Centrale des marchés
F-Narbonne: Canalisations II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Travaux Exécution Code NUTS II.1.3) Info...
Le Grand Narbonne 11785Narbonne
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

F-Narbonne: Canalisations

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 537880

Date de clôture estimée : 24/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/03/13)
101121-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Narbonne Cedex
+33 468581745
FRANCE
Le Grand Narbonne
Service marchés publics
Communauté d'agglomération, 12 boulevard Frédéric Mistral – CS 50100
11785

Adresse(s) internet:

http://can.marcoweb.fr

http://can.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Narbonne Cedex
+33 468581745
+33 468581745
FRANCE
Le Grand Narbonne
Mlle Gleizes ou M. Viguie
Communauté d'agglomération, 12 boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
11785

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus
Narbonne Cedex
+33 468581745
FRANCE
http://can.marcoweb.fr
Le Grand Narbonne
Communauté d'agglomération, 12 boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
11785

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées
Narbonne Cedex
FRANCE
http://can.marcoweb.fr
Le Grand Narbonne
Communauté d'agglomération, 12 boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
11785


I.2) Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Réhabiliation des réseaux eaux usées et eau potable – rue de la Gare – impasse Grenouillère – rue du Sol et rue de l'Étoile à Bizanet.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Canalisations
31310000

Travaux de terrassement
45112500


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché unique à tranches conditionnelles. Tranche ferme : rue de la Gare et impasse de la Grenouillère.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Tranche conditionnelle 1: rue du Sol. Tranche Conditionnelle 2: rue de l'Étoile.

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
en jours: 147 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Par tranche. Une avance de 20,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG. – Travaux le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : autofinancement et/ou subventions.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements

III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. Tranche ferme: délai 10 semaines. Tranche conditionnelle 1: délai 6 semaines. Tranche conditionnelle 2: délai 5 semaines.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur technique. Pondération 55
2. Prix des prestations. Pondération 45

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
GN3C004
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 24.4.2013
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24.4.2013 - 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.3.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Montpellier
+33 467548100
FRANCE
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34063
greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Marseille
+33 491156000
FRANCE
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Préfecture de Région, 2 bd Paul-Peytral
13006


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
22.3.2013
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00