1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GHT de la Nièvre : Prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des déchets (HORS DASRI)
Description: GHT de la Nièvre : Prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des déchets (HORS DASRI)
Identifiant de la procédure: b8c18e92-9332-4af8-aa5a-7c555f0540bb
Avis précédent: 7e72f6a3-22cb-420d-b9b7-9f67ce682479-01
Identifiant interne: 2025-24
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DAOM - CHAN
Description: DAOM - CHAN
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf CR 50 points / 100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 points / 100
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 points /100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Déchets de cartons et de papiers blancs recyclables - CHAN
Description: Déchets de cartons et de papiers blancs recyclables - CHAN
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CF CR 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Déchets industriels banals (encombrants) - CHAN
Description: Déchets industriels banals (encombrants) - CHAN
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Déchets verts - CHAN
Description: Déchets verts - CHAN
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Déchets liquides de laboratoire - CHAN
Description: Déchets liquides de laboratoire - CHAN
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Déchets d?équipements Électriques et Électroniques - CHAN
Description: Déchets d?équipements Électriques et Électroniques - CHAN
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CHAN
Description: Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CHAN
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Déchets industriels divers - CHAN
Description: Déchets industriels divers - CHAN
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: BioDéchets (restes alimentaires) - CHAN
Description: BioDéchets (restes alimentaires) - CHAN
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Déchets dossiers médicaux - CHAN
Description: Déchets dossiers médicaux - CHAN
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: DAOM - Decize
Description: DAOM - Decize
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: DAOM POUR LE CH PL
Description: DAOM POUR LE CH PL
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Déchets liquides du laboratoire - CH PL
Description: Oxygene medical vrac pour alimentation reseau
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CH PL
Description: Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CH PL
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: DAOM - CH Cosne sur Loire
Description: DAOM - CH Cosne sur Loire
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Déchets de papiers blancs et cartons à recycler ? CH Cosne sur Loire
Description: Déchets de papiers blancs et cartons à recycler ? CH Cosne sur Loire
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf RC 50 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 40 / 100 points
Critère:
Type: Qualité
Description: cf RC 10 / 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 152 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 131 725,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VALBARA
Offre:
Identifiant de l’offre: VALBARA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250200
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 959,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CC SUD NIVERNAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: CC SUD NIVERNAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250204
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 63 896,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REMONDIS FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: REMONDIS FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250203
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 63 896,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VALBARA
Offre:
Identifiant de l’offre: VALBARA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25020011
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 893,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDIB
Offre:
Identifiant de l’offre: EDIB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25020113
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 924,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDIB
Offre:
Identifiant de l’offre: EDIB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25020114
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 480,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VALBARA
Offre:
Identifiant de l’offre: VALBARA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25020015
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 759,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VALBARA
Offre:
Identifiant de l’offre: VALBARA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25020016
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 070,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VALBARA
Offre:
Identifiant de l’offre: VALBARA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2502002
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 986,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS TCS
Offre:
Identifiant de l’offre: TCS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250202
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDIB
Offre:
Identifiant de l’offre: EDIB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2502018
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 070,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDIB
Offre:
Identifiant de l’offre: EDIB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2502017
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 950,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VALBARA
Offre:
Identifiant de l’offre: VALBARA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2502005
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 198,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDIB
Offre:
Identifiant de l’offre: EDIB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2502015
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 828,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VALBARA
Offre:
Identifiant de l’offre: VALBARA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2502003
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 146,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VALBARA
Offre:
Identifiant de l’offre: VALBARA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2502001
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/05/2025
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d’enregistrement: 20001120300011
Adresse postale: 1 Avenue Patrick GUILLOT
Ville: Nevers
Code postal: 58033
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Téléphone: 0386937000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380737100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: VALBARA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 80484074200071
Adresse postale: 1 Rue Joseph Marie Jacquard
Ville: VARENNES VAUZELLES
Code postal: 58640
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Téléphone: 0386609437
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0006, LOT-0012, LOT-0015, LOT-0016
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EDIB
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 37989790300025
Ville: LONGVIC
Code postal: 21600
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380714262
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS TCS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 79201935800029
Adresse postale: 2 Rue du Midi
Ville: NEVERS
Code postal: 58000
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Téléphone: 0651348955
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: REMONDIS FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 69688017800129
Adresse postale: ZAC les Vallées Avenue de BRUXELLES
Ville: AMBLAINVILLE
Code postal: 60110
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: 0344224335
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CC SUD NIVERNAIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 20006770000019
Adresse postale: 2 La Jonction
Ville: DECIZE
Code postal: 58300
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Téléphone: 0386770945
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 384bdf01-e9dc-4fff-bfd8-c3ebc3567985 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/05/2025 11:11:07 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 338206-2025
Numéro de publication au JO S: 100/2025
Date de publication: 26/05/2025
