Centrale des marchés
fourniture de livres pour les services de la Ville 92 fourniture de livres pour les services de la ville à Neuilly-Sur-Seine ville : Neuilly-sur-Seine lieu : 96 avenue Achille Peretti code_postal : 92522 pays : F-
Ville de Neuilly-sur-Seine 92522Neuilly-sur-Seine marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 0140888792
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Fourniture de livres pour les services de la Ville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430329

Date de clôture estimée : 28/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/12/12)
12-239837
JOUE (18/12/12)
399709-2012
SOURCEWEB (13/12/12)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Neuilly-sur-Seine, 96 avenue Achille Peretti, contact : direction des marchés publics, à l'attention de M. Croyal Guillaume, F-92522 Neuilly-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 40 88 89 96. E-mail : marchespublics@ville-neuillysurseine.fr. Fax : (+33) 1 40 88 87 92.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-neuillysurseine.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://neuilly.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Neuilly-sur-Seine, 127 avenue Achille Peretti, contact : direction des marchés publics, à l'attention de M. Croyal Guillaume, F-92522 Neuilly-sur-Seine Cedex. Tél. : (+33) 1 40 88 89 96. Fax : (+33) 1 40 88 87 92. URL : http://neuilly.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Neuilly-sur-Seine - Direction des marchés publics, 127 avenue Achille Peretti, contact : pour obtenir les documents sur support physique électronique (Cd-Rom), secrétariat (Christelle Buferne ou Catherine Coutaud) - de 9h à 12h00 et de 14h00 à 17h du lundi au vendredi, F-92522 Neuilly-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 40 88 88 40. URL : http://neuilly.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Neuilly-sur-Seine, 96 avenue Achille Peretti, contact : service du conseil municipal et des commissions - 3ème Etage - de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 du lundi au vendredi, F-92522 Neuilly-sur-Seine Cedex. Tél. : (+33) 1 40 88 88 88. URL : http://neuilly.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de livres pour les services de la Ville.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesville de Neuilly-Sur-Seine, 92522 Neuilly-sur-Seine.
Code NUTS , FR105, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de livres pour les services de la Ville.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22110000, 22113000,22111000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les marchés seront reconductibles trois fois pour une année à chaque fois.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 20 février 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 2

Intitulé : Fournitures de bandes dessinées pour les Adultes, les Jeunes et les Enfants
1) Description succincte :
Fournitures de bandes dessinées pour les Adultes, les Jeunes et les Enfants
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 3 000 EUR (H.T.) et Montant maximum : 10 000 EUR (H.T.) pour chaque période d'exécution du marché
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 20 février 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013
5) Informations complémentaires sur les lots
le marché à attribuer est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre confié sans remise en concurrence à un seul opérateur économique au sens du paragraphe 5 de l'article 1er de la directive européenne 2004/18.
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture et réassortiment de livres scolaires pour la Jeunesse
1) Description succincte :
Fourniture et réassortiment de livres scolaires pour la Jeunesse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22111000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 40 000 EUR (H.T.) et montant maximum : 145 000 EUR (H.T.) pour chaque période d'exécution du marché
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 27 février 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013
5) Informations complémentaires sur les lots
le marché à attribuer est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre confié sans remise en concurrence à un seul opérateur économique au sens du paragraphe 5 de l'article 1er de la directive européenne 2004/18.
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de livres de prix et de livres pour Noël
1) Description succincte :
Fourniture de livres de prix et de livres pour Noël
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 15 000 EUR (H.T.) Montant maximum : 40 000 EUR (H.T.) pour chaque période d'exécution du marché
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 20 février 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013
5) Informations complémentaires sur les lots
le marché à attribuer est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre confié sans remise en concurrence à un seul opérateur économique au sens du paragraphe 5 de l'article 1er de la directive européenne 2004/18.
Lot n° 5

Intitulé : Fourniture de livres et ouvrages documentaires nécessaires aux besoins de l'administration
1) Description succincte :
Fourniture de livres et ouvrages documentaires nécessaires aux besoins de l'administration
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 3 000 EUR (H.T.) et montant maximum : 18 000 EUR (H.T.) pour chaque période d'exécution du marché
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 27 février 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013
5) Informations complémentaires sur les lots
le marché à attribuer est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre confié sans remise en concurrence à un seul opérateur économique au sens du paragraphe 5 de l'article 1er de la directive européenne 2004/18.
Lot n° 6

Intitulé : Fourniture de livres en langues étrangères
1) Description succincte :
Fourniture de livres en langues étrangères
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 1 000 EUR (H.T.) et montant maximum : 5 000 EUR (H.T.) pour chaque période d'exécution du marché
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 23 février 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013
5) Informations complémentaires sur les lots
le marché à attribuer est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre confié sans remise en concurrence à un seul opérateur économique au sens du paragraphe 5 de l'article 1er de la directive européenne 2004/18.
Lot n° 7

Intitulé : Fourniture et réassortiment de partitions musicales
1) Description succincte :
Fourniture et réassortiment de partitions musicales
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22114400.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 1 000 EUR (H.T.) et montant maximum : 5 000 EUR (H.T.) pour chaque période d'exécution du marché
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er avril 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013
5) Informations complémentaires sur les lots
le marché à attribuer est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre confié sans remise en concurrence à un seul opérateur économique au sens du paragraphe 5 de l'article 1er de la directive européenne 2004/18.
Lot n° 8

Intitulé : Fourniture et réassortiment de livres non-scolaires et parascolaires pour la Jeunesse
1) Description succincte :
Fourniture et réassortiment de livres non-scolaires et parascolaires pour la Jeunesse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 20 000 EUR (H.T.) et montant maximum : 100 000 EUR (H.T.) pour chaque période d'exécution du marché
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 27 février 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013
5) Informations complémentaires sur les lots
le marché à attribuer est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre confié sans remise en concurrence à un seul opérateur économique au sens du paragraphe 5 de l'article 1er de la directive européenne 2004/18.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Avance et retenue de garantie dans les conditions prévues au contrat.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget communal de la Ville de Neuilly-Sur-Seine - paiement direct - prix unitaire, révisable. Périodicité des paiements fixée au contrat.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire ou groupement conjoint.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat individuel ou le groupement est invité à produire la Dc1 dans sa dernière version mise à jour dûment remplie, datée et signée et le candidat individuel ou chaque membre du groupement devra produire également la Dc2 renseignée dans ses rubriques a, b, c, d, e le cas échéant, et G. Le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre. Le cas échéant, devront être produits les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat individuel ou chaque membre du groupement sera(ont) invité à produire la Dc2 renseignée en rubrique D en précisant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles.
si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.
Si le candidat ne se sert pas de la Dc2, il pourra également produire ces informations sur papier libre.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la Dc2 devra être accompagnée des documents suivants :
Le candidat présentera également une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012-120.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 janvier 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis devrait être publié vers le mois de décembre 2016.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://neuilly.achatpublic.com/, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 décembre 2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 1 30 17 34 59

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés, 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy, F-75015 Paris. Tél. : (+33) 1 44 42 63 75. Fax : (+33) 1 45 55 47 02
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 décembre 2012.

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