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La présente consultation concerne : NEUI - Travaux de construction d'une école maternelle de 8 classes : réalisation des terrassements, du gros oeuvre, du second oeuvre technique et architectural La présente consultation concerne : NEUI - Travaux de construction d'une école maternelle de 8 classes : réalisation des terrassements, du gros oeuvre, du second oeuvre technique et architectural, ...
Grand Paris Aménagement 75945Paris cedex 19
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La présente consultation concerne : NEUI - Travaux de construction d'une école maternelle de 8 classes : réalisation des terrassements, du gros oeuvre, du second oeuvre technique et architectural

Marché public ou privé
Référence du marché : 5881729

Date de clôture estimée : 18/03/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/02/21)
21-16330
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 93
Annonce No 21-16330
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Grand Paris Aménagement.
 Correspondant : M. De fay Stéphan, directeur général, 11 Rue de Cambrai - bâtiment 033 75945 Paris Cedex 19.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Aménagement et foncier.

Objet du marché : la présente consultation concerne : NEUI - travaux de construction d'une école maternelle de 8 classes : réalisation des terrassements, du gros œuvre, du second œuvre technique et architectural, des espaces extérieurs.
relance du Lot no 6 : Serrurerie Métallerie déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 44316500.
Lieu d'exécution : zac Maison-Blanche, 93330 Neuilly-sur-Marne.
Code NUTS : -FR106.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation concerne : NEUI - travaux de construction d'une école maternelle de 8 classes : réalisation des terrassements, du gros œuvre, du second œuvre technique et architectural, des espaces extérieurs.
relance du Lot no 6 : Serrurerie - métallerie déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation fait l'objet d'une décomposition en 14 lots. Elle n'est pas à bon de commande ni décomposée en tranches. Elle comprend les lots suivants :
- lot no 1 : Terrassements généraux - gros œuvre,
- lot no 2 : Charpente,
- lot no 3 : Couverture - étanchéité,
- lot no 4 : Traitement de façade,
- lot no 5 : Menuiseries extérieures - protections solaires,
- lot no 6 : Serrurerie - métallerie,
- lot no 7 : Plomberie - chauffage - ventilation,
- lot no 8 : Electricité CFO - cfa,
- lot no 9 : Ascenseurs,
- lot no 10 : Equipements de cuisine,
- lot no 11 : Menuiseries intérieures bois - agencements,
- lot no 12 : Cloisons - doublages - faux plafonds,
- lot no 13 : Revêtements de sols - peinture,
- lot no 14 : VRD - espaces verts.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : l'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 18 mois à compter de la notification du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur public.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : lot no 6 : Serrurerie - métallerie - qualification (Qualibat ou équivalent) minimum requise : 4411;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 mars 2021, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : NEUI - Mater Relance Lot no 6.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 février 2021.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_hdn1vIZAbZ.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig 93558 Montreuil.

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