Centrale des marchés
11 Prestation de diagnostic, contrôle et détection de réseaux sur le territoire du Grand Narbonne 11 Prestation de diagnostic, contrôle et détection de réseaux sur le territoire du Grand Narbonne ville : Narbonne Cedex code_postal : 11785 lieu : communauté d'agglomération 12, boulevard F...
Le Grand Narbonne 11785Narbonne
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11 Prestation de diagnostic, contrôle et détection de réseaux sur le territoire du Grand Narbonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 554578

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/04/13)
119589-2013
BOAMP (11/04/13)
13-63095

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Le Grand Narbonne, communauté d'agglomération 12, boulevard Frédéric Mistral - cS 50100, à l'attention de Service marchés publics, F-11785 Narbonne Cedex. Tél. : (+33) 4 68 58 17 45.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://can.marcoweb.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://can.marcoweb.fr
I.2) Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
diagnostic, contrôle et détection de réseaux.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
Code NUTS , FR811, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
diagnostic, contrôle et détection de réseaux.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90491000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marchés passés :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
GN2C019.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis périodique indicatif
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 239-394525 du 12/12/2012.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 239-394525 du 12/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
V.1) Attribution et valeur du marché :

Lot n° : 1

Intitulé : Diagnostic de réseaux d'assainissement
V.1.1) Date d'attribution du marché : 3 avril 2013
V.1.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement Assainissement 34 - Resology, ZI du Capiscol
Rue Saint Victor, F-,34500 Beziers.
V.1.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant total :

Valeur : 60 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 180 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.1.5) Informations sur la sous-traitance :

Le marché est susceptible d'être sous-traité :
V.1) Attribution et valeur du marché :

Lot n° : 2

Intitulé : Contrôles préalables à la réception de travaux
V.1.1) Date d'attribution du marché : 3 avril 2013
V.1.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement Assainissement 34 - Resology, Z.I. du Capiscol
Rue Saint Victor, F-,34500 Béziers.
V.1.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant total :

Valeur : 90 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 270 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.1.5) Informations sur la sous-traitance :

Le marché est susceptible d'être sous-traité :
V.1) Attribution et valeur du marché :

Lot n° : 3

Intitulé : Détection et géolocalisation de réseaux entérrés
V.1.1) Date d'attribution du marché : 3 avril 2013
V.1.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS CITEC, Rue Verdale, F-,34725 Saint Andre de Sangonis.
V.1.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant total :

Valeur : 50 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 150 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.1.5) Informations sur la sous-traitance :

Le marché est susceptible d'être sous-traité :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 240 A, annonce n° 152 du 12 décembre 2012
Parution n° 240 B, annonce n° 202 du 12 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Tél. : (+33) 4 67 54 81 00

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges, préfecture de région - 2 Bd Paul-Peytral, F-13006 Marseille Tél. : (+33) 4 91 15 60 00
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 9 avril 2013.

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