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FOURNITURE DE PRODUITS AGRAIRES ET PHYTOSANITAIRES Acheteur public Mairie de Neuves-Maisons 1, Rue du capitaine Caillon 54230 neuves-maisons FR Téléphone : 0383470065 Autres éléments possiblement l...
Mairie de Neuves-Maisons 54230Neuves-Maisons
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FOURNITURE DE PRODUITS AGRAIRES ET PHYTOSANITAIRES

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1699738

Date de clôture estimée : 26/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (30/09/15)
Acheteur public
Mairie de Neuves-Maisons
1, Rue du capitaine Caillon
54230 neuves-maisons FR
Téléphone : 0383470065
Autres éléments possiblement liés à ce marché
APPEL D'OFFRE KLEKOON( Afficher les infos) ( Masquer les infos)
Département :54 (Meurthe-et-Moselle)
Date de parution :29/09/2015
Date de péremption : 26/10/2015
Annee: 2015Edition: Septembre 2015N° annonce: K2933178
FOURNITURE DE PRODUITS AGRAIRES ET PHYTOSANITAIRES
Date de parution: 29/09/2015
Limite de réception des offres: 26/10/2015 à 12:00
Département: Meurthe-et-Moselle (54)

Objet: FOURNITURE DE PRODUITS AGRAIRES ET PHYTOSANITAIRES

Organisme émetteur: Mairie de Neuves-Maisons 1, Rue du capitaine Caillon 54230 neuves-maisons ; Téléphone : 0383470065 ; Fax : ; e-mail : marches@neuves-maisons.fr

Description du marché:
FOURNITURE DE PRODUITS AGRAIRES ET PHYTOSANITAIRES
Marché à bons de commandes : consultation passée en application de l’article 77 et soumise aux dispositions de l’article 28-I du Code des marchés publics
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit :
Lot 1 : Fourniture de produits consommables pour le service espaces verts
Lot 2 : Fourniture de produits consommables pour les stades municipaux
Montants :
Lot Nº1 : Produits consommables pour le Service Espaces Verts mini: 8 000,00€HT maxi:12 000,00€HT
Lot Nº2 : Produits consommables pour les stades municipaux mini: 5 000,00€HT maxi: 7 500,00 €HT
Total mini : 36 000,00 €HT maxi : 58 500,00 €HT sur 3 ans
Variantes : variante refusée
Durée du marché : 1 an à compter du 01/01/2016, reconductible 2 fois de façon tacite
Détermination du prix : Prix feront l’objet d’une révision annuelle.
Critères de jugement des offres:
Prix : 35 %
Valeur technique : 35 %
Assistance technique : 30 %

-Pièces de la candidature :
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l’entreprise tels que prévus à l’article 44 du Code des marchés publics :
• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
• Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 43 du CMP ;
• Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise tels que prévus à l’article 45 du Code des marchés publics :
• Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
• Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ;
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise tels que prévus à l’article 45 du Code des marchés publics :
• Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;
• Une présentation générale de l’entreprise (matériel, effectif)
Liste de références régionales par catégorie de produits et documents portant sur les capacités techniques de l’entreprise

-Pièces de l’offre :
Un projet de marché comprenant :
• L’acte d’engagement (A.E.) et ses annexes
• Le cahier des clauses particulières (C.C.P.) cahier ci-joint à accepter sans aucune modification daté et signé
• Les fiches techniques correspondant aux produits et prestations proposés par le candidat
• Le bordereau des prix unitaires (les candidats auront à compléter le document joint en annexe, le lot ne pourra être attribué que si l’intégralité des articles est prise en compte et renseignée.)
• Le détail estimatif (les candidats auront à compléter le document joint en annexe, dans son intégralité.)

Le dossier sera transmis au moyen d’un pli contenant les pièces de la candidature et de l’offre.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
documents remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par fax (03 83 47 27 94), par courrier ( 1 rue du capitaine CAILLON - 54230 NEUVES-MAISONS) ou par mail ( marches@neuves-maisons.fr) au service marchés publics ou sont téléchargeables sur le site internet de la ville : www.neuves-maisons.fr. et profil acheteur : www.klekoon.com
Modalités de financement et de paiement : ressources propres Par mandat administratif.
Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Contentieux :
Tribunal Administratif de Nancy
5 Place de la Carrière
CO 20038
54036 NANCY CEDEX
Téléphone : 03 83 17 43 43

Classe d'activité:
- 1: Produits de la culture et de l'élevage
- 24: Produits chimiques
Informations générales
Référence de la consultationK2933178
Mise en ligne29/09/2015 14:36:03
Mode de passationProcédure adaptée
Catégorie de marchéFournitures
Classe d'activitéClasse 1 : Produits de la culture et de l'élevage
Classe 24 : Produits chimiques
DépartementMeurthe-et-Moselle (54)
Date limite des offres26/10/2015 12:00:00
Objet de la consultation

FOURNITURE DE PRODUITS AGRAIRES ET PHYTOSANITAIRES

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
Informations complémentaires
FOURNITURE DE PRODUITS AGRAIRES ET PHYTOSANITAIRES
Marché à bons de commandes : consultation passée en application de l’article 77 et soumise aux dispositions de l’article 28-I du Code des marchés publics
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit :
Lot 1 : Fourniture de produits consommables pour le service espaces verts
Lot 2 : Fourniture de produits consommables pour les stades municipaux
Montants :
Lot Nº1 : Produits consommables pour le Service Espaces Verts mini: 8 000,00€HT maxi:12 000,00€HT
Lot Nº2 : Produits consommables pour les stades municipaux mini: 5 000,00€HT maxi: 7 500,00 €HT
Total mini : 36 000,00 €HT maxi : 58 500,00 €HT sur 3 ans
Variantes : variante refusée
Durée du marché : 1 an à compter du 01/01/2016, reconductible 2 fois de façon tacite
Détermination du prix : Prix feront l’objet d’une révision annuelle.
Critères de jugement des offres:
Prix : 35 %
Valeur technique : 35 %
Assistance technique : 30 %

-Pièces de la candidature :
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l’entreprise tels que prévus à l’article 44 du Code des marchés publics :
• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
• Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 43 du CMP ;
• Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise tels que prévus à l’article 45 du Code des marchés publics :
• Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
• Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ;
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise tels que prévus à l’article 45 du Code des marchés publics :
• Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;
• Une présentation générale de l’entreprise (matériel, effectif)
Liste de références régionales par catégorie de produits et documents portant sur les capacités techniques de l’entreprise

-Pièces de l’offre :
Un projet de marché comprenant :
• L’acte d’engagement (A.E.) et ses annexes
• Le cahier des clauses particulières (C.C.P.) cahier ci-joint à accepter sans aucune modification daté et signé
• Les fiches techniques correspondant aux produits et prestations proposés par le candidat
• Le bordereau des prix unitaires (les candidats auront à compléter le document joint en annexe, le lot ne pourra être attribué que si l’intégralité des articles est prise en compte et renseignée.)
• Le détail estimatif (les candidats auront à compléter le document joint en annexe, dans son intégralité.)

Le dossier sera transmis au moyen d’un pli contenant les pièces de la candidature et de l’offre.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
documents remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par fax (03 83 47 27 94), par courrier ( 1 rue du capitaine CAILLON - 54230 NEUVES-MAISONS) ou par mail ( marches@neuves-maisons.fr) au service marchés publics ou sont téléchargeables sur le site internet de la ville : www.neuves-maisons.fr. et profil acheteur : www.klekoon.com
Modalités de financement et de paiement : ressources propres Par mandat administratif.
Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Contentieux :
Tribunal Administratif de Nancy
5 Place de la Carrière
CO 20038
54036 NANCY CEDEX
Téléphone : 03 83 17 43 43
Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièceRèglement de la consultation.pdf
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Date de mise en ligne29/09/2015 14:32:00
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