1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériaux et équipements divers pour la Ville de Neuilly-sur-Seine
Description: Fourniture de matériaux et équipements divers pour la Ville de Neuilly-sur-Seine (7 lots).
Identifiant de la procédure: 1f7bb1fa-2523-42a3-ae47-aa9d1ebc147b
Identifiant interne: 2024-045
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: L'acheteur exige la remise d'offre par voie électronique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111000 Matériaux de bâtiment
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est décomposé en 7 lots. Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique. Chaque lot est traité à bons de commande pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois. Lot n°1 : Peinture, revêtements de sol et revêtements muraux sans minimum-montant maximum : 100 000 Euros HT Lot 2 : Matériel d'électricité sans minimum-montant maximum : 200 000 Euros HT Lot 3 : Matériel de plomberie sans minimum-montant maximum : 100 000 Euros HT Lot 4 : Quincaillerie sans minimum-montant maximum : 100 000 Euros HT Lot 5 : Menuiserie et agencement sans minimum-montant maximum : 150 000 Euros HT Lot 6 : Maçonnerie sans minimum-montant maximum : 28 000 Euros HT Lot 7 : Matériaux de voirie sans minimum-montant maximum : 20 000 Euros HT
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique -
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: cf. Code de la commande publique. Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Peinture, revêtements de sol et revêtements muraux
Description: Peinture, revêtements de sol et revêtements muraux
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44810000 Peintures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire. Les communications et échanges sont aussi effectués par voie électronique. Ce marché est conforme aux dispositifs DUME (cf. Art. R.2143-13 CCP). S'identifier via Maximilien afin d'être informé des questions réponses.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Description: Capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponible
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
Description: - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années ; - la liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années. Les éléments complémentaires ou de précision figurent dans le dossier d'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail des critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui traite les offres: Ville de Neuilly-Sur-Seine
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Matériel d'électricité
Description: Matériel d'électricité
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire. Les communications et échanges sont aussi effectués par voie électronique. Ce marché est conforme aux dispositifs DUME (cf. Art. R.2143-13 CCP). S'identifier via Maximilien afin d'être informé des questions réponses.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Description: Capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponible
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
Description: - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années ; - la liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années. Les éléments complémentaires ou de précision figurent dans le dossier d'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail des critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériels de plomberie
Description: Matériels de plomberie
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire. Les communications et échanges sont aussi effectués par voie électronique. Ce marché est conforme aux dispositifs DUME (cf. Art. R.2143-13 CCP). S'identifier via Maximilien afin d'être informé des questions réponses.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui traite les offres: Ville de Neuilly-Sur-Seine
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Quincaillerie
Description: Quincaillerie
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire. Les communications et échanges sont aussi effectués par voie électronique. Ce marché est conforme aux dispositifs DUME (cf. Art. R.2143-13 CCP). S'identifier via Maximilien afin d'être informé des questions réponses.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui traite les offres: Ville de Neuilly-Sur-Seine
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiserie et agencement
Description: Menuiserie et agencement
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire. Les communications et échanges sont aussi effectués par voie électronique. Ce marché est conforme aux dispositifs DUME (cf. Art. R.2143-13 CCP). S'identifier via Maximilien afin d'être informé des questions réponses.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui traite les offres: Ville de Neuilly-Sur-Seine
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Maçonnerie
Description: Maçonnerie
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire. Les communications et échanges sont aussi effectués par voie électronique. Ce marché est conforme aux dispositifs DUME (cf. Art. R.2143-13 CCP). S'identifier via Maximilien afin d'être informé des questions réponses.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui traite les offres: Ville de Neuilly-Sur-Seine
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Matériaux de voirie
Description: Matériaux de voirie
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113700 Matériaux de réparation routière
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire. Les communications et échanges sont aussi effectués par voie électronique. Ce marché est conforme aux dispositifs DUME (cf. Art. R.2143-13 CCP). S'identifier via Maximilien afin d'être informé des questions réponses.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui traite les offres: Ville de Neuilly-Sur-Seine
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Numéro d’enregistrement: 21920051600017
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 96 Avenue Achille Peretti
Ville: Neuilly-sur-Seine Cedex
Code postal: 92522
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Pôle Commande Publique - Direction des Marchés Publics
Téléphone: +33140888805
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Numéro d’enregistrement: 3 - Médiation
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Versailles
Code postal: 75911 Paris cedex15
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 182524267
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 2 - Recours
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Télécopieur: +33 130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 78d55ab4-7645-4ae0-afb7-7d522ff5e9f6 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/10/2024 15:09:43 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 657190-2024
Numéro de publication au JO S: 211/2024
Date de publication: 29/10/2024
