A proximité de Nevers 58033 Nievre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
1 avenue Patrick Guillot
58033 Nevers cedex
Tel : 0386937000
3 Lots
Lot 1
CATHETER VEINEUX CENTRAL AINSERTION PERIPHERIQUE - STERILE
Lot 2
CATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND LONGUE DUREE - SET - STERILE
Lot 3
CHAMBRE ACATHETER IMPLANTABLE ADULTE - STERILE
Secteurs d'activité
Consommables médicaux.

Accord-cadre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour l'abord vasculaire : P.I.C.C. / M.I.D. Chambres implantables (3 lots) au groupement GAULoYS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/07/2025
JOUE - 431371-2025
431371-2025 - Résultats
France – Consommables médicaux – Accord-cadre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour l'abord vasculaire : P.I.C.C. / M.I.D. Chambres implantables (3 lots) au groupement GAULoYS
OJ S 125/2025 03/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Adresse électroniquechan.cellule.marches@ght58.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour l'abord vasculaire : P.I.C.C. / M.I.D. Chambres implantables (3 lots) au groupement GAULoYS
DescriptionAccord-cadre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour l'abord vasculaire : P.I.C.C. / M.I.D. Chambres implantables (3 lots) au groupement GAULoYS
Identifiant de la procédure5e8e05c3-9e64-4b03-9171-0b9ac886c6b7
Avis précédentff2d5a08-0175-4be8-b2c4-2ca0e6495b10-01
Identifiant interne2024-107
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCATHETER VEINEUX CENTRAL AINSERTION PERIPHERIQUE - STERILE
DescriptionProposer si variante accessoires de repérage, stabilisateur de cathéter, guides de ponction et introducteurs pelables. Proposer toute la gamme.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description60% de la note finale
Critère
TypeCoût
Description20% de la note finale
Critère
TypeQualité
Description20% de la note finale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresRèglement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
LotLOT-0002
TitreCATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND LONGUE DUREE - SET - STERILE
DescriptionProposer si variante guides et introducteurs pelables. Proposer toute la gamme.
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description60% de la note finale
Critère
TypeCoût
Description20% de la note finale
Critère
TypeQualité
Description20% de la note finale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresRèglement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.
LotLOT-0003
TitreCHAMBRE ACATHETER IMPLANTABLE ADULTE - STERILE
DescriptionProposer toute la gamme. Les tailles précisées sont celles habituellement utilisées. Proposer si variante en faible encombrement.
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description60% de la note finale
Critère
TypeCoût
Description20% de la note finale
Critère
TypeQualité
Description20% de la note finale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresRèglement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres3 781 135,88 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 150 721,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielKIMAL SARL
Offre
Identifiant de l’offreKIMAL SARL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre50 902,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024107-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/01/2025
Date de conclusion du marché01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Lauréat
Nom officielTeleflex médical
Offre
Identifiant de l’offreTeleflex médical
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre60 094,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats2
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024107-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/01/2025
Date de conclusion du marché01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Lauréat
Nom officielBecton Dickinson
Offre
Identifiant de l’offreBecton Dickinson
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre67 334,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats3
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024107-3
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/01/2025
Date de conclusion du marché01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Lauréat
Nom officielVygon
Offre
Identifiant de l’offreVygon
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre109 350,30 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats4
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024107-4
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/01/2025
Date de conclusion du marché01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre728 728,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielKIMAL SARL
Offre
Identifiant de l’offreKIMAL SARL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre40 040,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024107-5
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/01/2025
Date de conclusion du marché01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Lauréat
Nom officielVygon
Offre
Identifiant de l’offrevYGON
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre45 045,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats2
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024107-6
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/01/2025
Date de conclusion du marché01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Lauréat
Nom officielTeleflex médical
Offre
Identifiant de l’offreTeleflex médical
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre47 047,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats3
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024107-7
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/01/2025
Date de conclusion du marché01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Lauréat
Nom officielBecton Dickinson
Offre
Identifiant de l’offreBecton Dickinson
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre50 050,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats4
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024107-8
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/01/2025
Date de conclusion du marché01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 901 686,68 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielB Braun
Offre
Identifiant de l’offreB Braun
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre107 910,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024107-9
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/01/2025
Date de conclusion du marché01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Lauréat
Nom officielVygon
Offre
Identifiant de l’offreVygon
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre109 545,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats2
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024107-10
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/01/2025
Date de conclusion du marché01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Lauréat
Nom officielSmiths médical France
Offre
Identifiant de l’offreSmiths médical
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre123 079,17 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats3
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024107-11
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/01/2025
Date de conclusion du marché01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Lauréat
Nom officielDistriclass Médical
Offre
Identifiant de l’offreDistriclass Médical
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre134 887,50 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats4
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024107-12
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/01/2025
Date de conclusion du marché01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement17210005900010
Adresse postale22 rue d'Assas
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone0380737100
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielKIMAL SARL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement80801398100028
Adresse postale2 rue tête d'Or
VilleLyon
Code postal69006
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquecommande@kimal.fr
Téléphone0975181752
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officielTeleflex médical
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement34747988300030
Adresse postaleService des Marchés
VilleLE FAGET
Code postal31460
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicemarches@teleflex.com
Téléphone0562187939
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officielBecton Dickinson
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement05650171100115
Adresse postale11 rue Aristide Bergès - BP4
VilleLE PONT DE CLAIX Cedex
Code postal38801
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquecellule_marches@bd.com
Téléphone0476683636
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielVygon
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement32524175000026
Adresse postale5, Rue Adeline
VilleEcouen
Code postal95440
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchesvygon@vygon.com
Téléphone0139926525
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officielB Braun
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement56205085600235
Adresse postale26 RUE ARMENGAUD
VilleSAINT-CLOUD
Code postal92210
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@bbraun.com
Téléphone0141105300
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officielSmiths médical France
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement353021827000 87
Adresse postale3 RUE DU PONT DES HALLES
VilleRUNGIS
Code postal94656
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@icumed.com
Téléphone0158425000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officielDistriclass Médical
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement32733531100012
Adresse postale16 rue Paul Bert
VilleSaint-Etienne
Code postal42000
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniquesupport-france@districlass.com
Téléphone0472504375
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d’enregistrement20001120300011
Adresse postale1 avenue Patrick Guillot
VilleNevers
Code postal58033
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Adresse électroniquechan.cellule.marches@ght58.fr
Téléphone0386937000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis765d6e08-47ed-4a50-881a-ce5f26a631d4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis02/07/2025 07:43:37 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis431371-2025
Numéro de publication au JO S125/2025
Date de publication03/07/2025