1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GHT58: Fourniture de carburant (Gazole B7) et additif (AD Blue) pour le compte du Centre Hospitalier Pierre Lôo
Description: GHT58: Fourniture de carburant (Gazole B7) et additif (AD Blue) pour le compte du Centre Hospitalier Pierre Lôo
Identifiant de la procédure: 4994b5b9-26eb-40f5-a201-ee31e9a24a0d
Avis précédent: 9df41513-3b46-484e-ba2c-e8ef88161a67-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de carburant (Gazole B7) et additif (AD Blue) pour le compte du Centre Hospitalier Pierre Lôo
Description: Fourniture de carburant (Gazole B7) et additif (AD Blue) pour le compte du Centre Hospitalier Pierre Lôo
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations 40 points délais de livraison30 points aspect technique de l'offre 20 points performance environnementale 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 4
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 106 790,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 106 790,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHANCELAT
Offre:
Identifiant de l’offre: 240376
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240376
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/09/2024
Date de conclusion du marché: 06/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380739100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CHANCELAT
Numéro d’enregistrement: 37892950900016
Ville: AGENVISRES
Code postal: 18140
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Téléphone: 0248765084
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: CHANCELAT CHANCELAT
Adresse postale: 2 rue St martin
Ville: ARGENVISRES
Code postal: 18140
Subdivision pays (NUTS): FRB01
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d’enregistrement: 20001120300011
Ville: Nevers
Code postal: 580033
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Téléphone: 0386937050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f32d7b77-ad16-4a5d-be64-764cb6023910 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/10/2024 15:50:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 617372-2024
Numéro de publication au JO S: 200/2024
Date de publication: 14/10/2024
