Centrale des marchés
93 fourniture de pièces mécaniques pour les besoins du parc véhicules et matériels espaces verts et agricoles à Neuilly Sur Marne 93 fourniture de pièces mécaniques pour les besoins du parc véhicules et matériels espaces verts et agricoles à Neuilly Sur Marne ville : Neuilly-sur-Marne Cedex lieu : 1 Place Francois Mitter...
Ville de Neuilly-sur-Marne 93331Neuilly-sur-Marne service.marches.publics@mairiensm.com
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93 fourniture de pièces mécaniques pour les besoins du parc véhicules et matériels espaces verts et agricoles à Neuilly Sur Marne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 672985

Date de clôture estimée : 14/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (22/04/13)
JOUE (25/04/13)
136213-2013
BOAMP (24/04/13)
13-73170

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Neuilly-sur-Marne, 1 Place Francois Mitterrand B.P 40, à l'attention de M. Mahéas Jacques, F-93331 Neuilly-sur-Marne Cedex. Tél. : (+33) 1 43 08 96 96. E-mail : service.marches.publics@mairiensm.com.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR106, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pièces mécaniques pour les besoins du parc véhicules et matériels espaces verts et agricoles.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000, 34224000,34351100,24951000,16810000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Pièces pour V.L. et utilitaires RENAULT
1) Description succincte :
Pièces pour V.L. et utilitaires RENAULT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Pièces pour V.L.PEUGEOT
1) Description succincte :
Pièces pour V.L.PEUGEOT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Pièces pour véhicules électriques GOUPIL
1) Description succincte :
Pièces pour véhicules électriques GOUPIL
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34224200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Pièces pour véhicules utilitaires MERCEDES
1) Description succincte :
Pièces pour véhicules utilitaires MERCEDES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Lubrifiants huiles et graisses
1) Description succincte :
Lubrifiants huiles et graisses
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24951000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Fourniture de pneus V.L. et utilitaires
1) Description succincte :
Fourniture de pneus V.L. et utilitaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34351100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Pièces pour matériel espaces verts et agricoles
1) Description succincte :
Pièces pour matériel espaces verts et agricoles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fiancement global sur le budget communal. Réglement par mandat administratif dans un délai de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme de groupement imposé.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature sous forme libre imprimé Dc1 du Ministère de l'economie des Finances et de l'industrie version la plus récente gratuitement téléchargeable sur le site internet www.minefi.gouv.fr
- le candidat présente sous forme imprimé Dc2 ou sous format libre ; une attestation sur l'honneur citant les points suivants :
a) déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir depuis moins de cinq ans ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne
B) déclaration sur l'honneur d'absence de condamnation depuis moins de cinq ans pour infraction prévue à l'article 1741 du Code Général des Impôts ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne
C) déclaration sur l'honneur de non inscription d'une condamnation au bulletin n°2 du casier judiciaire depuis moins de cinq ans ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne
D) déclaration sur l'honneur d'absence de liquidation judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger
e) déclaration sur l'honneur d'absence de faillite personnelle ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger
f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger
g) déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales
h) déclaration sur l'honneur sur le respect du code du travail pour l'emploi des travailleurs handicapés (entreprise de plus de 20 salariés).

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : i) que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France ;
j) fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger ;
k) que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (ou K bis)
déclaration sur le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices clos
attestations d'assurance.
Certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principaux marchés effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Déclaration indiquant l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Un acte d'engagement pour chaque lot
Un bordereau des prix pour chaque lot
Un descriptif sur les moyens de livraison pour chaque lot.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-593.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Lot 1 - pièces pour V.L et utilitaires RENAULT (montant minimum annuel 18 000euro(s)ht / montant maxi annuel 36 000euro(s)ht)
lot 2 - pièces pour v.l. Peugeot (500euro(s)ht / 1500euro(s)ht)
lot 3 - pièces pour véhicules électriques GOUPIL (3 000euro(s)ht / 9 000euro(s)ht)
lot 4 - pièces pour véhicules utilitaires MERCEDES (2 000euro(s)ht / 6 000euro(s)ht)
lot 5 - lubrifiants huiles et graisses (4 000euro(s)ht / 7 000euro(s)ht)
lot 6 - fourniture de pneus V.L. Et utilitaires (4 000euro(s)ht / 10 000euro(s)ht)
lot 7 - pièces pour matériel espaces verts et agricoles (15 000euro(s)ht / 40 000euro(s)ht )
Pour obtenir le dossier de consultation qui est gratuit, faire une demande par télécopie au 01.43.02.92.13, il vous sera envoyé par la poste ou le télécharger sur le site internet www.achatpublic.com
Pour déposer une offre, soit sur le même site, soit en recommandé avec AR, soit la déposer à l'adresse suivante Mairie de Neuilly-Sur-Marne bureau B2.6 service Marchés Publics 1 place François Mitterrand 93331 Neuilly-Sur-Marne Cedex.
renseignements administratifs Mme Coursault tél 01.43.08.79.47
renseignements techniques M.Delbos tél 01.49.44.63.42.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil, 206 rue de Paris, F-93100 Montreuil. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : deux mois après la signature du marché ou introduire un référé précontractuel avant la signature du marché.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 avril 2013.

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