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séjours vacances 2016-2017 à Neuilly sur Marne Séjours vacances 2016-2017 mel : service.marches.publics@neuillysurmarne.fr ville : Neuilly sur marne cedex tel : 01-43-08-96-96 designation : Mairie de Neuilly sur Marne adresse : 1 Pla...
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Séjours vacances 2016-2017 à Neuilly sur Marne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1492227

Date de clôture estimée : 08/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/05/15)
BOAMP (04/05/15)
15-68767
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 93 Annonce No 15-68767 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Neuilly sur Marne. Correspondant : M. Mahéas Jacques, Maire, 1 Place François Mitterrand B.P 40 93331 Neuilly-sur-Marne Cedex, tél. : 01-43-08-96-96, courriel : service.marches.publics@neuillysurmarne.fr. Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : séjours vacances 2016-2017 . Catégorie de services : 26. CPV - Objet principal : 55243000. Lieu d'exécution : . Code NUTS : |FR106|. Caractéristiques principales : la durée du marché se décompose en deux périodes : Première période : La durée du marché pour le lot 1 est du 1 er octobre 2015, ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 mars 2016. la durée du marché pour le lot 2 est du 1 er janvier 2016 jusqu'au 31 mai 2016. la durée du marché pour les lots 3 à 9 est du 1 er janvier 2016 jusqu'au 30 septembre 2016. le marché est reconductible 1 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP. Seconde période : La durée du marché pour le lot 1 est du 1 er octobre 2016 jusqu'au 31 mars 2017. la durée du marché pour le lot 2 est du 1 er janvier 2017 jusqu'au 31 mai 2017. la durée du marché pour les lots 3 à 9 est du 1 er janvier 2017 jusqu'au 30 septembre 2017 Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement global sur le budget communal. Règlement dans un délai de 30 jours à réception de la facture. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur (art 3.4 du Rc). Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : une lettre de candidature sous forme libre ou imprimé Dc1 du Ministère de l'economie des Finances et de l'industrie version la plus récente gratuitement téléchargeable sur le site internet www.minefi.gouv.fr Le candidat présente sous forme imprimé Dc2 (version la plus récente gratuitement téléchargeable sur le site précité) ou sous format libre ; une attestation sur l'honneur citant les points suivants :a) déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir depuis moins de cinq ans ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;b) déclaration sur l'honneur d'absence de condamnation depuis moins de cinq ans pour infraction prévue à l'article 1741 du Code Général des Impôts ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;c) déclaration sur l'honneur de non inscription d'une condamnation au bulletin n o 2 du casier judiciaire depuis moins de cinq ans ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;d) déclaration sur l'honneur d'absence de liquidation judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger ;e) déclaration sur l'honneur d'absence de faillite personnelle ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger ;f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger ;g) déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. h) déclaration sur l'honneur sur le respect du code du travail pour l'emploi des travailleurs handicapés (entreprise de plus de 20 salariés). i) que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France ; J) fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger ; K) que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts. extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (ou K bis) déclaration sur le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices clos attestations d'assurance en cours de validité couvrant les risques professionnels inhérents à l'exécution du présent marché. Le candidat devra être en mesure de fournir au minimum une assurance couvrant les dommages aux biens et aux personnes avec un minimum de garantie offerte. capacité technique liste des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. descriptif en personnels et matériels. copie de l'agrément de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour les établissements d'accueil habilitant la société ou l'association à recevoir des enfants en centre de vacances. copie du contrôle de sécurité du bâtiment effectué par la Commission de sécurité et de l'autorisation d'ouverture délivrée par la Préfecture. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - qualité technique de l'offre : 60 %; - coût global de séjour par enfant : 40 %. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 8 juin 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015-649. Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mai 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Neuilly sur Marne. 1 place François Mitterrand - bp40 - service Marchés Publics,  93331 Neuilly-sur-Marne, , tél. : 01-43-08-79-47. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Neuilly-sur-Marne, service des Marchés Publics. 1 place François Mitterrand,  93331 Neuilly-sur-Marne Cedex, , tél. : 01-43-08-79-47, , courriel : service.marches.publics@neuillysurmarne.fr. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 206 rue de Paris 93100 Montreuil, tél. : 01-49-20-20-00. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : deux mois après la signature du marché ou introduire un référé précontractuel avant la signature du marché (art 7 du Rc). Renseignements relatifs aux lots : Lot 1. - Séjour (hiver) à la montagne (ski) vacances d'hiver (Savoie, Haute-Savoie, Hautes-Alpes), 8 jours, pour les 6-16 ans. (10 places minimum/séjour et 30 places maximum/séjour) Lot 2. - Séjour (printemps) linguistique (anglais) vacances de printemps (Royaume-Uni, Irlande), 8 jours, pour les 12-17 ans.(5 places minimum/séjour et 15 places maximum/séjour) Lot 3. - Séjour (juillet-août) à la campagne, multi-activités, (France - hors Ile de France, dans la limite de 250 kms de Neuilly-sur-Marne), 8 jours, pour les 4-8 ans (10 places minimum/séjour et 40 places maximum/séjour) Lot 4. - Séjour (juillet-août) à la montagne avec la découverte d'une activité culturelle ou scientifique dominante (Jura, Doubs, Savoie, Haute-Savoie, Hautes-Alpes, Pyrénées orientales, Ariège, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Atlantiques), 14 jours, pour les 6-12 ans (10 places minimum/séjour et 40 places maximum/séjour) Lot 5. - Séjour (juillet-août) à la mer multi-activités et découverte du milieu marin (Vendée, Charente-Maritime, Gironde, Landes, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Aude, Hérault, Gard, Bouches du Rhône, Var, Alpes maritimes), 14 jours, pour les 6-12 ans (10 places minimum/séjour et 40 places maximum/séjour) Lot 6. - Séjour (juillet-août) à la mer à dominante sportive (voile, surf...) (Vendée, Charente-Maritime, Gironde, Landes, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Aude, Hérault, Gard, Bouches du Rhône, Var, Alpes Maritimes), 14 jours, pour les 9-14 ans (10 places minimum/séjour et 30 places maximum/séjour) Lot 7. - Séjour (juillet-août) à la mer multi activités (départements de la Bretagne), 14 jours, pour les 6-12 ans (10 places minimum/séjour et 40 places maximum/séjour) Lot 8. - Séjour (juillet-août) à dominante sportive (Midi-Pyrénées - Languedoc-Roussillon - Rhône-Alpes - Provence Alpes Côte d'Azur), 14 jours, pour les 9-16 ans (10 places minimum/séjour et 40 places maximum/séjour) Lot 9. - Séjour (juillet-août) à la mer à dominante sportive (Haute-Corse, Camping de l'Orniccio, L'Ile Rousse), 15 jours, pour les 14-16 ans (10 places minimum/séjour et 30 places maximum/séjour)
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