Centrale des marchés
groupement de commandes pour la prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des DASRI 58 groupement de commandes pour la prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des dasri à Nevers pays : F- code_postal : 58033 ville : Nevers Cedex lieu : 1 Bd de ...
Centre Hospitalier de Nevers 58033Nevers virginie.fourgoux@ch-nevers.fr 0386937051
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Groupement de commandes pour la prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des DASRI

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744576

Date de clôture estimée : 06/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/06/13)
212292-2013
BOAMP (28/06/13)
13-114716

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Nevers, 1 Bd de l'hôpital - B.P. 649, contact : Mme Fourgoux - adjoint administratif approvisionnement-logistique, à l'attention de cellule marchés, F-58033 Nevers Cedex. Tél. : (+33) 03 86 93 72 34. E-mail : virginie.fourgoux@ch-nevers.fr. Fax : (+33) 03 86 93 70 51.

Adresse(s) internet :

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches.e-bourgogne.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers, 1 Bd de l'hôpital - B.P. 649, contact : detsecol, à l'attention de Mme Florentin - ingénieur chargé du service Logistique - approvisionnement, F-58033 Nevers Cedex. Tél. : (+33) 03 86 93 72 78. E-mail : nathalie.florentin@ch-nevers.fr. Fax : (+33) 03 86 93 70 51. URL : https://marches.e-bourgogne.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hopitalier de l'Agglomération de Nevers, 1 Bd de l'hôpital - B.P. 649, F-58033 Nevers Cedex. E-mail : virginie.fourgoux@ch-nevers.fr. Fax : (+33) 03 86 93 70 51. URL : https://marches.e-bourgogne.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hopitalier de l'Agglomération de Nevers, 1 Bd de l'hôpital - B.P. 649, F-58033 Nevers Cedex. URL : https://marches.e-bourgogne.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Centre Hospitalier Henri Dunant, 29, rue Henri Dunant, F-58405 La Charité/Loire
Centre Hopitalier de Cosne/Loire, 96 rue du Maréchal Leclerc, F-58200 Cosne-sur-Loire
Centre Hospitalier Pierre Loô, 51 rue des Hôtelleries, F-58405 La Charité/Loire
Centre Hospitalier de Château Chinon, 42 rue Jean Marie Thevenin, F-58120 Château Chinon
Centre de long séjour de St Pierre le Moutier, 31 rue du Commandant Leiffeit, F-58240 St Pierre-le-Moutier
Centre Hospitalier de Decize, 74 Route de Moulins, F-58300 Moulins
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
groupement de commandes pour la prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des DASRI.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
groupement de commandes pour la prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des DASRI.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90524100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2014.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-68.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 6 septembre 2013, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 septembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 juin 2013.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00