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11 marche de travaux d'entretien et de grosses réparations de l'ensemble du patrimoine de l'office public de l'habitat à Narbonne 11 marche de travaux d'entretien et de grosses réparations de l'ensemble du patrimoine de l'office public de l'habitat à Narbonne marche de travaux d'entretien et de grosses reparations de l'ensemb...
OPHLM de la Cté d'Agglo Narbonnaise 11100Narbonne
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11 marche de travaux d'entretien et de grosses réparations de l'ensemble du patrimoine de l'office public de l'habitat à Narbonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 661704

Date de clôture estimée : 03/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/04/13)
13-65344

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : OPHLM de la Cté d'Agglo Narbonnaise.
Correspondant : M. le directeur general, 27, rue Nicolas LEBLANC 11100 Narbonne.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : marche de travaux d'entretien et de grosses reparations de l'ensemble du patrimoine de l'office public de l'habitat.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : narbonne et le grand narbonne.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande séparé avec maximum et plusieurs opérateurs économiques
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 10 mois à compter de la notification du contrat.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les marchés sont renouvelables pour 1 période de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 22 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Sur le budget de l'office.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13TRVXEN.

Renseignements complémentaires : la transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU GRAND NARBONNE.
27, rue Nicolas LEBLANC, 11100 Narbonne.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU GRAND NARBONNE.
Correspondant : M. David MARIOT, services Techniques 27, rue Nicolas LEBLANC, 11100 Narbonne.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU GRAND NARBONNE.
Correspondant : Mme Christelle ROOSEN, 27, rue Nicolas LEBLANC, 11100 Narbonne.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU GRAND NARBONNE.
27, rue Nicolas LEBLANC, 11100 Narbonne, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 travaux de menuiserie pvc.
; maximum 80 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 2 remise en etat des vitrages.
; maximum 25 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 45441000.
Lot(s) 3 remise en etat des revetements de sols.
; maximum 105 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 45432100.

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