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A proximité de Neuville-au-Cornet 62130 Pas De Calais
Acheteur : CC DU TERNOIS
62130 Herlin le Sec
Tel : 0321419845
Secteurs d'activité
Matériel d'entretien de terrains.

2025-FS-02 ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/05/2025
JOUE - 313843-2025
313843-2025 - Résultats
France – Matériel d'entretien de terrains – 2025-FS-02 ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
OJ S 93/2025 15/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC DU TERNOIS
Adresse électronique: achats@ternoiscom.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2025-FS-02 ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Description: La présente consultation porte sur l'acquisition de matériels et engins pour l'entretien des espaces verts
Identifiant de la procédure: 46703dd8-9113-414f-ba0d-bcdd206c0ca4
Avis précédent: 5695eb19-518a-49e8-80f3-bae99e6e0282-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43325100 Matériel d'entretien de terrains
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 400 RUE DE MAISNIL  
Ville: HERLIN LE SEC
Code postal: 62130
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 2025-FS-02 ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Description: ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43325100 Matériel d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 400 RUE DE MAISNIL  
Ville: HERLIN-LE-SEC
Code postal: 62130
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère « prix » sera noté sur la base des indications portées à l'acte d'engagement, selon la formule suivante : (Prix du moins-disant / Prix du candidat concerné) X 60 points = Note du Prix Les 60 points maximum de ce critère « Prix » seront attribués au candidat proposant l'offre la moins-disante. Le nombre de points attribués aux candidats suivants est fonction de l'écart avec le candidat moins-disant.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse, du catalogue et des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison des matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 120 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 120 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS TERNOIS MOTOCULTURE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SAS TERNOIS MOTOCULTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/04/2025
Date de conclusion du marché: 06/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 105031-2025
Lauréat: 
Nom officiel: MAPP VOTRE MATERIEL DE JARDIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: MAPP VOTRE MATERIEL DE JARDIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/04/2025
Date de conclusion du marché: 06/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 105031-2025
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CC DU TERNOIS
Numéro d’enregistrement: 20006967200174
Adresse postale: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS 400 rue de Maisnil
Ville: Herlin le sec
Code postal: 62130
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Adresse électronique: achats@ternoiscom.fr
Téléphone: 0321419845
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement: TA DE LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: LILLE
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS TERNOIS MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39471167500014
Adresse postale: 345 RUE DE LA VALLEE
Ville: GAUCHIN VERLOINGT
Code postal: 62130
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MAPP VOTRE MATERIEL DE JARDIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38401268800022
Adresse postale: 823 AVENUE DE L'EPINETTE
Ville: SECLIN
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a8705f11-beac-45c1-800a-84817989e7bd  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/05/2025 10:07:19 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 313843-2025
Numéro de publication au JO S: 93/2025
Date de publication: 15/05/2025