Centrale des marchés
93 Prestation de séjours vacances de 2014-2015, au profit de la Ville à Neuilly-sur-Marne 93 Prestation de séjours vacances de 2014-2015, au profit de la Ville à Neuilly-sur-Marne pays : F- code_postal : 93331 ville : Neuilly-sur-Marne Cedex lieu : 1 Place Francois Mitterand B....
Ville de Neuilly-sur-Marne 93331Neuilly-sur-Marne service.marches.publics@mairiensm.com 0143087399
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93 Prestation de séjours vacances de 2014-2015, au profit de la Ville à Neuilly-sur-Marne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 795534

Date de clôture estimée : 07/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/13)
13-146865
SOURCEWEB (08/08/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Neuilly-sur-Marne, 1 Place Francois Mitterand B.P 40, à l'attention de M. Mahéas Jacques, F-93331 Neuilly-sur-Marne Cedex. Tél. : (+33) 1 43 08 96 96. E-mail : service.marches.publics@mairiensm.com. Fax : (+33) 1 43 08 73 99.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Neuilly sur Marne, 1 place François Mitterrand, contact : administratif : Mme Nowak : 0143087879 Technique : M Houville : 0141548010, F-93330 Neuilly-sur-Marne

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Neuilly sur Marne - Service Marchés Publics, 1 Place Francois Mitterand B.P 40, F-93331 Neuilly-sur-Marne Cedex. Tél. : (+33) 1 43 08 78 79. Fax : (+33) 1 43 02 92 13. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_mwxvkqcLlm

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Neuilly sur Marne, 1 Place Francois Mitterand B.P 40, contact : envoi par lettre recommandée avec AR, dépôt électronique ou dépôt contre récépissé, F-93331 Neuilly-sur-Marne Cedex. Tél. : (+33) 1 43 08 78 79. E-mail : service.marches.publics@mairiensm.com. Fax : (+33) 1 43 02 92 13
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
Code NUTS , FR106, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
séjours vacances 2014-2015.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55243000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Séjour à la montagne (ski) vacances d'hiver
1) Description succincte :
Séjour à la montagne (ski) vacances d'hiver
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Savoie, Haute-Savoie ou Hautes-Alpes, 8 jours, pour les 6-16 ans
Lot n° 2

Intitulé : Séjour linguistique (anglais) vacances de printemps
1) Description succincte :
Séjour linguistique (anglais) vacances de printemps
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Royaume-Uni ou Irlande, 8 jours, pour les 12-17 ans.
Lot n° 3

Intitulé : Séjour linguistique (espagnol) vacances de printemps
1) Description succincte :
Séjour linguistique (espagnol) vacances de printemps
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Espagne, 8 jours, pour les 12-17 ans
Lot n° 4

Intitulé : Séjour à la campagne multi-activités
1) Description succincte :
Séjour à la campagne multi-activités
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
France - hors Ile de France, 8 jours, pour les 4-8 ans
Lot n° 5

Intitulé : Séjour à la montagne avec la découverte d'une activité culturelle ou scientifique dominante
1) Description succincte :
Séjour à la montagne avec la découverte d'une activité culturelle ou scientifique dominante
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Jura, Doubs, Savoie, Haute-Savoie, Hautes-Alpes, Pyrénées orientales, Ariège, Hautes-Pyrénées ou Pyrénées-Atlantiques, 14 jours, pour les 6-12 ans
Lot n° 6

Intitulé : Séjour à la mer multi-activités et découverte du milieu marin
1) Description succincte :
Séjour à la mer multi-activités et découverte du milieu marin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Vendée, Charente-Maritime, Gironde, Landes, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Aude, Hérault, Gard, Bouches du Rhône, Var ou Alpes maritimes, 20 jours, pour les 6-12 ans
Lot n° 7

Intitulé : Séjour à la mer à dominante sportive
1) Description succincte :
Séjour à la mer à dominante sportive
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Vendée, Charente-Maritime, Gironde, Landes, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Aude, Hérault, Gard, Bouches du Rhône, Var ou Alpes Maritimes, 14 jours, pour les 9-14 ans
Lot n° 8

Intitulé : Séjour à a la mer multi-activités
1) Description succincte :
Séjour à a la mer multi-activités
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Bretagne, Vendée, Charente-Maritime, Gironde, Landes, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Aude, Hérault, Gard, Bouches du Rhône, Var ou Alpes Maritimes, 14 jours, pour les 6-12 ans
Lot n° 9

Intitulé : Séjour à dominante sportive
1) Description succincte :
Séjour à dominante sportive
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Midi-Pyrénées - Languedoc-Roussillon - Rhône-Alpes ou Provence Alpes Côte d'Azur, 20 jours, pour les 9-16 ans
Lot n° 10

Intitulé : Séjour à la mer à dominante sportive - Camping de l'Orniccio - Corse
1) Description succincte :
Séjour à la mer à dominante sportive - Camping de l'Orniccio - Corse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Haute-Corse, Camping de l'Orniccio, L'Ile Rousse, 14 jours, pour les 14-16 ans
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget global de la commune. Paiement à 30 jours à réception de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme de groupement imposé.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature sous forme libre ou imprimé Dc1 d
imprimé Dc2 ou sous format libre ; une attestation sur l'honneur citant les points suivants :
a) déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir depuis moins de cinq ans ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
b) déclaration sur l'honneur d'absence de condamnation depuis moins de cinq ans pour infraction prévue à l'article 1741 du Code Général des Impôts ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
c) déclaration sur l'honneur de non inscription d'une condamnation au bulletin n°2 du casier judiciaire depuis moins de cinq ans ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
d) déclaration sur l'honneur d'absence de liquidation judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
e) déclaration sur l'honneur d'absence de faillite personnelle ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
g) déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
h) déclaration sur l'honneur sur le respect du code du travail pour l'emploi des travailleurs handicapés (entreprise de plus de 20 salariés).. Extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis). Déclaration sur le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices clos. Attestation d'assurance correspondante en vigueur.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Descriptif en personnels et matériels.
- Copie de l'agrément de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour les établissements d'accueil habilitant la société ou l'association à recevoir des enfants en centre de vacances.
- Copie du contrôle de sécurité du bâtiment effectué par la Commission de sécurité et de l'autorisation d'ouverture délivrée par la Préfecture.
Acte d'engagement
mémoire technique.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. coût global du séjour par enfant (en %)
Pondération : 40.
2. qualité technique de l'offre (en %)
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-604.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 octobre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
La première période du marché court à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31 décembre 2014.
Le marché est reconductible 1 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an.
Marché à bons de commande (art 77) avec quantités minimales et maximales par lot.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 206 rue de Paris, F-93100 Montreuil
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : deux mois après la signature du marché ou introduire un référé pré-contractuel avant la signature du marché.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2013.

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