1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHICAS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS D’ANALYSES BACTERIOLOGIQUES, ENDOTOXINES ET PHYSICO-CHIMIQUES, ET DE REQUALIFICATION FONCTIONNELLE DES SALLES PROPRES DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU GHT DES ALPES DU SUD – ANBEPR26
Description: Le marché a pour objet des prestations d’analyses bactériologiques, endotoxines et physico-chimiques ainsi que la requalification de salles propres, et la mise en place d’un planning de prélèvement annuel Au Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE MONTEGLIN (CHBD), Au Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), Sites de SISTERON et de GAP, Au Centre Hospitalier d’EMBRUN (CHE), Au Centre Hospitalier d’AIGUILLES-QUEYRAS (CHAQ), Au Centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON (CHEB) Au Centre Hospitalier Pierre Groues à BARCELONNETTE, dans le cadre du Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud. Le présent marché est conclu au profit des bénéficiaires identifiés ci-dessus. En cours d’exécution, le coordonnateur du groupement de commandes se réserve la faculté d’intégrer un ou plusieurs nouveaux établissements en qualité de bénéficiaires du marché, sous réserve du respect des conditions suivantes : L’ajout du ou des établissements n’entraîne aucune modification de l’objet du marché ni des prestations définies contractuellement ; Le montant cumulé des commandes passées par l’ensemble des bénéficiaires, y compris les établissements intégrés en cours d’exécution, demeure strictement inférieur ou égal au montant maximum du marché tel que prévu à l’acte d’engagement ; L’intégration ne modifie pas les conditions économiques essentielles du marché ; Le titulaire est informé préalablement de l’intégration du ou des nouveaux établissements. Les établissements intégrés en cours d’exécution adhèrent sans réserve à l’ensemble des stipulations du marché. L’intégration d’un nouvel établissement est formalisée par voie d’avenant ou, le cas échéant, par une décision du coordonnateur notifiée au titulaire.
Identifiant de la procédure: 4ec64352-72a4-4a67-9b23-4739127375bd
Identifiant interne: 014-2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les prestations donnent lieu à la passation d’un marché dans le cadre d’un appel d’offres ouvert en application des dispositions relatives aux marchés publics, des articles R. 2161-1, R. 2161-2, R. 2161 3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours. Il court à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. Le marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Date d’entrée : Identique pour chaque établissement. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. A chaque reconduction, en fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être supprimées des lots. En fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être ajoutées à tout moment. Voir le Réglement de consultation et le CCP
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Au Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE MONTEGLIN Au Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud Sites de SISTERON et de GAP Au Centre Hospitalier d’EMBRUN Au Centre Hospitalier d’AIGUILLES-QUEYRAS Au Centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON Au Centre Hospitalier Pierre Groues à BARCELONNETTE
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: Variantes : Non autorisées Le personnel du titulaire devra être formé régulièrement. Ce dernier présentera dans son offre les CV des intervenants ainsi que les différentes certifications. Le candidat justifiera de son accréditation COFRAC (prélèvement et analyse) en fonction des types de prélèvements réalisés et transportés.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot N° 1 : Analyses bactériologiques de l’eau, l’air, les surfaces
Description: Lot N° 1 : Analyses bactériologiques de l’eau, l’air, les surfaces
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Date d’entrée : Identique pour chaque établissement. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. A chaque reconduction, en fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être supprimées des lots. En fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être ajoutées à tout moment.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les offres seront attribuées sur la base de l’offre économiquement la plus avantageuse. L’évaluation repose principalement sur le coût global de la prestation, incluant les frais de déplacement (40 à 55 % selon le lot). La valeur technique de l’offre (25 à 35 %) est appréciée au regard des références du candidat, de ses qualifications, de sa conformité aux exigences réglementaires ainsi que de la qualité de ses procédures, audits et organisation. Le critère environnemental (10 %) prend en compte la gestion des déchets, la politique RSE, les certifications environnementales, le développement durable et l’optimisation des transports. Pour certains lots, le respect du cahier des charges (25 %) est également évalué à travers les moyens humains et matériels proposés, l’organisation de la prestation et la qualité du suivi client.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toutes contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché relèveraient du Tribunal Administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot N° 2 : Recherche de légionnelles
Description: Lot N° 2 : Recherche de légionnelles
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Date d’entrée : Identique pour chaque établissement. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. A chaque reconduction, en fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être supprimées des lots. En fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être ajoutées à tout moment.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les offres seront attribuées sur la base de l’offre économiquement la plus avantageuse. L’évaluation repose principalement sur le coût global de la prestation, incluant les frais de déplacement (40 à 55 % selon le lot). La valeur technique de l’offre (25 à 35 %) est appréciée au regard des références du candidat, de ses qualifications, de sa conformité aux exigences réglementaires ainsi que de la qualité de ses procédures, audits et organisation. Le critère environnemental (10 %) prend en compte la gestion des déchets, la politique RSE, les certifications environnementales, le développement durable et l’optimisation des transports. Pour certains lots, le respect du cahier des charges (25 %) est également évalué à travers les moyens humains et matériels proposés, l’organisation de la prestation et la qualité du suivi client.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toutes contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché relèveraient du Tribunal Administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot N° 3 : Requalification fonctionnelle des salles propres
Description: Lot N° 3 : Requalification fonctionnelle des salles propres
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Date d’entrée : Identique pour chaque établissement. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. A chaque reconduction, en fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être supprimées des lots. En fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être ajoutées à tout moment.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les offres seront attribuées sur la base de l’offre économiquement la plus avantageuse. L’évaluation repose principalement sur le coût global de la prestation, incluant les frais de déplacement (40 à 55 % selon le lot). La valeur technique de l’offre (25 à 35 %) est appréciée au regard des références du candidat, de ses qualifications, de sa conformité aux exigences réglementaires ainsi que de la qualité de ses procédures, audits et organisation. Le critère environnemental (10 %) prend en compte la gestion des déchets, la politique RSE, les certifications environnementales, le développement durable et l’optimisation des transports. Pour certains lots, le respect du cahier des charges (25 %) est également évalué à travers les moyens humains et matériels proposés, l’organisation de la prestation et la qualité du suivi client.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toutes contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché relèveraient du Tribunal Administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot N° 4 : Analyse de performance de l’hémodiafiltration : analyse bactériologique et endotoxines
Description: Lot N° 4 : Analyse de performance de l’hémodiafiltration : analyse bactériologique et endotoxines
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Date d’entrée : Identique pour chaque établissement. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. A chaque reconduction, en fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être supprimées des lots. En fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être ajoutées à tout moment.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les offres seront attribuées sur la base de l’offre économiquement la plus avantageuse. L’évaluation repose principalement sur le coût global de la prestation, incluant les frais de déplacement (40 à 55 % selon le lot). La valeur technique de l’offre (25 à 35 %) est appréciée au regard des références du candidat, de ses qualifications, de sa conformité aux exigences réglementaires ainsi que de la qualité de ses procédures, audits et organisation. Le critère environnemental (10 %) prend en compte la gestion des déchets, la politique RSE, les certifications environnementales, le développement durable et l’optimisation des transports. Pour certains lots, le respect du cahier des charges (25 %) est également évalué à travers les moyens humains et matériels proposés, l’organisation de la prestation et la qualité du suivi client.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toutes contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché relèveraient du Tribunal Administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot N° 5 : Analyse de performance de l’hémodialyse : analyse bactériologique et endotoxines
Description: Lot N° 5 : Analyse de performance de l’hémodialyse : analyse bactériologique et endotoxines
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Date d’entrée : Identique pour chaque établissement. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. A chaque reconduction, en fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être supprimées des lots. En fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être ajoutées à tout moment.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les offres seront attribuées sur la base de l’offre économiquement la plus avantageuse. L’évaluation repose principalement sur le coût global de la prestation, incluant les frais de déplacement (40 à 55 % selon le lot). La valeur technique de l’offre (25 à 35 %) est appréciée au regard des références du candidat, de ses qualifications, de sa conformité aux exigences réglementaires ainsi que de la qualité de ses procédures, audits et organisation. Le critère environnemental (10 %) prend en compte la gestion des déchets, la politique RSE, les certifications environnementales, le développement durable et l’optimisation des transports. Pour certains lots, le respect du cahier des charges (25 %) est également évalué à travers les moyens humains et matériels proposés, l’organisation de la prestation et la qualité du suivi client.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toutes contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché relèveraient du Tribunal Administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot N° 6 : Analyse physico-chimique : hémodialyse et stérilisation
Description: Lot N° 6 : Analyse physico-chimique : hémodialyse et stérilisation
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Date d’entrée : Identique pour chaque établissement. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. A chaque reconduction, en fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être supprimées des lots. En fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être ajoutées à tout moment.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les offres seront attribuées sur la base de l’offre économiquement la plus avantageuse. L’évaluation repose principalement sur le coût global de la prestation, incluant les frais de déplacement (40 à 55 % selon le lot). La valeur technique de l’offre (25 à 35 %) est appréciée au regard des références du candidat, de ses qualifications, de sa conformité aux exigences réglementaires ainsi que de la qualité de ses procédures, audits et organisation. Le critère environnemental (10 %) prend en compte la gestion des déchets, la politique RSE, les certifications environnementales, le développement durable et l’optimisation des transports. Pour certains lots, le respect du cahier des charges (25 %) est également évalué à travers les moyens humains et matériels proposés, l’organisation de la prestation et la qualité du suivi client.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toutes contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché relèveraient du Tribunal Administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot N° 7 : Analyse d’hygiène hospitalière pour l’unité centrale de restauration et la blanchisserie
Description: Lot N° 7 : Analyse d’hygiène hospitalière pour l’unité centrale de restauration et la blanchisserie
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans. Date d’entrée : Identique pour chaque établissement. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. A chaque reconduction, en fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être supprimées des lots. En fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être ajoutées à tout moment.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les offres seront attribuées sur la base de l’offre économiquement la plus avantageuse. L’évaluation repose principalement sur le coût global de la prestation, incluant les frais de déplacement (40 à 55 % selon le lot). La valeur technique de l’offre (25 à 35 %) est appréciée au regard des références du candidat, de ses qualifications, de sa conformité aux exigences réglementaires ainsi que de la qualité de ses procédures, audits et organisation. Le critère environnemental (10 %) prend en compte la gestion des déchets, la politique RSE, les certifications environnementales, le développement durable et l’optimisation des transports. Pour certains lots, le respect du cahier des charges (25 %) est également évalué à travers les moyens humains et matériels proposés, l’organisation de la prestation et la qualité du suivi client.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toutes contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché relèveraient du Tribunal Administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHICAS
Numéro d’enregistrement: 26050347900016
Adresse postale: 1 PLACE AUGUSTE MURET
Ville: GAP
Code postal: 05000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Point de contact: CELLULE MARCHES
Téléphone: 0492402804
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Point de contact: GREFFE DU TA DE MARSEILLE
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 648c7073-6892-4b36-b375-2526b00e761e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/06/2026 11:06:41 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 391857-2026
Numéro de publication au JO S: 109/2026
Date de publication: 09/06/2026
