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92 maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments communaux à Neuilly-Sur-Seine 92 maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments communaux à Neuilly-Sur-Seine ville : Neuilly-sur-Sein...
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92 maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments communaux à Neuilly-Sur-Seine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668533

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (19/04/13)
13-69128
JOUE (19/04/13)
128979-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Neuilly-sur-Seine. Code d'identification nationale : 21920051600017, 96 avenue Achille Peretti, à l'attention de M. Domingues Patrick, F-92522 Neuilly-sur-Seine Cedex. Tél. : (+33) 1 40 88 88 76. E-mail : marchespublics@ville-neuillysurseine.fr. Fax : (+33) 1 40 88 87 92.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-neuillysurseine.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://neuilly.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments communaux.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
Code NUTS , FR105, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché est traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à bons de commande conformément à l'article 77-i du Code des marchés publics dans la limite maximum de 200 000 EUR (H.T.) par an pour la partie à bons de commande.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90430000, 90460000,90420000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 890 000 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix : 60 %.
2. valeur technique : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012-93.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 212-350498 du 03/11/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 201333

Lot n° : 1

Intitulé : Maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments communaux
V.1) Date d'attribution du marché : 28 février 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SANET, ZA d'outreville - BP9, 60540 Bornel.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 222 500 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le marché de la présente consultation a été conclu le 1er février 2013. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Ville de Neuilly-Sur-Seine - direction des marchés publics - 127, avenue Achille Peretti - 92200 Neuilly-Sur-Seine Cedex.
Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'etat dans son arrêt du 16 juillet 2007, n° 291545.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 213 A, annonce n° 326 du 3 novembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Tél. : (+33) 1 30 17 34 00

Adresse(s) internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ Fax : (+33) 1 30 17 34 59

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés, 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy, F-75015 Paris Tél. : (+33) 1 44 42 63 75 Fax : (+33) 1 45 55 47 02
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322,F-,95027 Cergy Pontoise Cedex, E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, tél. : (+33) 1 30 17 34 00, URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2013.

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