Centrale des marchés
France-Neuilly-sur-Marne: Accessoires pour matériel audio et vidéo Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Fournitures Achat Seine-Saint-Denis FR106 Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II....
Ville de Neuilly-sur-Marne 93331Neuilly-sur-Marne service.marches.publics@neuillysurmarne.fr
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France-Neuilly-sur-Marne: Accessoires pour matériel audio et vidéo

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Marché public ou privé
Référence du marché : 892869

Date de clôture estimée : 13/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/11/13)
398981-2013
service.marches.publics@neuillysurmarne.fr
1 place Francois Mitterrand, BP 40
Ville de Neuilly-sur-Marne
+33 143089696
Neuilly-sur-Marne Cedex
FRANCE
93331
M. Mahéas Jacques

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
93331
1 place Francois Mitterrand - BP 40
Neuilly-sur-Marne Cedex
Mairie de Neuilly-sur-Marne
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_U0y0Y-mGOM

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Fournitures
Achat
Seine-Saint-Denis
FR106


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Fourniture de CD et DVD pour la médiathèque.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Accessoires pour matériel audio et vidéo
32351000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Options: non
Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Documents sonores (Cd) pour les adultes et la jeunesse.
Description succincte
1)
Accessoires pour matériel audio et vidéo
32351000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Montant minimum annuel 50 000 EUR HT.
Montant maximum annuel 100 000 EUR HT.

Information complémentaire sur les lots
5)
Documents audiovisuels (DVD et Blu-Ray) pour les adultes et la jeunesse.
Description succincte
1)
Accessoires pour matériel audio et vidéo
32351000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Montant minimum annuel 75 000 EUR HT.
Montant maximum annuel 200 000 EUR HT.

Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Financement global sur le budget communal.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Pas de forme de groupement imposé.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) www.minefi.gouv.fr

- le candidat présente sous forme imprimé Dc2 ou sous format libre ; une attestation sur l'honneur citant les points suivants :
a) déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir depuis moins de 5 ans ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne
B) déclaration sur l'honneur d'absence de condamnation depuis moins de 5 ans pour infraction prévue à l'article 1741 du code général des impôts ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne
sup
o

D) déclaration sur l'honneur d'absence de liquidation judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger
e) déclaration sur l'honneur d'absence de faillite personnelle ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger
f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger
g) déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): h) déclaration sur l'honneur sur le respect du code du travail pour l'emploi des travailleurs handicapés (entreprise de plus de 20 salariés)
i) que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France ;
j) fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger ;
k) que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts.
— extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (ou K bis)
— déclaration sur le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices clos
— attestations d'assurance.
capacité technique
— certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— présentation d'une liste des principaux marchés effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Déclaration indiquant l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Un acte d'engagement, une commande test, un mémoire technique.

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) 1. Valeur technique : qualité et diversité de l'offre et du service. Pondération 55
2. Prix indiqués dans la commande test et taux de remise consenti. Pondération 30
3. Livraison et suivi des commandes. Pondération 15

Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 2013-609
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 13.1.2014 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) www.achatpublic.com

Pour déposer une offre, soit sur le même site internet , soit à l'adresse suivante Maire de Neuilly-sur-Marne, service marchés publics bureau C.0.3. 1 place François Mitterrand 93330 Neuilly-sur-Marne.
Renseignements administratifs Mme Coursault tél +33 143087947
Renseignements techniques Mlle Chanas tél +33 143080429.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2013.

Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) +33 149202000
93100
206 rue de Paris
Montreuil
Tribunal administratif de Montreuil
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: 2 mois après la signature du marché ou introduire un référé précontractuel avant la signature du marché.
Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 22.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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