Centrale des marchés
Fourniture de volaille et de charcuterie pour les restaurants scolaires de l'E.P.L.E.F.P.A. de Haute-Corrèze Fourniture de volaille et de charcuterie pour les restaurants scolaires de l'E.P.L.E.F.P.A. de Haute-Corrèze designation : E.P.L.E.F.P.A. de Haute-Corrèze adresse : Siège social : rue de l'Agr...
E.P.L.E.F.P.A. de Haute-Corrèze 19160Neuvic legta.meymac@educagri.fr
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Fourniture de volaille et de charcuterie pour les restaurants scolaires de l'E.P.L.E.F.P.A. de Haute-Corrèze

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5496677

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (12/07/20)
20-89032
JOUE (22/07/20)
344407-2020

Département(s) de publication : 19
Annonce No 20-89032
I.II.IV.V.VI.

AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
E.P.L.E.F.P.A. de Haute-Corrèze, Siège social : rue de l'Agriculture, 19160, Neuvic, F, Courriel : legta.meymac@educagri.fr, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.epl-haute-correze.fr
Adresse du profil acheteur : https://demat-ampa.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de volaille et de charcuterie pour les restaurants scolaires de l'E.P.L.E.F.P.A. de Haute-Corrèze
Numéro de référence : 2020-03
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de volaille et de charcuterie pour les restaurants scolaires de l'E.P.L.E.F.P.A. de Haute-Corrèze
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de volaille et de charcuterie pour les restaurants scolaires de l'E.P.L.E.F.P.A. de Haute-Corrèze
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Volaille
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : L.E.G.T.P.A. - 19250 Meymac / L.E.G.T.P.A. - 19160 Neuvic
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de volaille pour les restaurants scolaires de l'E.P.L.E.F.P.A. de Haute-Corrèze
II.2.5)Critères d'attribution
(Directive 2014/24/UE / Directive 2014/25/UE)
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40 %
     2. Qualité de l'offre de service / Pondération : 20 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Publication au BOAMP de l'avis d'appel public à la concurrence no20-76656 le 15 juin 2020.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : L.E.G.T.P.A. - 19250 Meymac / L.E.G.T.P.A. - 19160 Neuvic
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de charcuterie pour les restaurants scolaires de l'E.P.L.E.F.P.A. de Haute-Corrèze
II.2.5)Critères d'attribution
(Directive 2014/24/UE / Directive 2014/25/UE)
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40 %
     2. Qualité de l'offre de service / Pondération : 20 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Publication au BOAMP de l'avis d'appel public à la concurrence no20-76656 le 15 juin 2020.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de mise en concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne
Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication : Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive considérant que le montant estimé du besoin est inférieur aux seuils des procédures formalisées fixés par les directives. Une procédure adaptée a été mise en place pour la consultation. La publication d'un avis d'appel à la concurrence au journal officiel de l'Union Européenne n'est pas obligatoire.
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :

Section V : Attribution du marché/ de la concession

Marché nº : 2020-03
Lot nº : 1
Intitulé : Volaille
V.2) Attribution du marché / de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 10 juillet 2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
SAS Moriceau, 63720, Ennezat, F, Code NUTS : FR
Le titulaire/ concessionnaire sera une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur initiale totale estimée du marché/ du lot/ de la concession : H.T
Valeur totale du marché/du lot/ de la concession : 79 326,75
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2020-03
Lot nº : 2
Intitulé : Charcuterie
V.2) Attribution du marché / de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 10 juillet 2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
SAS Bernard - Groupe Jean Floc'h, 56501, Locmine, F, Code NUTS : FR
Le titulaire/ concessionnaire sera une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur initiale totale estimée du marché/ du lot/ de la concession : H.T
Valeur totale du marché/du lot/ de la concession : 34 036,95
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La valeur totale H.T de chaque lot est donnée sur toute la durée du marché (12 mois + 2 reconductions expresses de 12 mois chacune)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Limoges, 1, cours Vergniaud - CS 40410, 87000, Limoges, F, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr, Adresse internet : http://limoges.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 juillet 2020
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