BOUT. B05 environ Concentration de 225ppm environ. Mensualités. NO - B20 environ Concentration de 225ppm environ. LOCATION, ENTRETIEN BOUT. B20 environ Concentration de 225ppm environ. Mensualités. NO - B11 environ Concentration de 450ppm environ. LOCATION, ENTRETIEN BOUT. B11 environ Concentration de 450ppm environ. Mensualités NO - B20 environ Concentration de 450ppm environ. LOCATION, ENTRETIEN BOUT. B20 environ Concentration de 450ppm environ. Mensualités. LIVRAISON NORMALE ET URGENTE Proposer 2 prix.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 40%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 30%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 20%/100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10%/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 113 436,18 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 120,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MESSER France
Offre:
Identifiant de l’offre: MESSER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250274
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/05/2025
Date de conclusion du marché: 27/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 62 316,18 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOL France
Offre:
Identifiant de l’offre: SOL France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: non
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250275
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/05/2025
Date de conclusion du marché: 27/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre hospitalier de l'Agglomération de NEVERS
Numéro d’enregistrement: 20001120300011
Adresse postale: 1 Avenue Patrick GUILLOT
Ville: NEVERS
Code postal: 58033
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Téléphone: 0386937000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380737100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MESSER France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30056058800539
Adresse postale: Tour HYFIVE - 1 Avenue du Général de Gaulle - CS 30422
Ville: PARIS LA DEFENSE CEDEX
Code postal: 92074
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0140803300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOL France
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34141531300228
Adresse postale: BATIMENT WESTMINSTER - 12 ALLEE ROSA LUXEMBOURG
Ville: ERAGNY
Code postal: 95610
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a8a37d61-319e-44e8-97f1-491a4bf0bfc1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2025 11:56:50 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 348996-2025
Numéro de publication au JO S: 103/2025
Date de publication: 30/05/2025
