1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE NEGREPELISSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT MUNICIPAL DE NEGREPELISSE 2025/ 2026
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la confection de repas assurés par le restaurant municipal, pour les écoles maternelles et primaires de la Commune, soit environ 540 repas par jour
Identifiant de la procédure: 460054ff-6564-463e-b228-9f4d1ce19d37
Identifiant interne: 2024/007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 188 200,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant estimatif maxi annuel est de 94 100 euro(s) H.T. soit 188 200 euro(s) H.T. pour 2 ans
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - BOUCHERIE PRODUITS CARNES Animaux nés élevés, abattus et transformés en France
Description: LOT 1 - BOUCHERIE PRODUITS CARNES Animaux nés élevés, abattus et transformés en France
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 597916-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité du service
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus"
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - VOLAILLE Viande française (frais ou réfrigéré sans OGM) animaux nés, élevés, abattus et transformés en France. Le candidat devra préciser la région d'élevage
Description: LOT 2 - VOLAILLE Viande française (frais ou réfrigéré sans OGM) animaux nés, élevés, abattus et transformés en France. Le candidat devra préciser la région d'élevage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 597916-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité du service
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus"
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 - FRUITS FRAIS OU REFRIGERES
Description: LOT 3 - FRUITS FRAIS OU REFRIGERES
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 597916-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité du service
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus"
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 - LEGUMES FRAIS OU REFRIGERES
Description: LOT 4 - LEGUMES FRAIS OU REFRIGERES
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 597916-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité du service
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus"
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VIANDES OCCITANES
Offre:
Identifiant de l’offre: VIANDES OCCITANES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 32 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/007
Titre: Marche Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Pour Le Restaurant Municipal De Negrepelisse 2025/ 2026
Date de conclusion du marché: 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société de Distribution Avicole SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Société de Distribution Avicole SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 12 840,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/007
Titre: Marche Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Pour Le Restaurant Municipal De Negrepelisse 2025/ 2026
Date de conclusion du marché: 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUD-OUEST PRIMEURS MONTAUBAN
Offre:
Identifiant de l’offre: SUD-OUEST PRIMEURS MONTAUBAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/007
Titre: Marche Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Pour Le Restaurant Municipal De Negrepelisse 2025/ 2026
Date de conclusion du marché: 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ETS ANDRE KOTHE ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: ETS ANDRE KOTHE ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/007
Titre: Marche Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Pour Le Restaurant Municipal De Negrepelisse 2025/ 2026
Date de conclusion du marché: 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: GARONNE FRUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: GARONNE FRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/007
Titre: Marche Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Pour Le Restaurant Municipal De Negrepelisse 2025/ 2026
Date de conclusion du marché: 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUD-OUEST PRIMEURS MONTAUBAN
Offre:
Identifiant de l’offre: SUD-OUEST PRIMEURS MONTAUBAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/007
Titre: Marche Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Pour Le Restaurant Municipal De Negrepelisse 2025/ 2026
Date de conclusion du marché: 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ETS ANDRE KOTHE ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: ETS ANDRE KOTHE ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/007
Titre: Marche Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Pour Le Restaurant Municipal De Negrepelisse 2025/ 2026
Date de conclusion du marché: 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: GARONNE FRUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: GARONNE FRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/007
Titre: Marche Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Pour Le Restaurant Municipal De Negrepelisse 2025/ 2026
Date de conclusion du marché: 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: F892DD4A-035B-F15B-E36C0374A4122D01
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAIRIE DE NEGREPELISSE
Numéro d’enregistrement: 13032
Adresse postale: 5 Place De L'Hotel De Ville
Ville: Negrepelisse
Code postal: 82800
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0563642266
Télécopieur: 0563642624
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: F892DD6C-FA11-442B-7B17A22835C2BE34
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: F892DD7D-A515-8C64-8BD2DB3FF65ACE22
Adresse postale: 103 Bis Rue Belleville Bp 952
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556692718
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: VIANDES OCCITANES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1536725-1-1-1
Adresse postale: 200 Av Du Portugal
Ville: Montauban
Code postal: 82000
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 0563911969
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Société de Distribution Avicole SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1536725-1-2-1
Adresse postale: La Noelle
Ville: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251142638
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SUD-OUEST PRIMEURS MONTAUBAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1536725-1-3-1
Adresse postale: 8 Rue Des Primeurs
Ville: Montauban
Code postal: 82000
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 0563636085
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SUD-OUEST PRIMEURS MONTAUBAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1536725-1-4-1
Adresse postale: 8 Rue Des Primeurs
Ville: Montauban
Code postal: 82000
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 0563636085
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ETS ANDRE KOTHE ET FILS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1536725-1-3-2
Adresse postale: Rue Des Primeurs
Ville: Montauban
Code postal: 82000
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 0563663033
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ETS ANDRE KOTHE ET FILS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1536725-1-4-2
Adresse postale: Rue Des Primeurs
Ville: Montauban
Code postal: 82000
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 0563663033
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: GARONNE FRUITS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1536725-1-3-3
Adresse postale: Av De La Nauze
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code postal: 31620
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561572044
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: GARONNE FRUITS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1536725-1-4-3
Adresse postale: Av De La Nauze
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code postal: 31620
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561572044
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: efb8b040-ada3-4a8e-8469-9b60ceb55bdc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2025 17:31:55 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 31421-2025
Numéro de publication au JO S: 11/2025
Date de publication: 16/01/2025
