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A proximité de Mulhouse 68948 Haut Rhin
Acheteur : Ville de Mulhouse
2 Rue Pierre et Marie Curie
68948 Mulhouse Cedex 9
Tel : +3389325858
5 Lots
Lot 1
lot 1 - communication évènementielle
Lot 2
lot 2 - communication institutionnelle
Lot 3
lot 3 - communication de service
Lot 4
lot 4 - communication culture
Lot 5
lot 5 - communication animation locale
Secteurs d'activité
Services de conseils en publicité.

conception et production d'outils de communication

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/11/2023
JOUE - 690068-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Mulhouse
Adresse postale: 2 Rue Pierre et Marie Curie - bp10020
Ville: Mulhouse Cedex 9
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68948
Pays: France
Point(s) de contact: Mme le maire
Courriel: commande.publique@mulhouse-alsace.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mulhouse.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

conception et production d'outils de communication

Numéro de référence: 2023S0046
II.1.2)Code CPV principal
79341100 Services de conseils en publicité
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

conception et production d'outils de communication

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 900 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 - communication évènementielle

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79341100 Services de conseils en publicité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

locaux du titulaire et locaux de l'acheteur

II.2.4)Description des prestations:

les prestations concernent la création de maquette suite à un brief envoyé par mail, ou à une réunion préparatoire, l'exécution, la digitalisation et, selon le cas, le façonnage et l'impression du document

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché comporte deux options au sens du droit communautaire : > Le présent marché est reconductible dans les conditions décrites au présent avis > Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de prestations similaires avec le Titulaire du présent marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 - communication institutionnelle

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79341100 Services de conseils en publicité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

locaux du titulaire et locaux de l'acheteur

II.2.4)Description des prestations:

les prestations concernent la création de maquette suite à un brief envoyé par mail, ou une réunion préparatoire, l'exécution, la digitalisation et, selon le cas, le façonnage et l'impression de document

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché comporte deux options au sens du droit communautaire : > Le présent marché est reconductible dans les conditions décrites au présent avis > Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de prestations similaires avec le Titulaire du présent marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3 - communication de service

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79341100 Services de conseils en publicité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

locaux du titulaire et locaux de l'acheteur

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations concernent la création de maquette suite à un brief envoyé par mail, ou une réunion préparatoire, l'exécution, la digitalisation et, selon le cas, le façonnage et l'impression de document

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché comporte deux options au sens du droit communautaire : > Le présent marché est reconductible dans les conditions décrites au présent avis > Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de prestations similaires avec le Titulaire du présent marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 4 - communication culture

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79341100 Services de conseils en publicité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

locaux du titulaire et locaux de l'acheteur

II.2.4)Description des prestations:

les prestations concernent la création de maquette suite à un brief envoyé par mail, ou une réunion préparatoire, l'exécution, la digitalisation et, selon le cas, le façonnage et l'impression de document

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché comporte deux options au sens du droit communautaire : > Le présent marché est reconductible dans les conditions décrites au présent avis > Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de prestations similaires avec le Titulaire du présent marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 5 - communication animation locale

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79341100 Services de conseils en publicité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

locaux du titulaire et locaux de l'acheteur

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations concernent la création de maquette suite à un brief envoyé par mail, ou une réunion préparatoire, l'exécution, la digitalisation et, selon le cas, le façonnage et l'impression de document

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché comporte deux options au sens du droit communautaire : > Le présent marché est reconductible dans les conditions décrites au présent avis > Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de prestations similaires avec le Titulaire du présent marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 122-385666
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z23-062
Lot nº: 1
Intitulé:

communication évènementielle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: voituriez et Obringer
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z23-063
Lot nº: 2
Intitulé:

communication institutionnelle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: avance
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z23-064
Lot nº: 3
Intitulé:

communication de service

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: media Création
Ville: Mulhouse
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z23-065
Lot nº: 4
Intitulé:

communication culture

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: médiapop
Ville: Mulhouse
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z23-066
Lot nº: 5
Intitulé:

communication animation locale

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: maetva
Ville: Mulhouse
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les montants indiqués correspondent aux montants pour la durée totale du marché soit 48 mois

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix - Bp51038
Ville: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Adresse internet: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

a) Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;

B) Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;

C) Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 (no358994) "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix - Bp51038
Ville: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Adresse internet: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/11/2023