A proximité de Neuilly-sur-Seine 92200 Hauts De Seine
Acheteur : Ville de Neuilly-Sur-Seine
96 avenue Achille Peretti
92015 Neuilly-sur-seine
Tel : +33140888805
2 Lots
Lot 1
Prestation de service relatif au ramassage, transport, des animaux blessés, morts, en divagation, errants et/ou dangereux sur le territoire de Neuilly-sur-Seine
Lot 2
Prestation de service relatif à l'exploitation de la fourrière animale
Secteurs d'activité
Services vétérinaires.
Services d'animalerie.

Prestations de ramassage, de transport d'animaux blessés, morts, en divagation, Intitulé du marché : errants ou dangereux et accueil/gestion en fourrière pour la Ville de Neuilly-sur-Seine

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/01/2026
JOUE - 29754-2026
29754-2026 - Résultats
France – Services vétérinaires – Prestations de ramassage, de transport d'animaux blessés, morts, en divagation, Intitulé du marché : errants ou dangereux et accueil/gestion en fourrière pour la Ville de Neuilly-sur-Seine
OJ S 10/2026 15/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Neuilly-Sur-Seine
Adresse électroniquemarchespublics@ville-neuillysurseine.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de ramassage, de transport d'animaux blessés, morts, en divagation, Intitulé du marché : errants ou dangereux et accueil/gestion en fourrière pour la Ville de Neuilly-sur-Seine
DescriptionPrestations de ramassage, de transport d'animaux blessés, morts, en divagation, Intitulé du marché : errants ou dangereux et accueil/gestion en fourrière pour la Ville de Neuilly-sur-Seine
Identifiant de la procédure332819ae-d3b5-48c2-9d4a-2cb37a3ad37e
Identifiant interne2025-065
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85200000 Services vétérinaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85210000 Services d'animalerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleNeuilly-sur-Seine
Code postal92200
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestation de service relatif au ramassage, transport, des animaux blessés, morts, en divagation, errants et/ou dangereux sur le territoire de Neuilly-sur-Seine
DescriptionPrestation de service relatif au ramassage, transport, des animaux blessés, morts, en divagation, errants et/ou dangereux sur le territoire de Neuilly-sur-Seine
Identifiant interne2026MS002
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85210000 Services d'animalerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleNeuilly-sur-Seine
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/01/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesAccord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) sans minimum et avec maximum 10 000€ HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: 2 Mois
Organisation qui signe le marchéVille de Neuilly-Sur-Seine
5.1.
LotLOT-0002
TitrePrestation de service relatif à l'exploitation de la fourrière animale
DescriptionPrestation de service relatif à l'exploitation de la fourrière animale
Identifiant interne2026MS003
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85210000 Services d'animalerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleNeuilly-sur-Seine
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/01/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesPrestations passées à prix global et forfaitaire : 36 624.25€ HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: 2 Mois
Organisation qui signe le marchéVille de Neuilly-Sur-Seine
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis186 497,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS SACPA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SAS SACPA LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCONTRAT SAS SACPA LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi14/01/2026
Date de conclusion du marché14/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéVille de Neuilly-Sur-Seine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre146 497,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS SACPA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SAS SACPA LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre146 497,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCONTRAT SAS SACPA LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi14/01/2026
Date de conclusion du marché14/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéVille de Neuilly-Sur-Seine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille de Neuilly-Sur-Seine
Numéro d’enregistrement21920051600017
DépartementHauts-de-Seine
Adresse postale96 Avenue Achille Peretti
VilleNeuilly-sur-Seine Cedex
Code postal92200
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Point de contactPôle Commande Publique - Direction des Marchés Publics
Adresse électroniquemarchespublics@ville-neuillysurseine.fr
Téléphone+33140888805
Adresse internethttps://www.neuillysurseine.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://marches.maximilien.fr
Profil de l’acheteurhttps://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielSAS SACPA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement39345531600470
Adresse postale12, PLACE GAMBETTA
VilleCASTELJALOUX
Code postal47700
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement179 507 025 00015
Adresse postale2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
VilleCergy-Pontoise Cedex
Code postal95027
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone0130173400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa0ccf17a-6996-43dd-890e-81876748a30d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis14/01/2026 13:57:12 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis29754-2026
Numéro de publication au JO S10/2026
Date de publication15/01/2026
Profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr