A proximité de Neuilly-sur-Marne 93332 Seine Saint Denis
Acheteur : EPS VILLE EVRARD - Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
202 avenue Jean Jaurès
93332 Neuilly-sur-marne cedex
Tel : 0143093012
3 Lots
Lot 1
Prestations de transport non sanitaire et PMR des usagers de la MAS
Lot 2
Prestations de transport non sanitaire et PMR des usagers de l'IME
Lot 3
Prestations de transport PMR des usagers de l'EPSVE
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

Prestations de transport non sanitaire et PMR des usagers de l'EPSVE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/10/2026
JOUE - 712154-2026
712154-2026 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – Prestations de transport non sanitaire et PMR des usagers de l'EPSVE
OJ S 200/2026 15/10/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPS VILLE EVRARD - Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
Adresse électronique: marches.dahl@epsve.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de transport non sanitaire et PMR des usagers de l'EPSVE
Description: Prestations de transport non sanitaire et PMR des usagers de l'EPSVE en Seine-Saint-Denis
Identifiant de la procédure: adbefa7d-fc52-49e9-9760-53508fcbc27c
Avis précédent: 726c48d7-a8a0-4cd7-9bad-997eee974b9c-01
Identifiant interne: 26-03-AO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Seine-Saint-Denis
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de transport non sanitaire et PMR des usagers de la MAS
Description: Prestations de transport non sanitaire et PMR des usagers de la MAS
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/08/2026
Date de fin de durée: 23/08/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: EPS VILLE EVRARD - Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de transport non sanitaire et PMR des usagers de l'IME
Description: Prestations de transport non sanitaire et PMR des usagers de la MAS
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/08/2026
Date de fin de durée: 23/08/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: EPS VILLE EVRARD - Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations de transport PMR des usagers de l'EPSVE
Description: Prestations de transport non sanitaire et PMR des usagers de la MAS
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/08/2026
Date de fin de durée: 23/08/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 100
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Transports LEFAURE RULLIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 1 transport routier non sanitaire
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2026
Organisation qui signe le contrat: EPS VILLE EVRARD - Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: Transports LEFAURE RULLIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Classement de l'offre: 0
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPS VILLE EVRARD - Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
Numéro d’enregistrement: 26930093500013
Adresse postale: 202 avenue Jean Jaurès
Ville: Neuilly-sur-marne cedex
Code postal: 93332
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: MME Pôle achat marchés . - 3002
Adresse électronique: marches.dahl@epsve.fr
Téléphone: 0143093012
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 130006869
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Transports LEFAURE RULLIER
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 41019489800046
Ville: SAINT DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f03b4ea5-5644-4df0-86ce-658e1be2a0ff  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2026 14:05:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 712154-2026
Numéro de publication au JO S: 200/2026
Date de publication: 15/10/2026