A proximité de Neuf-Marché 76220 Seine Maritime
Acheteur : CC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
33 AVENUE DE LA GARENNE
76220 GOURNAY-EN-BRAY
Tel : 0235098569
7 Lots
Lot 1
ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES DECHETS DE DECHETTERIES
Lot 2
TRAITEMENT DU TOUT-VENANT
Lot 3
VALORISATION DU BOIS
Lot 4
VALORISATION ET/OU TRAITEMENT DES GRAVATS
Lot 5
VALORISATION DES CARTONS
Lot 6
VALORISATION DES DECHETS VERTS
Lot 7
GESTION DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES
Secteurs d'activité
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.
Services liés aux déchets et ordures.

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE POUR L'ENLEVEMENT, LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS DE DECHETTERIES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/12/2025
JOUE - 834065-2025
834065-2025 - Résultats
France – Services liés aux déchets et aux ordures – MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE POUR L'ENLEVEMENT, LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS DE DECHETTERIES
OJ S 242/2025 16/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
Adresse électroniques.binard@cc4rivieres.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMARCHE DE PRESTATION DE SERVICE POUR L'ENLEVEMENT, LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS DE DECHETTERIES
DescriptionTRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DES 3 DECHETTERIES DE LA CC4R EN BRAY
Identifiant de la procédure49860499-8cda-4203-8814-3c20b518ff98
Avis précédentfb643327-ab77-4324-a7e3-d39d6939c417-01
Identifiant interneMPF SIEOM 2025/2
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesVISITES FORTEMENT CONSEILLEES
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreENLEVEMENT ET TRANSPORT DES DECHETS DE DECHETTERIES
DescriptionTRANSPORT TOUT-VENANT, BOIS, GRAVATS, CARTONS, DECHETS VERTS
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 415 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeurs techniques des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
5.1.
LotLOT-0009
TitreTRAITEMENT DU TOUT-VENANT
DescriptionTRAITEMENT OU VALORISATION DU TOUT VENANT ISSUS DES DECHETTERIES
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 415 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeurs techniques des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
5.1.
LotLOT-0010
TitreVALORISATION DU BOIS
DescriptionVALORISATION DU BOIS ISSUS DES DECHETTERIES
Identifiant interneLOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 415 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeurs techniques des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
5.1.
LotLOT-0011
TitreVALORISATION ET/OU TRAITEMENT DES GRAVATS
DescriptionVALORISATION ET/OU TRAITEMENT DES GRAVATS ISSUS DES DECHETTERIES
Identifiant interneLOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 415 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeurs techniques des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
5.1.
LotLOT-0012
TitreVALORISATION DES CARTONS
DescriptionVALORISATION DES CARTONS ISSUS DES DECHETTERIES
Identifiant interneLOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 415 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeurs techniques des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
5.1.
LotLOT-0013
TitreVALORISATION DES DECHETS VERTS
DescriptionVALORISATION DES DECHETS VERTS LIVRES EN VRAC OU EN BROYAT ISSUS DES DECHETTERIES MISE A DISPOSITION D'UNN MINIMUM DE 20 M3 DE COMPOST EN VRAC
Identifiant interneLOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 415 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeurs techniques des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
5.1.
LotLOT-0014
TitreGESTION DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES
DescriptionMISE A DISPOSITION DE CONTENANTS POUR LES DDS TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DDS
Identifiant interneLOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 415 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeurs techniques des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis5 131 599,86 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis8 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielIKOS ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre3 015 290,00 EUR
Place sur la liste des lauréats2
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéENLEVEMENT TRANSPORT DES DECHETS DE DECHETTERIES
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/09/2025
Date de conclusion du marché17/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre479589-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTRIADIS SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre284 014,00 EUR
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéGESTION DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/09/2025
Date de conclusion du marché17/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre479589-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAGRI ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre374 823,00 EUR
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéVALORISATION DES DECHETS VERTS
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/09/2025
Date de conclusion du marché17/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre479589-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielIPODEC NORMANDIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre54 000,00 EUR
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéVALORISATION DES CARTONS
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/09/2025
Date de conclusion du marché17/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre479589-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielIKOS ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre48 253,00 EUR
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéVALORISATION DES GRAVATS
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/09/2025
Date de conclusion du marché17/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre479589-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielIPODEC NORMANDIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre91 785,00 EUR
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéVALORISATION DU BOIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/09/2025
Date de conclusion du marché17/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre479589-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielIKOS ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre1 560 328,00 EUR
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéTRAITEMENT DU TOUT VENANT
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/09/2025
Date de conclusion du marché17/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre479589-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
Numéro d’enregistrement20006973000055
Adresse postale33 AVENUE DE LA GARENNE
VilleGOURNAY-EN-BRAY
Code postal76220
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniques.binard@cc4rivieres.com
Téléphone0235098569
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d’enregistrement17760005300025
Adresse postale53 AVENUE GUSTAVE FLAUBERT
VilleROUEN
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0235583500
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielIKOS ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement39827720200170
VillePARIS
Code postal75008
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactIKOS ENVIRONNEMENT - SITE DE VAL DE SAANE SIRET 398277202000063
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0009, LOT-0011
8.1.
ORG-0006
Nom officielIPODEC NORMANDIE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement38015018500227
VilleOISSEL
Code postal76350
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0010, LOT-0012
8.1.
ORG-0007
Nom officielAGRI ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement44436059800015
VilleRAINVILLIERS
Code postal60155
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0013
8.1.
ORG-0008
Nom officielTRIADIS SERVICES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement38454528100071
VilleETAMPES
Code postal91150
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0014
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis48e69432-fc16-4808-8880-a86a050573d4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis15/12/2025 14:23:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis834065-2025
Numéro de publication au JO S242/2025
Date de publication16/12/2025