Centrale des marchés
92 restauration du parc de la folie sainte james à Neuilly-Sur-Seine 92 restauration du parc de la folie sainte james à Neuilly-Sur-Seine restauration du parc de la Folie Sainte James à Neuilly-Sur-Seine. code_postal : 92200 lieu : 34 avenue de Madrid, 92200 Neu...
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92 restauration du parc de la folie sainte james à Neuilly-Sur-Seine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 554359

Date de clôture estimée : 14/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/04/13)
13-63248

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme Aumond Virginie, Direction des marchés publics, 2-16 boulevard Soufflot 92015 Nanterre Cedex tél. : 01-47-29-31-66 télécopieur : 01-47-29-40-70 courriel : vaumond@cg92.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : restauration du parc de la Folie Sainte James à Neuilly-Sur-Seine.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45262512.

Lieu d'exécution : 34 avenue de Madrid, 92200 Neuilly-sur-Seine.

Code NUTS : øFR105ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le projet consiste à restaurer le parc à haute valeur historique et paysagère en associant l'histoire du site et les traces de ses aménagements passés avec les usages contemporains. Les travaux comprennent la réhabilitation des constructions majeures (grand rocher, pont palladien, jardin 1925, statues et vases) avec replantations et engazonnements, la reprise et la création d'allées, la mise en eau du grand rocher, l'éclairage des fabriques et la création d'une aire de jeux pour enfants.
les travaux seront réalisés en quatre phases et répartis en six lots, traités par marchés séparés :
- lot n°1 : Maçonnerie - pierre de taille - marbrerie ;
- lot n°2 : Espaces verts ;
- lot n°3 : Fontainerie ;
- lot n°4 : Serrurerie - ferronnerie - grilles, Peinture ;
- lot n°5 : Eclairage - electricité ;
- lot n°6 : Aire de jeux.
La description des travaux et leurs spécifications techniques sont indiquées au Cahier des clauses techniques communes (C.C.T.C.) à tous les lots et au Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) du lot concerné.
la date prévisionnelle de commencement des travaux est prévue en septembre 2013. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics issu du décret 2006-975 du 1er août 2006 modifié.
concernant la présente consultation, après sélection des candidats au regard des critères de sélection des candidatures, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations uniquement avec les candidats ayant présenté une offre pour le lot n1 "Maçonnerie - pierre de taille - marbrerie" et le lot n°6 "Aire de jeux".
Le délai global d'exécution des travaux réalisés en quatre phases est estimé à douze (12) mois pour l'ensemble des six lots. Le délai de chaque lot s'insère dans ce délai global.
A ce délai d'exécution des travaux s'ajoute un délai de douze (12) mois pour l'entretien et la garantie de reprise des végétaux assurés par le titulaire du lot n°2 : Espaces verts.
Le délai d'exécution des travaux part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant.
La période de préparation qui est d'un (1) mois n'est pas comprise dans ce délai global d'exécution des travaux.
la consultation est lancée avec des prestations supplémentaires. Elles concernent les lots n1 et n°4.
Lot n°1 : Maçonnerie - pierre de taille - marbrerie
Option : Reprise du mur au-devant des éléments de soutènement de l'ancienne roseraie
lot n°4 : Serrurerie - ferronnerie - grilles, Peinture
Option : Clôture au droit de la cantine du collège
le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité, lors de l'attribution du marché, de faire exécuter ou de ne pas faire exécuter la ou les options.
L'offre, pour être recevable, doit être en tous points conforme au dossier de consultation des entreprises et doit donc comporter obligatoirement le chiffrage des options.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 16 septembre 2013.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée, dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 €o(s) (H.T.) et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché si sa durée est inférieure ou égale à douze mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois.
Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.
Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65,00 % du montant initial du marché. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80,00 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel du marché seront payées dans le délai global défini par l'article 98 du code des marchés publics, délai commençant à courir à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement équivalentes.
conformément à l'article 98 du code des marchés publics, issu du décret n2006-975 du 1er août 2006 modifié, le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
les dépenses seront imputées sur les crédits inscrits au budget principal du Département.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, par lot, en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.



Situation juridique - références requises : une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département), dûment complétée, datée et signée ;
Nota : le candidat individuel ou chaque membre du groupement doit signer la lettre de candidature (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département).
Nota 2 : le candidat peut compléter sa lettre de candidature et les informations relatives à sa situation juridique en utilisant l'imprimé Dc2 (téléchargeable sur le site du ministère de l'economie et des Finances à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/).
- le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature...) ;
Nota : la ou les personnes physiques ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement peuvent être identifiées dans la rubrique C1 du formulaire Dc2 (téléchargeable sur le site du ministère de l'economie et des Finances à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/).
- une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics et par laquelle il reconnaît (voir le détail au règlement de la consultation) ;
- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;.



Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : la présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années (expériences professionnelles similaires à la nature de chaque marché) appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux, les coordonnées des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Une déclaration indiquant le matériel, l'outillage et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Les certificats de qualification professionnelle suivants ou des références équivalentes :
Pour le lot n°1 : Maçonnerie - pierre de taille - marbrerie
Qualibat 2142 : Réparation en maçonnerie (technicité confirmée) et en béton armé courant
Qualibat 2194 : Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques
Qualibat 2183 : Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine ancien
(ou Qualibat 2181 : Restauration maçonnerie du patrimoine ancien et Qualibat 2182 : Restauration pierre de taille du patrimoine ancien)
pour le lot n°2 : Espaces verts
qualipaysage P120 : Création de jardins et d'espaces verts
pour le lot n°3 : Fontainerie
Qualipaysage A520 : Arrosage intégré
pour le lot n°4 : Serrurerie - ferronnerie - grilles, Peinture
Qualibat 4412 : Métallerie (technicité confirmée)
Qualibat 4432 : Ferronnerie
Pour le lot n°5 : Eclairage - electricité
Qualifelec Tn3 : Eclairage sur le domaine public
pour le lot n°6 : Aire de jeux
qualisport 700 : Aménagement, création d'aires de jeux.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur économique (60 pts pour les lots 1, 2 et 3 // 50 pts pour les lots 4 et 5 // 45 pts pour le lot 6) : 60 % ;
- valeur technique (30 pts pour les lots 1, 2 et 3 // 40 pts pour les lots 4 et 5 // 20 pts pour le lot 6 et 25 pts pour le lot 6 en critère qualité) : 30 % ;
- valeur environnementale (10 pts pour tous les lots) : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 mai 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13DPJP01.

Renseignements complémentaires : la pondération des sous criteres de jugement des offres s'établit comme suit :
pour les lots 1 - 2 -3 : valeur economique sur 60 POINTS - l'offre sera analysée à partir du prix global et forfaitaire (H.T.) fixé à l'acte d'engagement. Le calcul de la note est effectué selon une formule dite "non linéaire médiane" dont les grands principes sont exposés au règlement de la consultation/ valeur technique sur 30 POINTS répartie ainsi a) Sous critère organisation du chantier sur 20 points b) Sous critère moyens humains affectés sur 6 points c) Sous critère sécurité sur 4 points/ valeur environnementale sur 10 POINTS répartie ainsi a) Sous critère gestion des déchets issus des travaux sur 6 points b) Sous critère limitation des pollutions dues aux travaux sur 4 points. //
pour les lots 4 -5 : valeur economique sur 50 POINTS - l'offre sera analysée à partir du prix global et forfaitaire (H.T.) fixé à l'acte d'engagement. Le calcul de la note est effectué selon une formule dite "non linéaire médiane" dont les grands principes sont exposés au règlement de la consultation/ valeur technique sur 40 POINTS répartie ainsi a) Sous critère organisation du chantier sur 30 points b) Sous critère moyens humains affectés sur 6 points c) Sous critère sécurité sur 4 points/ valeur environnementale sur 10 POINTS répartie ainsi a) Sous critère gestion des déchets issus des travaux sur 6 points b) Sous critère limitation des pollutions dues aux travaux sur 4 points //
pour le lot 6 : valeur economique sur 45 POINTS - l'offre sera analysée à partir du prix global et forfaitaire (H.T.) fixé à l'acte d'engagement. Le calcul de la note est effectué selon une formule dite "non linéaire médiane" dont les grands principes sont exposés au règlement de la consultation/ valeur qualite sur 25 POINTS répartie ainsi a) Sous critère qualité ludique des jeux sur 20 pts b) sous critère qualité esthétique des jeux sur 5 pts/ valeur technique sur 20 POINTS répartie ainsi a) Sous critère organisation du chantier sur 10 points b) Sous critère moyens humains sur 6 points c) Sous critère sécurité sur 4 points/ valeur environnementale sur 10 POINTS répartie ainsi a) Sous critère gestion des déchets issus des travaux sur 6 points b) Sous critère limitation des pollutions dues aux travaux sur 4 points. //
Conditions de retrait des dossiers de consultation - département des Hauts-De-Seine - direction des
marchés publics - 10ème étage - bureau 10.78 - 2 à 16 boulevard Soufflot - 92015 Nanterre Cedex -
tél : 01 47 29 30 31 Poste 54254 - horaires de retrait et de dépôt : du lundi au vendredi de 9h à 12h
et de 14h à 17h - 16h le vendredi // support electronique - le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches-publics.hauts-de-seine.net. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.// Le candidat fournira un projet de marché en deux exemplaires (1 original + 1 copie).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme Boschi Vanina, 2-16 boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-41-91-27-30, télécopieur : 01-41-91-29-30, courriel : vboschi@cg92.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme Aumond Virginie, 2-16 boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-31-66, télécopieur : 01-47-29-40-70, courriel : vaumond@cg92.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme Aumond Virginie, 2-16 boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-31-66, télécopieur : 01-47-29-40-70, courriel : vaumond@cg92.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme Aumond Virginie, 2-16 boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-31-66, télécopieur : 01-47-29-40-70, courriel : vaumond@cg92.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme Boschi Vanina, 2-16 boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-41-91-27-30, télécopieur : 01-41-91-29-30, courriel : vboschi@cg92.fr, adresse internet : https://marches-publics.hauts-de-seine.net/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=889&orgAcronyme=cg92.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 5 rue Leblanc 75911 Paris Cedex 15 tél. : 01-82-52-42-67 télécopieur : 01-82-52-42-95.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 maçonnerie - pierre de taille - marbrerie.
Dans le cadre de ce lot, il est prévu les travaux préparatoires, la réalisation d'ouvrages, la purge et mise en sécurité du grand rocher, la maçonnerie en pierre de taille.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45262512.
Lot(s) 2 espaces verts.
Dans le cadre de ce lot, il est prévu les travaux préparatoires, le terrassement, le nivellement, la réalisation d'allées, l'arrachage, la plantation de végétaux (la fourniture ne faisant pas partie du présent marché), les semis de pelouses, la mise en oeuvre de paillage ainsi que l'entretien, la garantie de reprise des végétaux et la constitution de l'aire de réception des jeux.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : a ce délai d'exécution des travaux s'ajoute un délai de douze (12) mois pour l'entretien et la garantie de reprise des végétaux.

C.P.V. - Objet principal : 45112711.
Lot(s) 3 fontainerie.
Dans le cadre de ce lot, il est prévu des travaux de réhabilitation du système de fontainerie du grand rocher et la création d'un réseau d'arrosage.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45240000.
Lot(s) 4 serrurerie - ferronnerie - grilles, Peinture.
Dans le cadre de ce lot, il est prévu des travaux de remise en état complète de garde-corps, de mise en peinture d'éléments métalliques, de conception, fabrication et pose de garde-corps.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 44316500
Objets supplémentaires : 44316510.
Lot(s) 5 eclairage - electricité.
Dans le cadre de ce lot , il est prévu des travaux de mise en lumière des fabriques.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45316110.
Lot(s) 6 aire de jeux.
Dans le cadre de ce lot, il est prévu la création et pose de jeux pour enfants.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45112723.

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