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A proximité de Lyon 69487 Rhone
Acheteur : SYTRAL Mobilités
21 boulevard Vivier Merle, CS63815
69487 LYON cedex 03
Tel : 0472845800
Secteurs d'activité
Travaux de préparation de chantier.

bhns Part-Dieu <> Sept Chemins - travaux préparatoires et de voiries provisoires

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/11/2023
JOUE - 718177-2023

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sytral Mobilités
Numéro national d'identification: 20009638600012
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle, Cs 63815
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69487
Pays: France
Courriel: unitemarches@sytral.fr
Téléphone: +33 472845800
Fax: +33 478531284
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sytral.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

bhns Part-Dieu <> Sept Chemins - travaux préparatoires et de voiries provisoires

Numéro de référence: 23m0087
II.1.2)Code CPV principal
45100000 Travaux de préparation de chantier
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

l'Objet des travaux est le suivant :>Dégager les emprises,>protéger les mobiliers et plantations conservées ;>Assurer les démolitions et reconstitutions riveraines à l'avancement des accords sur le foncier (hors démolition de bâtiment) ;>Créer les éventuels petits travaux provisoires facilitant l'organisation des chantiers concessionnaires ;>Préparer l'arrivée des lots aménagements urbains en préparant la première phase de chantier par la réalisation de voiries provisoires, le désamiantage des enrobés, ainsi que les premières déposes.>_accord-cadre conclu avec un opérateur économique pour une durée de 5 ans et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6; R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.>_Il est conclu avec un montant minimum de 800 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 10 000 000 euro(s) Ht pour toute sa durée

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

métropole de Lyon 69000

II.2.4)Description des prestations:

l'Objet des travaux est le suivant :>Dégager les emprises,>protéger les mobiliers et plantations conservées ;>Assurer les démolitions et reconstitutions riveraines à l'avancement des accords sur le foncier (hors démolition de bâtiment) ;>Créer les éventuels petits travaux provisoires facilitant l'organisation des chantiers concessionnaires ;>Préparer l'arrivée des lots aménagements urbains en préparant la première phase de chantier par la réalisation de voiries provisoires, le désamiantage des enrobés, ainsi que les premières déposes.>_accord-cadre conclu avec un opérateur économique pour une durée de 5 ans et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6; R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.>_Il est conclu avec un montant minimum de 800 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 10 000 000 euro(s) Ht pour toute sa durée

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 125-398834
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0087
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupement Eiffage Route Centre Est / Mgb
Adresse postale: 8 Rue du Dauphiné
Ville: Corbas
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69964
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'articlel311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consultésur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un montant minimum de 800 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 10 000 000 euro(s) Ht pour toute sa durée et sans reconduction

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/11/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-publics.info