1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE NEGREPELISSE
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE SUR LE SITE DE LAUZEL
Description: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE SUR LE SITE DE LAUZEL
Identifiant de la procédure: 525242e4-9220-4735-bbbd-a010f1cf9983
Identifiant interne: M2406
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE SUR LE SITE DE LAUZEL
Description: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE SUR LE SITE DE LAUZEL
Identifiant interne: S-PA-1502934
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus"
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 15 000,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification: Procédure adaptée inférieure au seuil européen
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OSMOSE ORGANISATION DE SERVICES ET MAITRISE D'OEUVRE DU SPORT ET DE L'ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OSMOSE ORGANISATION DE SERVICES ET MAITRISE D'OEUVRE DU SPORT ET DE L'ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 15 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2406
Titre: Mission De Maitrise D'Oeuvre Relative A La Transformation D'Un Terrain Engazonne En Terrain Synthetique Sur Le Site De Lauzel
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: CF3C4EBE-A26D-78DE-E951E9822FB4C7F7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAIRIE DE NEGREPELISSE
Numéro d’enregistrement: 13032
Adresse postale: 5 Place De L'Hotel De Ville
Ville: Negrepelisse
Code postal: 82800
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0563642266
Télécopieur: 0563642624
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: CF3C4EDB-F4B6-37C6-C20C038649E1A645
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: CF3C4EE9-0C49-D13C-4E4756148CEBC378
Adresse postale: 103 Bis Rue Belleville Bp 952
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556692718
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: OSMOSE ORGANISATION DE SERVICES ET MAITRISE D'OEUVRE DU SPORT ET DE L'ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1502934-1-0-1
Adresse postale: 68 rue de Wambrechies
Ville: Marquette Lez Lille
Code postal: 59520
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320340350
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5178e5cf-235f-4756-8715-a7dcc11a5b96 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 16/10/2024 11:47:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 627914-2024
Numéro de publication au JO S: 203/2024
Date de publication: 17/10/2024
