Centrale des marchés
dpsi 2014.02 - mAE 92 Maintenance des appareils élévateurs pour le CH Courbevoie-Neuilly à Neuilly-Sur-Seine pays : F- lieu : 36 boulevard du Général Leclerc code_postal : 92205 ville : Neuilly-sur-Seine
CH de Courbevoie-Neuilly 92205Neuilly-sur-Seine 0149043109
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Dpsi 2014.02 - mAE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998360

Date de clôture estimée : 28/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/03/14)
77168-2014
BOAMP (06/03/14)
14-35497

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CH de Courbevoie-Neuilly, 36 boulevard du Général Leclerc, à l'attention de Mme VANNA Alexandrine, F-92205 Neuilly-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 49 04 30 04. Fax : (+33) 1 49 04 31 09.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Courbevoie -Neuilly-sur-Seine - Puteaux, 36 boulevard du Général Leclerc, à l'attention de Mme VANNA Alexandrine, F-92205 Neuilly-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 49 04 30 04. E-mail : marches-dpsi@chcn.net. Fax : (+33) 1 49 04 31 09. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_381pgSSoYD

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
dpsi 2014.02 - mAE.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Hospitalier de Courbevoie - neuilly-Sur-Seine - puteaux, 92205 Neuilly-sur-Seine.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maintenance des appareils élévateurs.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50750000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 Maintenance des appareils élévateurs de marque "OTIS"
1) Description succincte :
Lot 1 Prestations de maintenance préventive et corrective des ascenseurs des sites du Centre Hospitalier de Courbevoie -Neuilly-sur-Seine - Puteaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché forfaitaire : Les prestations de maintenance sont conclues à prix forfaitaire.
Marché à bon de commande (prestions hors forfait) : Les prestations sur devis feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le seuil du montant des commandes pour la période initiale du marché est de 9 500 €o(s)uros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 Maintenance des appareils élévateurs de marque "KONE"
1) Description succincte :
Lot 2 Prestations de maintenance préventive et corrective des ascenseurs des sites du Centre Hospitalier de Courbevoie -Neuilly-sur-Seine - Puteaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché forfaitaire : Les prestations de maintenance sont conclues à prix forfaitaire.
Marché à bon de commande (prestions hors forfait) : Les prestations sur devis feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le seuil du montant des commandes pour la période initiale du marché est de 13 000 €o(s)uros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 Maintenance des appareils élévateurs "AUTRES MARQUES"
1) Description succincte :
Lot 3 Prestations de maintenance préventive et corrective des ascenseurs des sites du Centre Hospitalier de Courbevoie -Neuilly-sur-Seine - Puteaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché forfaitaire : Les prestations de maintenance sont conclues à prix forfaitaire.
Marché à bon de commande (prestions hors forfait) : Les prestations sur devis feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le seuil du montant des commandes pour la période initiale du marché est de 4 000 €o(s)uros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Il s'agit de ressources propres. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché pourra être attribué soit à un titulaire unique, soit à un groupement d'opérateurs économiques qui aura été constitué dès la remise des offres. En cas de groupement, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Lieux d'exécution :
Hôpital de Neuilly-Sur-Seine : 36, boulevard du Général Leclerc - 92200 Neuilly-Sur-Seine
Hôpital de Courbevoie : 30, rue Kilford - 92400 Courbevoie
Hôpital de Puteaux : 1, boulevard Richard Wallace - 92800 Puteaux
Centre d'action Médico-Sociale Précoce (Camsp) : 42-44, rue Emile Deschanel - 92400 Courbevoie
Centre d'action Médico-Sociale Précoce (Camsp) : 5-7, boulevard Edgar Quinet - 92700 COLOMBES.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Références : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DPSI 2014.02-MAE.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 avril 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Conformément à l'article 28 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur négociera avec les candidats dont l'offre a été déclarée recevable.
Une visite de site est obligatoire.
Les candidats devront contacter Mme HAMON au 01 49 04 32 54 afin de s'inscrire aux deux dates suivantes :
Le jeudi 27 mars 2014 et le vendredi 28 mars à partir de 9 H 00 (pour les lots 1, 2 et 3).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mars 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2/4, boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 29, rue Barbet de Jouy, F-75015 Paris. Tél. : (+33) 1 44 42 63 75. Fax : (+33) 1 45 55 47 02
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2/4, boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 mars 2014.

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