1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LYCEE EMILE DUCLAUX - GROUPEMENT DE COMMANDES CANTAL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SURGELES 2026-2027
Description: FOURNITURE DE SURGELES AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU CANTAL 2026-2027
Identifiant de la procédure: b60f34c4-5ec8-41a5-acf8-1af41453eb0f
Identifiant interne: SURGELES
Type de procédure: Dialogue compétitif
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRODUITS SURGELES
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Identifiant interne: PRODUITS SURGELES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 04/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE EMILE DUCLAUX - GROUPEMENT DE COMMANDES CANTAL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF CLERMONT FD
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: LYCEE EMILE DUCLAUX - GROUPEMENT DE COMMANDES CANTAL
Numéro d’enregistrement: 19150646800013
Adresse postale: 16 RUE DU PR MONDOR
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0471482222
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: LYCEE EMILE DUCLAUX - GROUPEMENT DE COMMANDES CANTAL
Numéro d’enregistrement: 19150646800013
Adresse postale: 16 RUE DU PR MONDOR
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0471482222
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 7eb102f5-5b3e-467c-89e9-647518dfbcbf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2026 16:23:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 461183-2026
Numéro de publication au JO S: 127/2026
Date de publication: 06/07/2026
