Centrale des marchés
Produits alimentaires divers Achat et livraison de denrées alimentaires
Mairie de Neuilly-sur-Marne 93331Neuilly-sur-Marne Cedex
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Produits alimentaires divers

Marché public ou privé
Référence du marché : 5654213

Date de clôture estimée : 02/11/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/10/20)
482340-2020
06/10/2020    S194

France-Neuilly-sur-Marne: Produits alimentaires divers

2020/S 194-468571

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Neuilly-sur-Marne
Adresse postale: 1 place François Mitterrand, BP 40
Ville: Neuilly-sur-Marne Cedex
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93331
Pays: France
Courriel: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr
Téléphone: +33 143089696

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_14Z2elGBWm

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_14Z2elGBWm

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_14Z2elGBWm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat et livraison de denrées alimentaires

Numéro de référence: 2020-852
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la cuisine centrale de Neuilly-sur-Marne, afin d'assurer le service public de restauration scolaire, à savoir environ 3 200 repas quotidiens (jours scolaires). La cuisine centrale est un établissement public autonome qui gère en liaison chaude la restauration scolaire des écoles maternelles, primaires et de maisons de retraite. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum annuel et sans maximum annuel, en application de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Le titulaire remettra une offre variante obligatoire avec un listing des produits proposés éligible à la loi «Egalim».

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits épicerie — confiserie et boissons

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Neuilly-sur-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Achat et livraison de produits d'épicerie et de conserves.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 1.1.2021. Le marché est reconductible trois fois, de manière tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers — beurre — œufs — fromage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
15500000 Produits laitiers
15530000 Beurre
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Neuilly-sur-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Achat et livraison de Beurre, œuf, fromages (BOF) et laitages.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 1.1.2021. Le marché est reconductible trois fois, de manière tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes et ultra frais

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Neuilly-sur-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Achat et livraison de fruits et légumes frais, et de légumes de 4e et 5e gammes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 1.1.2021. Le marché est reconductible trois fois, de manière tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie salée et saurisserie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Neuilly-sur-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Achat et livraison de charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 1.1.2021. Le marché est reconductible trois fois, de manière tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons frais et marinés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Neuilly-sur-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Achat et livraison de poissons et de divers produits de la mer surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 1.1.2021. Le marché est reconductible trois fois, de manière tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie — pâtisserie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Neuilly-sur-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Achat et livraison de pains.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 1.1.2021. Le marché est reconductible trois fois, de manière tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons alcoolisées et non alcoolisées

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15911000 Boissons spiritueuses
15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Neuilly-sur-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Achat et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 1.1.2021. Le marché est reconductible trois fois, de manière tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Biscuits

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Neuilly-sur-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Achat et livraison de biscuits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 1.1.2021. Le marché est reconductible trois fois, de manière tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits prestige

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Neuilly-sur-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Achat et livraison de produits prestige.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 1.1.2021. Le marché est reconductible trois fois, de manière tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sandwichs

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811510 Sandwichs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Neuilly-sur-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Achat et livraison de sandwichs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 1.1.2021. Le marché est reconductible trois fois, de manière tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Apéritifs salés — confiseries et boissons

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15842300 Confiserie
15332410 Fruits secs
15311100 Chips et pommes frites
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Neuilly-sur-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Achat et te livraison d''apéritifs salés, confiseries et boissons.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 1.1.2021. Le marché est reconductible trois fois, de manière tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Café, chocolat

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15861000 Café
15842100 Chocolat
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Neuilly-sur-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Achat et livraison de café, chocolat.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 1.1.2021. Le marché est reconductible trois fois, de manière tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Conformément aux articles R. 2343-11 et L. 2142-1 du code de la commande publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle pour la réalisation de la prestation. Par ailleurs, sont interdites de soumissionner, les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles L. 2141-1 à 6 et L. 2141-7 à 12 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le marché est libellé en euros et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/11/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/11/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est reconductible trois fois, par tacite reconduction pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Variantes: les variantes par rapport à l'objet du marché et à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.

Variantes exigées: le titulaire remettra une offre variante obligatoire avec un listing des produits proposés éligible à la loi «Egalim». Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum annuel et sans maximum annuel, en application de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique.

Point de départ du délai: 1.1.2021 le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard huit jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:

1) renseignements administratifs correspondant: service «Marchés publics» — téléphone: +33 143087947 — adresse internet: http://achatpublic.com

2) renseignements techniques pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plate-forme à l'adresse internet https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet. La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/10/2020
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous