1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES AUX ADHERENTS DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CANTAL
Description: FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES AUX ADHERENTS DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CANTAL
Identifiant de la procédure: 8ce703b5-5ee1-436e-9ce2-61d3877449d7
Type de procédure: Dialogue compétitif
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
Titre: MARCHE DES PRODUITS SURGELES 2024-2025 GROUPEMENT DE COMMANDES DU CANTAL
Identifiant interne: MARCHE DES PRODUITS SURGELES 2024 2025
4.1.2.
Informations générales
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: POMMES DE TERRE SURGELEES
Description: POMMES DE TERRE SURGELEES
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 05/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Informations relatives aux délais de recours: .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui traite les offres: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LEGUMES SURGELES
Description: LEGUMES SURGELES
Identifiant interne: LEGUMES SURGELES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 05/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Informations relatives aux délais de recours: .
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui traite les offres: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: VIANDES ET PREPARATIONS SURGELEES
Description: FOURNITURE DE VIANDES ET PREPARATIONS SURGELEES AUX ADHERENTS DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CANTAL
Identifiant interne: VIANDES ET PREPARATIONS SURGELEES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 05/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Informations relatives aux délais de recours: .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui traite les offres: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: POISSONS SURGELES
Description: FOURNITURE DE POISSONS SURGELES AUX ADHERENTS DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CANTAL
Identifiant interne: POISSONS SURGELES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 05/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Informations relatives aux délais de recours: .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui traite les offres: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: PATISSERIES ET DESSERTS SURGELES
Description: FOURNITURE DE PATISSERIES ET DESSERTS SURGELES AUX ADHERENTS DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CANTAL
Identifiant interne: PATISSERIES ET DESSERTS SURGELES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 05/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Informations relatives aux délais de recours: .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui traite les offres: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: VIENNOISERIES SURGELEES
Description: FOURNITURE DE VIENNOISERIES SURGELEES AUX ADHERENTS DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CANTAL
Identifiant interne: VIENNOISERIES SURGELEES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 05/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Informations relatives aux délais de recours: .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Organisation qui traite les offres: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: LYCEE GENERAL EMILE DUCLAUX
Numéro d’enregistrement: 19150646800013
Adresse postale: 16 AV DU PROF HENRI MONDOR
Ville: Aurillac
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0471482222
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 6d23f463-a6cf-45e2-a7ca-d8368b4b6d3d - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2025 11:36:15 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 448094-2025
Numéro de publication au JO S: 129/2025
Date de publication: 09/07/2025
