Centrale des marchés
77 marché n. 1417b - création d'un établissement flottant d'accueil pour le tourisme fluvial à Nemours 77 marché n. 1417b - création d'un établissement flottant d'accueil pour le tourisme fluvial à Nemours marché N. 1417b - création d'un établissement flottant d'accueil pour le tourisme fluvial à Ne...
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77 marché n. 1417b - création d'un établissement flottant d'accueil pour le tourisme fluvial à Nemours

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1148663

Date de clôture estimée : 18/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/07/14)
14-102633

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nemours.
Correspondant : Mme LACROUTE Valérie, Maire, 39, rue du Docteur Chopy - cS 60410 77797 Nemours Cedex tél. : 01-64-78-40-27 télécopieur : 01-64-28-38-69 courriel : commande.publique@ville-nemours.fr adresse internet : http://www.nemours.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.

Objet du marché : marché N. 1417b - création d'un établissement flottant d'accueil pour le tourisme fluvial à Nemours.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212100
Objets supplémentaires : 34931100.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché est relancé suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. La présente consultation a pour objet de confier au titulaire du marché la création d'un établissement flottant d'accueil pour le tourisme fluvial à Nemours. Les prestations comprennent notamment la fabrication et la pose d'un établissement flottant d'accueil pour bateaux sur le Loing au niveau de l'ancien lavoir à proximité de la bibliothèque, établissement flottant de 18 mètres de longueur par 5 mètres de large. Cet établissement flottant doit être aux normes ERP et accessibilité handicapé, il doit recevoir 75 passagers (Erp/Ef 4 ème Catg/Type PA ou équivalent). Lieux d'exécution : 77140 NEMOURS La maîtrise d'oeuvre est assurée par la chargée de mission " économie, commerce et tourisme ". Contrôle technique Bureau de contrôle solidité, handicapé et les établissements recevant du public. ANDICT - 1 Place Praslin - 77000 MELUN Représentée par M. KURAS 01.64.39.54.06 Bureau d'expertise études fluviales organisme de controle jean foussat 12 rue de Rouen 95450 VIGNY Représentée par M. FOUSSAT 09.62.27.62.13 Il n'est pas autorisé de variantes ni d'options. Le présent marché passé en procédure adaptée est soumis aux dispositions des articles 28 et 40 du Code des marchés publics. Le délai de validité des offres est fixé à cent vingt (120) jours à compter de la date limite de remise des offres. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches . Il n'est pas prévu de décomposition en lots (marché unique). La réalisation des prestations en lots séparés rendant difficile techniquement leur exécution et les rendant financièrement coûteuses. Le présent marché est soumis aux accords AMP de l'omc
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : coordination pour la sécurité et la protection de la santé Conformément à la règlementation en vigueur, la mission SPS pour cette opération est détaillée à l'article 8.3 du CCAP. Durée du marché : La durée maximum du marché est de 8 semaines. Le présent marché débute lors de la notification officielle, effectuée par l'envoi en recommandé d'une lettre et d'un exemplaire, en copie, au titulaire. Cette lettre précisera que la date effective de démarrage du marché correspondra à la date qui figurera sur l'avis de réception du courrier recommandé tel que réceptionné par le titulaire du marché. Toutefois, la date effective de démarrage des travaux est fixée par ordre de service, lequel est délivré au titulaire soit avec, soit postérieurement à la notification officielle de marché. Le marché s'achève après réception sans réserve de la totalité des travaux et ouvrages décrits au marché. Délai d'exécution Le titulaire, à compter de la date de réception de l'ordre de service fixant la date de démarrage des travaux, dispose d'un délai global de 8 semaines, pour effectuer l'ensemble de ses prestations. Ce délai est contractuel et ne peut en aucun cas être modifié, il conditionne la bonne exécution du marché. Passé ce délai, le titulaire encours sur ses créances des pénalités de retard, sans mise en demeure. Les candidats sont libres de proposer un délai inférieur à l'acte d'engagement (Ae) et détaillé dans leur mémoire technique, lequel devient de convention expresse le nouveau délai de contractuel d'exécution par substitution du délai prévu ci-dessus. Toutefois, la proposition du candidat en réduction du délai spécifique de travaux ne pourra être prise en considération que si elle est appuyée par un planning prévisionnel d'exécution.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : le titulaire n'est pas tenu de constituer un cautionnement, une retenue de garantie ou tout autre mécanisme équivalent.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans le délai global fixé à l'article 98 du Code des marchés publics à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement équivalentes. En cas de dépassement de ce délai, le calcul des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. La dépense du marché sera imputée sur l'exercice du Budget en cours, avec d'éventuelles subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d'entreprises. En cas de groupement, le mandataire commun est solidaire de chacun des autres membres du groupement. Ledit groupement est à forme libre, mais sera transformé en solidaire à l'attribution du marché. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 EUR (T.T.C.)

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : une lettre de candidature : Dc1 obligatoirement daté et signé. La déclaration du candidat : Dc2 obligatoirement daté et signé.



Situation juridique - références requises : si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.



Capacité économique et financière - références requises : une note présentant l'entreprise, son chiffre d'affaires (H.T.) des 3 derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : -les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années disponibles, -1 dossier de références datées de moins de 5 ans, de prestations de même nature que celles demandées dans la présente consultation, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, -Les certificats de capacité. La preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par tout autre moyen. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produira les mêmes documents concernant le (s) sous-traitants (s) que ceux exigés ci-dessus. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. En cas de cotraitance, chaque cotraitant devra transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception du Dc1.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 40 % ;
- prix : 40 % ;
- délai : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 août 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1417B.
Renseignements complémentaires : critères de sélection : l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée par application des critères détaillés ci-dessous : Valeur technique de l'offre Le critère valeur technique notée sur 40 points sera appréciée au vu du mémoire mémoire technique selon les éléments suivants: 1er sous-critère - evaluation des procédés et des modalités d'exécution proposés pour la réalisation des travaux sur 20 points. Attribution des points par sous-critère : -20 points si les indications fournies sont précises et répondent expressément au cahier des charges. -15 points si les indications fournies sont généralistes et répondent expressément au cahier des charges. -10 points si les indications fournies sont généralistes et répondent au cahier des charges. -5 points si les indications fournies sont généralistes et ne répondent pas expressément au cahier des charges. -0 point si les indications fournies sont incohérentes et/ou inexploitables. 2e sous-critère - evaluation de la qualité et des caractéristiques des matériaux employés pour les travaux sur 20 points. Attribution des points par sous-critère : -20 points si les indications fournies sont précises et répondent expressément au cahier des charges. -15 points si les indications fournies sont généralistes et répondent expressément au cahier des charges. -10 points si les indications fournies sont généralistes et répondent au cahier des charges. -5 points si les indications fournies sont généralistes et ne répondent pas expressément au cahier des charges. -0 point si les indications fournies sont incohérentes et/ou inexploitables. La notation finale du critère sur 40 sera égale à la somme des notations de chaque sous-critère, attribuées librement par le Pouvoir adjudicateur en fonction de la valeur relative attribuée à chacun d'eux. Il sera ensuite fait application de la pondération prévue pour le critère. Au final le critère valeur technique compte pour 40 points de la note globale finale. Prix des prestations Le critère PRIX noté sur 40 points tiendra compte de l'écart réel de prix observé entre chaque candidat ayant remis une offre jugée recevable et conforme au marché, calculé par la technique des ratios ((offre de prix du candidat le moins disant / offre de prix du candidat noté) x note maximale pour le critère). Dans le cas où des erreurs de multiplication, d'addition ou de report sont constatées dans la Décomposition du Prix Global Forfaitaire (Dpgf) d'un prix forfaitaire ou dans le sous détail d'un prix unitaire figurant dans l'offre d'un candidat, les erreurs sont corrigées et les montants de ces prix sont rectifiés pour le jugement de la consultation. Toutefois, si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il est invité à approuver cette nouvelle Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) ou ce nouveau sous détail de prix unitaire, ainsi que le nouveau montant reporté à l'acte d'engagement. En cas de refus son offre est éliminée comme non cohérente, le pouvoir adjudicateur se reporte alors sur le candidat suivant dans le classement établi au titre du jugement des offres. Le pouvoir adjudicateur ne peut rejeter une offre dont le prix lui semble anormalement bas (article 55 du Code des Marchés publics) sans avoir demandé par écrit des précisions sur la composition de l'offre et sans avoir vérifié cette composition en tenant compte des justifications fournies. Ainsi, lors de l'examen des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de se faire communiquer les DPGF ou sous détails des prix ayant servi à l'élaboration des prix qu'il estime nécessaires. La personne publique s'attachera à détecter les éventuelles offres anormalement basses (Oab). Au final le critère prix compte pour 40 points de la note globale finale. Délai d'exécution Le critère delai d'execution noté sur 20 sera apprécié au regard de l'éventuelle proposition d'unraccourcissement du délai d'exécution initialement imparti. Le candidat complètera l'article Iii.2 de l'ae conformément à sa proposition. -20 points pour une réduction supérieure à 15 jours, -14 points pour une réduction de 6 à 14 jours, -7 points pour une réduction de 2 à 5 jours, -0 point pour une réduction de 0 à 1 jour. Au final le critère prix compte pour 20 points de la note globale finale. Classement La notation finale de chaque critère sur 100 sera égale à la somme des notations de chaque sous critère. Il sera ensuite fait application de la pondération prévue pour le critère. Le classement est établi dans l'ordre décroissant de l'offre la mieux classée (en numéro 1) avec la notation totale (note technique + note prix + note délai) la plus élevée, jusqu'à l'offre la moins bien classée (en dernière position) avec la notation (note technique + note prix + note délai) la moins élevée. En cas d'égalité, la valeur technique départagera les candidats. En cas de note technique équivalente, les critères seront priorisés dans l'ordre suivant : 1er critère, 2e critère, 3e critère. A sa seule appréciation, la commune pourra également juger opportun de négocier les offres initiales. La négociation pourra être engagée avec tous les candidats ainsi qu'avec les candidats dont l'offre est irrégulière, selon la libre appréciation du Pouvoir Adjudicateur. La négociation se fera par courrier, mail, télécopieur ou oralement par des entretiens dans les locaux de la Mairie. Conformément au code des marchés publics, la ville de Nemours se réserve le droit de ne pas donner suite à la consultation. Les candidats seront informés pas écrit du résultat de la consultation. Visite du site Afin d'apprécier la nature exacte des travaux objet des présents marchés et les contraintes liées à l'environnement, les candidats peuvent effectuer une visite accompagnée du site. La Ville ne rend pas obligatoire la visite du site. Les entreprises peuvent, au plus tard 10 jours avant la date de limite de remise des offres, prendre rendez-vous auprès de la chargée de mission " économie, commerce et tourisme ". Pour une visite guidée (01 64 78 40 21), à la suite de quoi un certificat de visite (selon modèle annexé au présent document, imprimé par l'entreprise et remis au représentant de la Ville lors de la Visite) leur sera remis signé. Les entreprises devront prendre rendez-vous au moins 48 h avant la date souhaitée. L'absence de certificat de visite sur site délivré par le représentant de la Ville ne conduira pas au rejet de son offre. Les soumissions seront remises par tous moyens appropriés permettant de garantir la date de réception et la confidentialité des offres, impérativement au plus tard à la date et l'heure indiquées dans l'avis d'appel Public à la Concurrence et sur la page de garde du règlement de la consultation, à l'adresse suivante : Mairie de Nemours Service Commande publique39, rue du Docteur Chopy CS 60410 77797 NEMOURS Cedex Du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 16h30 l'enveloppe portera l'adresse ci-dessus avec la mention : "Marché N. 1417b - création d'un établissement flottant d'accueil pour le tourisme fluvial à Nemours - ne pas ouvrir " l'attention des candidats est attirée sur le fait que les plis CHRONOPOST n'ont pas valeur de recommandé. Il convient donc, pour ce mode d'acheminement, de déposer le pli au service susmentionné (et non pas à l'accueil) contre reçu horodaté. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limite fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non-cachetée, seront rejetés. Il appartient également au candidat d'affranchir correctement leur pli. Les enveloppes surtaxées ne seront pas admises. En cas de litige : Tribunal compétent pour introduction des recours contentieux : Le Tribunal Administratif de Melun (sis 43 rue du Général de Gaulle, F-77 000 MELUN ; Téléphone : 01 60 56 66 30. Télécopie : 01 60 56 66 10, greffe.ta-melun@juradm.fr) Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EUR. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à : Hôtel de Ville Service Commande publique 39, rue du Docteur Chopy CS 60410 77797 NEMOURS Cedex commande.publique@ville-nemours.fr Télécopie : 01 64 28 38 69 Une réponse sera alors adressée, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, à toutes les entreprises ayant répondu à la consultation. Aucune réponse individuelle ne sera fournie. Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l'article 109 du Code des Marchés Publics : le maire de Nemours Comptable assignataire des paiements : Monsieurle Trésorier Principal de la Commune de Nemours, 4 quai des Tanneurs, 77140 NEMOURS. Adresse Internet : l'inscription sur le site n'est pas obligatoire, mais fortement recommandée par le pouvoir adjudicateur, elle permet aux candidats d'être informés d'éventuelles modifications des pièces du DCE en cours de consultation. Les candidatures et les offres peuvent être communiquées au pouvoir adjudicateur par voie de support électronique (article 56 du Code des Marchés Publics). Le DCE est téléchargeable après inscription sur le site : http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=47626 Si les entreprises souhaitent retirer le dossier de consultation du marché au format papier, elles doivent en faire la commande préalable au service de la Commande publique (sur papier à entête de l'entreprise ou par mail comprenant tous les coordonnées utiles adressé à commande.publique@ville-nemours.fr). Le DCE est alors, soit, remis directement à l'entreprise qui se présente au service de la Commande Publique, soit, à sa demande, expédié par voie postale dans les quatre jours qui suivent la réception de sa demande. Mairie de Nemours -Commande Publique - 39 rue du Docteur Chopy - cS 60410 - 77797 Nemours Cedex - téléphone : 01.64.78.40.27 - télécopieur : 01.64.28.39.69 - mail : commande.publique@ville-nemours.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juillet 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Nemours.
Correspondant : Mme LACROUTE Valérie, 39, rue du Dr Chopy -CS 60410, 77797 Nemours Cedex, tél. : 01-64-78-40-27, télécopieur : 01-64-28-38-69, courriel : commande.publique@ville-nemours.fr, adresse internet : http://www.nemours.fr.

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