Centrale des marchés
Produits horticoles et produits de pépinières Fourniture de végétaux et de bacs d'orangerie dans le cadre du réaménagement du square Beffroy à Neuilly-sur-Seine
Ville de Neuilly-sur-Seine 92522Neuilly-sur-Seine marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 01 40 88 87 92
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Produits horticoles et produits de pépinières

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1659277

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (01/09/15)
306479-2015
01/09/2015    S168    États membres - Marché de fournitures - Avis d'attribution - Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché 
I.
II.
IV.
V.
VI.

France-Neuilly-sur-Seine: Produits horticoles et produits de pépinières

2015/S 168-306479


Avis d’attribution de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Ville de Neuilly-sur-Seine
21920051600017
96 avenue Achille Peretti
À l'attention de: M. le maire
92522 Neuilly-sur-Seine Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 140888840
E-mail: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr
Fax: +33 140888792

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.neuillysurseine.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://avis.maximilien.fr



I.2)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale


I.3)Activité principaleServices généraux des administrations publiques


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché Fourniture de végétaux et de bacs d'orangerie dans le cadre du réaménagement du square Beffroy à Neuilly-sur-Seine.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Lot 1. — fourniture de végétaux: les végétaux seront à livrer sur le chantier du square Beffroy (à l'angle des rues Beffroy et Ybri) à Neuilly-sur-Seine. En cas de livraison importante, celle-ci sera réalisée au dépôt du service des espaces verts de la Ville de Neuilly-sur-Seine, sis 304 rue de la Garenne 92000 Nanterre. Ce choix ne reviendra qu'au pouvoir adjudicateur,
Lot 2. — fourniture de bacs d'orangerie: les bacs seront livrés au service des espaces verts de la Ville de Neuilly-sur-Seine se trouvant 327, rue de la Garenne, 92000 Nanterre.

Code NUTS FR105



II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Fourniture de végétaux et de bacs d'orangerie dans le cadre du réaménagement du square Beffroy à Neuilly-sur-Seine.


II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03120000 - UB06, 03419100



II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non


II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)Valeur: 55 280 EUR
Hors TVA



Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureAttribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE

1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
La valeur totale estimée de ce marché était inférieure au seuil fixé par l'article 7 de la directive 2004/18/CE. Par conséquent, le marché ne relève pas du champ d'application de la directive précitée et n'est donc pas soumis à publication préalable au JOUE. L'article 28 du code des marchés publics français a été appliqué.


IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Lot 1: fourniture de végétaux. Pondération 100
2. Critère 1: valeur technique. Pondération 55
3. Critère 2: prix. Pondération 45
4. Lot 2: fourniture de bacs d'orangerie. Pondération 100
5. Critère 1: valeur technique. Pondération 40
6. Critère 2: prix. Pondération 30
7. Critère 3: délai de garantie. Pondération 20
8. Critère 4: délai d'exécution. Pondération 10


IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique a été utilisée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2015-34


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon



Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2015M50 Lot nº: 1 - Intitulé: Fourniture et livraison de végétauxV.1)Date d'attribution du marché:1.6.2015


V.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2


V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

VICQ-ARBOR
22 rue de Fresnes
59970 Vicq
FRANCE
E-mail: vicqarbor@wanadoo.fr
Téléphone: +33 327353900
Fax: +33 327354000



V.4)Informations sur le montant du marchéValeur totale finale du marché:
Valeur: 25 780 EUR
Hors TVA


V.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité: non



Marché nº: 2015M51 Lot nº: 2 - Intitulé: Fourniture et livraison de bacs d'orangerieV.1)Date d'attribution du marché:1.6.2015


V.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2


V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Transalp
179 route de Faverge
38470 L'Albenc
FRANCE
E-mail: info@transalp.fr
Téléphone: +33 476647518
Fax: +33 476647979



V.4)Informations sur le montant du marchéValeur totale finale du marché:
Valeur: 29 500 EUR
Hors TVA


V.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité: non



Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.2)Informations complémentaires: Références des avis d'appel public à la concurrence (AAPC): BOAMP: référence 15-45148, annonce publiée le 25.3.20105.
2/ Les marchés de la présente consultation (lots n° 1 et n° 2) ont été conclus le 1.6.2015. Ces contrats sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — Direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex.
Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 16.7.2007, n° 291545.


VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027 Cergy-Pontoise Cedex
FRANCE
E-mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Fax: +33 130173459

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
75015 Paris
FRANCE
Téléphone: +33 144426375
Fax: +33 145554702



VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027 Cergy-Pontoise Cedex
FRANCE
E-mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Fax: +33 130173459



VI.4)Date d’envoi du présent avis:27.8.2015






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